Calendrier Clauses Exemplaires

Calendrier. 5- Vous avez signé la lettre de mission
Calendrier. L’entreprise et le CFA s’engagent à respecter le calendrier de l’alternance : celui-ci indique les temps passés par les apprentis en entreprise et en centre de formation, y compris le séminaire d’enseignement à l’étranger.
Calendrier. Le calendrier de réalisation de la commande de Site Web Internet du « Client » dépend du niveau technique de cette commande et doit être précisé dans l’ « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ». ✓ Cette phase comprend une ou plusieurs rencontres entre le « Client » ou son représentant désigné et le « Créateur ». ✓ Cette phase se termine par la signature : 🢭 du « Contrat de Création de Site Web Internet / Conditions Générales de Vente », 🢭 et de son « Annexe 1 : Cahier des Charges de Site Web Internet ». ✓ Cette phase est énoncée dans l’article « 6. Définitions Financières », partie « 6.3.1 » et le « Client » procèdera au paiement conformément à la partie « 6.4 Conditions de Paiement ».
Calendrier. 0.0.Xx dissolution suivie d’une liquidation amiable s’effectuera sur la base des délibérations concordantes précitées de l’Agglomération et de la CeA prises sur le fondement des dispositions du Code général des collectivités territoriales et notamment de ses articles L 5721-7 et L 5211-26. 2.2.Conformément aux dispositions de l’article 12 des Statuts du SMAT, la dissolution volontaire et anticipée du Syndicat mixte, approuvée par délibérations concordantes de ses membres, est soumise pour approbation au Comité syndical du SMAT.
Calendrier. 1. A défaut de précisons dans les documents contractuels, le calendrier de réalisation des prestations est indicatif et ne peut donner lieu à des pénalités de retard.
Calendrier. 1. A titre indicatif, le doctorant sera présent dans chaque établissement partenaire pendant les durées suivantes
Calendrier. 1.8.1 Le calendrier provisoire des courses comptant pour les Championnats sera, en principe, publié au plus tard le 30 novembre de l'année précédente.
Calendrier. 14/10/2019 : Début du Concours ; - Du 14/10/2019 au 15/12/2019 à 23h59 : Réception des dossiers de candidature ; - Du 16/12/2019 au 02/01/2020 : Phase de pré-sélection des dix (10) meilleurs dossiers de candidature ; - Du 03/02/2020 au 01/03/2020 : Interviews en vidéo ou téléconférence suivie d'une phase d’échange et de définition des PoCs pour les dix (10) Participants présélectionnés - 02/03/2020 au 8/03/2020 : Sélection des cinq (5) Finalistes - 30/03/2020 : Pitch des cinq (5) Finalistes sélectionnés autour des PoCs - Du 31/03/2020 au 12/04/2020 : Phase de sélection des trois (3) vainqueurs finaux par le Jury - 30/04/2020 : Cérémonie de remise des prix pour les trois (3) vainqueurs La Société Organisatrice se réserve la possibilité de prolonger de quinze (15) jours la phase de réception des dossiers de candidature en cas de dossiers insuffisants en nombre et/ou en qualité. Cela entraînera un décalage du calendrier ci-dessus qui sera alors republié. En outre, les dates du processus de sélection sont susceptibles d'être ajustées à l'appréciation de la Société Organisatrice, afin d'optimiser le traitement des dossiers. Dans un tel cas, la Société Organisatrice publiera un nouveau calendrier. Cet ajustement ne saurait entraîner un décalage des dates supérieur à quinze (15) jours par rapport au calendrier initial.
Calendrier. 17. Les calendriers sont définis d’un commun accord dans le devis. Sauf mentions particulières, ils ont un caractère indicatif.
Calendrier. 6.1. La réalisation des prestations s’effectue selon des phases et délais précisés sur le devis. L’absence de ces mentions apportera la nullité de tout accord de calendrier entre AGENCE TRISTANAH et le CLIENT.