Agencement de la cuisine Clauses Exemplaires

Agencement de la cuisine. ❑ ventilation ❑ hotte aspirante ❑VMC ❑table de cuisson/nombre de feux : alimentée par : ❑ gaz de ville ❑ bouteille de gaz ❑électricité ❑mixte ❑ four ❑micro-ondes ❑rôtissoire ❑lave vaisselle ❑ autocuiseur ❑ mixer ❑cafetière électrique ❑évier ❑ eau chaude ❑ eau froide ❑ robinet mélangeur ❑robinet mitigeur ❑ réfrigérateur : litres (contenance) ❑ avec conservateur ❑ la batterie de cuisine est complète
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Agencement de la cuisine.  ventilation  hotte aspirante VMC table de cuisson/nombre de feux :  gaz de ville  bouteille de gaz électricité mixte  four micro-ondes rôtissoire lave vaisselle  autocuiseur  mixer cafetière électrique évier
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Agencement de la cuisine. ❑ ventilation ❑ hotte aspirante ❑VMC ❑table de cuisson/nombre de feux : ❑ gaz de ville ❑ bouteille de gaz ❑électricité ❑mixte ❑ four ❑micro-ondes ❑rôtissoire ❑lave vaisselle ❑ autocuiseur ❑ mixer ❑cafetière électrique ❑évier ❑ eau chaude ❑ eau froide ❑ robinet mélangeur ❑robinet mitigeur ❑ réfrigérateur : litres (contenance) ❑ avec conservateur ❑ la batterie de cuisine est complète ❑ téléphone portable à carte : numéro : ❑prise(s) de télévision seulement ❑ téléviseur couleur relié au Réseau ❑hertzien (râteau) ❑numérique ❑cable/satellite ❑ téléviseur portable ❑ magnétoscope ❑ lecteur DVD ❑ lave-linge ❑particulier ❑commun ❑ sèche-linge ❑particulier ❑commun ❑ fer à repasser ❑planche à repasser ❑molleton ❑ étendoir à linge ❑ ustensiles de ménage ❑aspirateur ❑ service quotidien de blanchisserie ❑ service quotidien de ménage ❑ linge de table, de toilette et draps à la demande ❑ équipement bébé ❑chaîne hi-fi ❑ informations pratiques et touristiques
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  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.