Common use of Activités dangereuses Clause in Contracts

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école certifiée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane, de chute libre ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Contrat Du Titulaire De Carte, Contrat Du Titulaire

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école certifiée agréée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane, de chute libre deltaplane ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Contrat Du Titulaire De Carte‌

Activités dangereuses. Une une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée ne détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école certifiée agréée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane, de chute libre deltaplane ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Contrat Du Titulaire De Carte

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école certifiée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane, de chute libre deltaplane ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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