Common use of Accès aux Services Clause in Contracts

Accès aux Services. Les Services ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par la Société ayant souscrit au Service, étant précisé que le Client ne peut autoriser des personnes autres que ses utilisateurs internes. Tout usage de l'accès du Client aux Services par une personne non autorisée engage la responsabilité Ld'uacCclèiesntd.u client aux Services se fait, pour tout Utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par la Société. Le ou les code(s) d'identification est/sont attribué(s) par la Société à la souscription du Service. Chaque code d’identification est personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai la Société de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, la Societé se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable. Les droits d’accès au Service sont concédées pour une durée variable stipulée dans la commande en fonction du package choisi- se reporter aux fiches descriptives de la commande - à compter de l’ouverture des clés d’accès au Service.

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Samples: Conditions Générales De Vente (Cgv)

Accès aux Services. Les Services ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par la Société Vetcyt ayant souscrit au Service, étant précisé que le Client ne peut autoriser des personnes autres que ses utilisateurs internes. Tout usage de l'accès du Client aux Services par une personne non autorisée engage la responsabilité Ld'uacCclèiesntd.u du Client. L'accès du client aux Services se fait, pour tout Utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par la SociétéVetcyt. Le ou les code(s) d'identification est/sont attribué(s) par la Société Vetcyt à la souscription du Service. Chaque code d’identification est personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai la Société Vetcyt de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, la Societé se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable. Les droits d’accès au Service sont concédées concédés pour une durée variable stipulée dans la commande en fonction du package choisi- se reporter aux fiches descriptives de la commande - à compter de l’ouverture des clés d’accès au Service.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Accès aux Services. Les Services ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par la Société ayant souscrit au Service, étant précisé que le Client ne peut autoriser des personnes autres que ses utilisateurs internes. Tout usage de l'accès du Client aux Services par une personne non autorisée engage la responsabilité Ld'uacCclèiesntd.u du Client. L'accès du client aux Services se fait, pour tout Utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par la Société. Le ou les code(s) d'identification est/sont attribué(s) par la Société à la souscription du Service. Chaque code d’identification est personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai la Société de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, la Societé se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable. Les droits d’accès au Service sont concédées pour une durée variable stipulée dans la commande en fonction du package choisi- choisi‐ se reporter aux fiches descriptives de la commande - à compter de l’ouverture des clés d’accès au Service.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Accès aux Services. Les Services ne sont accessibles qu’aux seules personnes physiques autorisées par la Société ayant souscrit au Service, étant précisé que le Client ne peut autoriser des personnes autres que ses utilisateurs internes. Tout usage de l'accès du Client aux Services par une personne non autorisée engage la responsabilité Ld'uacCclèiesntd.u du Client. L'accès du client aux Services se fait, pour tout Utilisateur, selon les modalités techniques et le calendrier prévu par la Société. Le ou les code(s) d'identification est/sont attribué(s) par la Société à la souscription du Service. Chaque code d’identification est personnel, individuel, confidentiel et intransmissible. Le Client répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive de ses codes d’accès. Le Client informera sans délai la Société de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation des clés d’accès, la Societé Société se réserve le droit de suspendre le Service, sans indemnité, préavis ni information préalable. Les droits d’accès au Service sont concédées concédés pour une durée variable de 6 mois stipulée dans la commande en fonction du package choisi- se reporter aux fiches descriptives de la commande - à compter de l’ouverture des clés d’accès au Service.

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Samples: Conditions Générales De Vente (Cgv)