Common use of Activités dangereuses Clause in Contracts

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école agréée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Cardholder Agreement, Contrat Du Titulaire De Carte

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école agréée certifiée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Cardholder Agreement, Contrat Du Titulaire De Carte

Activités dangereuses. Une activité de plongée en scaphandre autonome à titre récréatif (à moins que la personne assurée détienne un titre élémentaire de plongeur autonome, conféré par une école agréée certifiée ou un organisme d’attribution de permis), d’alpinisme, de saut en bungee, de parachutisme, de parapente, de spéléologie, de deltaplane deltaplane, de chute libre ou une activité aérienne dans un aéronef autre qu’un aéronef de passagers pour lequel un certificat de navigabilité valide a été émis;

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Samples: Cardholder Agreement, Contrat Du Titulaire De Carte Visa Infinite Td Classe Ultime Voyages