Common use of Accidents, maladies et grossesse Clause in Contracts

Accidents, maladies et grossesse. En tant qu’organisateur, MTCH répond des dom- mages corporels si la non-exécution du forfait est due à une faute ou un manquement de sa part ou d’une entreprise mandatée par ses soins (hôtels, compagnies aériennes et de navigation) à condition que, dans les cas susmentionnés, vous cédiez à MTCH vos prétentions en dommages et intérêts. Dans les cas de responsabilité civile liés à l’utilisa- tion de transports aériens ou d’autres entreprises de transport (avion, train, bateau, bus, etc.), le montant des prétentions en dommages et intérêts se limite aux sommes prévues par les accords internationaux ou la législation nationale en vigueur. Vous devrez faire valoir ces prétentions directement auprès des transporteurs concernés. MTCH décline toute autre responsabilité dans ces cas de figure. Les femmes enceintes sont dans l’obligation de s’informer des conditions de transport de la compagnie aérienne ou maritime avant de réserver. Nous n’assumons au- cune responsabilité au cas où une femme enceinte se verrait refuser le transport.

Accidents, maladies et grossesse. En tant qu’organisateur, MTCH CRT répond des dom- mages dommages corporels si la non-exécution du forfait est due dus à une faute ou un manquement de sa part ou d’une entreprise mandatée par ses soins (hôtels, compagnies aériennes et de navigationtransport) à condition que, dans les cas susmentionnésces cas, vous cédiez à MTCH CRT vos prétentions en dommages et intérêts. Dans les cas de responsabilité civile liés à l’utilisa- tion de transports aériens ou d’autres entreprises impliquant un moyen de transport (avion, train, bateau, bus, etc.), le montant des prétentions en dommages et intérêts se limite aux sommes prévues fixées par les accords internationaux ou la législation nationale par les lois nationales en vigueur. Vous devrez faire valoir ces prétentions directement auprès des transporteurs concernés. MTCH CRT décline toute autre responsabilité dans ces cas de figure. Les femmes enceintes sont dans l’obligation de s’informer des sur les conditions de transport de la compagnie aérienne ou maritime de navigation avant de réserver. Nous n’assumons au- cune aucune responsabilité au cas où une femme enceinte se verrait refuser le transport.

Accidents, maladies et grossesse. En tant qu’organisateur, MTCH répond des dom- mages dommages corporels si la non-exécution du forfait est due dus à une faute ou un manquement de sa part ou d’une entreprise mandatée par ses soins (hôtels, compagnies aériennes et de navigation) à condition que, dans les cas susmentionnésces cas, vous cédiez à MTCH vos prétentions en dommages et intérêts. Dans les cas de responsabilité civile liés à l’utilisa- tion de transports aériens ou d’autres entreprises impliquant un moyen de transport (avion, train, train bateau, bus, etc.), le montant des prétentions en dommages et intérêts se limite aux sommes prévues fixées par les accords internationaux ou la législation nationale par les lois nationales en vigueur. Vous devrez faire valoir ces prétentions directement auprès des transporteurs concernés. MTCH décline toute autre responsabilité dans ces cas de figure. Les femmes enceintes sont dans l’obligation de s’informer des sur les conditions de transport de la compagnie aérienne ou maritime de navigation avant de réserver. Nous n’assumons au- cune aucune responsabilité au cas où une femme enceinte se verrait refuser le transport.