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Ancienneté
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Common use of Ancienneté Clause in Contracts

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INFORMATIQUE ET LIBERTES
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Informatique et libertés

Parent Clauses

Définition des termes
Définitions Et Affectation De Travail
Frais de mission et de deplacement 28
Indemnisation en cas de deces ou d’incapacite permanente suite a un accident du travail 45
Protection des journalistes / Protection juridique des journalistes et assistance aux journalistes 175
Libération Pour Activités Syndicales
Libération pour arrangement local
PÉRIODE DE PROBATION
Préambule 6
Violence et harcèlement au travail 12

Sub-Clauses

Absence Pour Accident Du Travail Ou Maladie Professionnelle Reconnue Comme Telle Selon Les Dispositions De La Loi Sur Les Accidents Du Travail Et Les Maladies Professionnelles
Absence Pour Lésion Professionnelle Reconnue Comme Telle Selon Les Dispositions De La Loi Sur Les Accidents Du Travail Et Les Maladies Professionnelles
absence autorisée sauf dispositions contraires prévues à la présente convention
Absence Pour Accident Du Travail Ou Maladie Professionnelle Reconnue Comme Telle Selon Les Dispositions De La Loi Sur Les Accidents Du Travail Et Les Maladies Professionnelles Que La Lésion Soit Consolidée Ou Non
absence autorisée sauf dispositions contraires prévues à la présente convention; 6- congés parentaux
Absence Prévue Aux Dispositions Relatives Aux Droits Parentaux Maternité Paternité Ou Adoption
absence pour invalidité autre qu'accident du travail ou maladie professionnelle
Mise à pied et évincement
Ancienneté au sein d’un Terminal
Liste d’ancienneté

Ancienneté. Application

Appears in 5 contracts

Samples: Convention Collective, Convention Collective, Convention Collective

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