Calendrier Clauses Exemplaires

Calendrier. [▇▇▇▇▇▇▇▇ le calendrier et les étapes de la fourniture des services et des prestations, notamment par rapport aux différentes phases possibles d’un développement [milestones], éventuels délai d’acceptation, etc.].

Calendrier. L’entreprise et le CFA s’engagent à respecter le calendrier de l’alternance : celui-ci indique les temps passés par les apprentis en entreprise et en centre de formation, y compris le séminaire d’enseignement à l’étranger.

Calendrier. Vous avez signé la lettre de mission

Calendrier. Le module MCD est disponible les jours d’ouverture TARGET2, tels que définis dans l’Orientation TARGET2.

Calendrier. Les parties s'engagent à définir un projet organisationnel complet, débouchant sur la signature d'une convention constitutive d'un service facturier à la fin du mois de mars 2017, avec pour objectif une mise en place effective au 1er mai 2017.

Calendrier.  Dates prévisionnelles de début et de fin : Janvier 2017 à juillet 2018  Si nécessaire préciser le phasage du projet : • Janvier – avril 2017: définition du programme d’aménagement • Avril – juillet 2017 : phase administrative et financière • Septembre – juillet 2018 : mise en œuvre et suivi des travaux Dépenses prévisionnelles : HT TTC Enveloppe FSIPL contrat de ruralité 10905 42655 53560 73,7 % Etat DETR Région Département Europe Autres financements publics : PNR (contrat de cohésion territoriale) 4600 4600 6,3 % Privés (préciser) Autofinancement 7195 7345 14540 20 %

Calendrier. Le respect des délais de livraison et du calendrier d’avancement des travaux définis dans l’offre est d’application à condition que:  l’état d’avancement des travaux de construction ou de raccorde- ment permette le démarrage ponctuel des travaux du fournisseur;  les prestations ou livraisons manquantes ou défaillantes du sous- entrepreneur n’empêchent pas ou ne compliquent pas fondamenta- lement l’accomplissement des tâches par le fournisseur conformé- ment au ch. 2.2.2  le client fournisse de manière préalable, complète et pertinente tous les documents et informations nécessaires pour l’accomplissement des tâches, conformément à l’obligation de collaboration reprise au ch. 3.

Calendrier. Le Client et SGS détermineront dans la Proposition les délais de réalisation des Prestations.

Calendrier. Le calendrier indicatif d’exécution de la mise à disposition d’ECOMSAAS est celui figurant au Contrat. Il commence à courir à compter de la formation du Contrat ainsi que, le cas échéant, du paiement de l’acompte ou de la première échéance. Tout dépassement des délais y figurant par ECOMESURE ne pourra donner lieu à aucune modification du prix et/ou des conditions de paiement de la mise à disposition d’ECOMSAAS et/ou des prestations qui en découlent. Par ailleurs, et en tout état de cause, le Client ne pourra jamais engager la responsabilité de ECOMESURE si le retard est causé par la négligence du Client dans la remise des éléments nécessaires à ECOMESURE. L’absence d’observations formulées par le Client dans les trois jours ouvrés d’achèvement de la mise à disposition d’ECOMSAAS et/ou des prestations qui en découlent vaut acceptation sans réserves.