Votre contrat. Les garanties définies dans les présentes conditions générales sont accordées quand elles sont mentionnées aux Conditions Particulières.
Votre contrat. Votre contrat est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Il est régi par le Code des assurances. Les conditions générales énoncent les garanties proposées et décrivent leur étendue, leur montant et leur application. Elles précisent aussi le fonctionnement de votre contrat. Nous vous invitons à les découvrir dans les pages qui suivent. Les conditions particulières personnalisent le contrat en fonction de votre situation personnelle, d’après les renseignements fournis au moment de la souscription ou les modifications apportées en cours de contrat. Elles récapitulent aussi les garanties que vous avez souscrites. Ces conditions particulières figurent dans un document séparé que nous vous conseillons de conserver soigneusement. La Macif est soumise au contrôle de l’ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) : 0 xxxxx xx Xxxxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxx Xxxxx 00.
Votre contrat. 1.1. Quel est le bien assuré ? Sont exclues les remorques de plus de 750 kg qui doivent être assurées par un contrat spécifique. L’ancien véhicule conservé en vue de sa vente
Votre contrat. 12.3 Mandat donné par le Client à l’Opérateur Receveur
Votre contrat. 14. La nature de votre Contrat
Votre contrat. 2.1 Votre Contrat avec Eneco se compose de la Convention, des présentes conditions générales, complétées ou modifiées par les conditions spécifiques, de la carte tarifaire et des éventuelles modifications ultérieures fixées par écrit. Si vous êtes consommateur, vous pouvez toujours demander une copie de votre Contrat.
Votre contrat. 2.1 Votre Contrat avec Eneco se compose de la convention relative au prélèvement et à l’utilisation d’électricité et/ou de gaz naturel et le cas échéant à la Restitution, des présentes conditions générales, complétées ou modifiées par des éventuelles conditions spécifiques, de la carte tarifaire et des éventuelles modifications ultérieures fixées par écrit.
Votre contrat. 2.1 Votre Contrat avec Eneco se compose de la convention relative à la fourniture, l’Utilisation et le cas échéant à la Restitution, des présentes conditions générales, complétées ou modifiées par des éventuelles conditions spécifiques, de la carte tarifaire et des éventuelles modifications conformément à l’article 6.
Votre contrat. 7.4 A la cessation du Contrat quelle qu’en soit la cause, le Client procèdera à la désinstallation et restituera à ses frais les Équipements sauf cas spécifique préalablement signalé par BOUYGUES TELECOM. Le Client peut également demander à BOUYGUES TELECOM de procéder à la désinstallation et la récupération des dits Équipements. Cette prestation sera facturée au Client au tarif en vigueur. Dans ce dernier cas et dans les cas spécifiques visés ci-dessus, BOUYGUES TELECOM ou son sous- traitant procèderont aux désinstallations des Équipements. Le Client autorise BOUYGUES TELECOM ou un tiers mandaté à pénétrer dans les Sites qui hébergent les Équipements concernés, pour y récupérer lesdits Équipements, en sa présence ou celle d’un de ses représentants. Il est par ailleurs précisé que BOUYGUES TELECOM ne prend pas en charge les frais de remise en état des Sites pouvant résulter d’une dépose des Équipements de BOUYGUES TELECOM dans des conditions normales.
Votre contrat. Article 2 Les dispositions spécifiques à la vente à distance