Common use of Compte de Transaction Clause in Contracts

Compte de Transaction. 4.1. Nous pouvons ouvrir des Comptes de Transaction au nom du Client. Nous ouvrirons le Compte de Transaction particulier seulement après l’obtention d’un contrat dûment conclu. Avant cela, vous devez également remplir les conditions additionnelles indiquées dans le Contrat. 4.2. Sur le Compte de Transaction, nous inscrivons les Transactions sur Instruments Financiers ainsi que vos dépôts de fonds auprès de XTB. 4.3. Le Compte de Transaction doit être tenu dans la Devise du Compte et toutes les opérations enregistrées si ce Compte doivent être converties dans la Devise du Compte au Taux de Change de XTB applicable. Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB. 4.4. En particulier, les événements suivants doivent être enregistrés dans le Compte de Transaction : a) paiements et retraits de vos fonds, b) frais résultant des Ordres et des Transactions sur Instruments Financiers, c) profits et pertes résultant de Transactions conclues sur des Instruments Financiers dans un Comte de Transaction particulier, d) frais concernant les montants réglés au titre des points de Swap et des financements au jour le jour, commissions et honoraires à régler à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, e) les opérations au crédit et au débit au titre des règlements de la Limite de Transaction, f) les opérations au crédit et au débit au titre de transfert de fonds d'un Compte de Transaction vers un autre, g) les opérations au crédit et au débit de l'annulation ou de l’ajustement des termes de la Transaction dans les conditions prévues à l’article 13 et aux clauses 6.61-6.70, h) les autres charges résultant du, et décrites dans le Contrat, i) s’agissant des CFD sur Actions, CFD sur ETF et des Actions Synthétiques, les frais supplémentaires relatifs à la vente à découvert d'un Instrument Sous-Jacent, j) les frais provenant de taxes ou d’autres contributions publiques, k) les frais liés aux commissions et frais réglés et dus à XTB conformément au Contrat, l) les frais et charges liés au reclassement de fonds vers et en provenance d’autres Comptes de Transaction. 4.5. Le montant des Fonds disponibles sur le Compte CFD sera déterminé en ajustant le Solde des Comptes de Transaction après prise en compte des éléments suivants : : a) les profit et pertes (y compris latentes) sur les Transactions sur les Instruments Financiers qui n'ont pas encore été clôturées, à l'exclusion de Transactions sur les OMI et les Actions Synthétiques, b) montants non réglés des Points de Swap, des financements au jour de la jour et honoraires à payer à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, c) les autres frais et/ou dettes, décris notamment à la clause 4.4 ci-dessus, d) la valeur actuelle de marché des OMI ou des Actions Synthétiques achetées. Pour tout Compte CFD, le montant des Fonds disponibles FX/CFD sera déterminé en déduisant la valeur de marché des OMI ou des Actions Synthétiques du montant des Fonds disponibles tel que déterminé ci-dessus. Si vous n'avez aucune Position Ouverte sur OMI, le montant de vos Fonds disponibles et celui de vos Fonds disponibles FX/CFD sont égaux et donc le Compte de Transaction n'affichera qu'un de ces montants (celui des Fonds disponibles) 4.6. Pour chaque Transaction sur Instruments Financiers, le Compte de Transaction doit mentionner les informations suivantes : a) numéro de Transaction, b) numéro du Compte de Transaction du Client, c) nom et prénom ou dénomination sociale du Client, d) date, heure et minute d’ouverture de la Transaction, e) type de Transaction (vente/achat), f) type d'Instrument Financier, g) nombre d'Instruments Financiers pour lesquels la Transaction a été exécutée, h) prix à l’ouverture, i) prix à la clôture, j) commission payée à XTB pour les Transactions exécutées conformément aux Tableaux de Conditions, k) nombre des Points de Swap, financement au jour le jour l) profit/perte sur la Transaction,

Compte de Transaction. 4.1. Nous pouvons ouvrir des Comptes de Transaction au nom du Client. Nous ouvrirons le Compte de Transaction particulier seulement après l’obtention d’un contrat dûment conclu. Avant cela, vous devez également remplir les conditions additionnelles indiquées dans le Contrat. 4.2. Sur le Compte de Transaction, nous inscrivons les Transactions sur Instruments Financiers ainsi que vos dépôts de fonds auprès de XTB. 4.3. Le Compte de Transaction doit être tenu dans la Devise du Compte et toutes les opérations enregistrées si ce Compte doivent être converties dans la Devise du Compte au Taux de Change de XTB applicable. Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB. 4.4. En particulier, les événements suivants doivent être enregistrés dans le Compte de Transaction : a) paiements et retraits de vos fonds, b) frais résultant des Ordres et des Transactions sur Instruments Financiers, c) profits et pertes résultant de Transactions conclues sur des Instruments Financiers dans un Comte de Transaction particulier, d) frais concernant les montants réglés au titre des points de Swap et des financements au jour le jour, commissions et honoraires à régler à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, e) les opérations au crédit et au débit au titre des règlements de la Limite de Transaction, f) les opérations au crédit et au débit au titre de transfert de fonds d'un Compte de Transaction vers un autre, g) les opérations au crédit et au débit de l'annulation ou de l’ajustement des termes de la Transaction dans les conditions prévues à l’article 13 et aux clauses 6.61-6.70, h) les autres charges résultant du, et décrites dans le Contrat, i) s’agissant des CFD sur Actions, CFD sur ETF et des Actions Synthétiques, les frais supplémentaires relatifs à la vente à découvert d'un Instrument Sous-Jacent, j) les frais provenant de taxes ou d’autres contributions publiques, k) les frais liés aux commissions et frais réglés et dus à XTB conformément au Contrat, l) les frais et charges liés au reclassement de fonds vers et en provenance d’autres Comptes de Transaction. 4.5. Le montant des Fonds disponibles sur le Compte CFD sera déterminé en ajustant le Solde des Comptes de Transaction après prise en compte des éléments suivants : : a) les profit et pertes (y compris latentes) sur les Transactions sur les Instruments Financiers qui n'ont pas encore été clôturées, à l'exclusion de Transactions sur les OMI et les Actions Synthétiques, b) montants non réglés des Points de Swap, des financements au jour de la jour et honoraires à payer à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, c) les autres frais et/ou dettes, décris notamment à la clause 4.4 ci-dessus, d) la valeur actuelle de marché des OMI ou des Actions Synthétiques achetées. Pour tout Compte CFD, le montant des Fonds disponibles FX/CFD sera déterminé en déduisant la valeur de marché des OMI ou des Actions Synthétiques du montant des Fonds disponibles tel que déterminé ci-dessus. Si vous n'avez aucune Position Ouverte sur OMI, le montant de vos Fonds disponibles et celui de vos Fonds disponibles FX/CFD sont égaux et donc le Compte de Transaction n'affichera qu'un de ces montants (celui des Fonds disponibles) 4.6. Pour chaque Transaction sur Instruments Financiers, le Compte de Transaction doit mentionner les informations suivantes : a) numéro de Transaction, b) numéro du Compte de Transaction du Client, c) nom et prénom ou dénomination sociale du Client, d) date, heure et minute d’ouverture de la Transaction, e) type de Transaction (vente/achat), f) type d'Instrument Financier, g) nombre d'Instruments Financiers pour lesquels la Transaction a été exécutée, h) prix à l’ouverture, i) prix à la clôture, j) commission payée à XTB pour les Transactions exécutées conformément aux Tableaux de Conditions, k) nombre des Points de Swap, financement au jour le jour l) profit/perte sur la Transaction,

Compte de Transaction. 4.1. Nous pouvons ouvrir des Comptes de Transaction au nom du Client. Nous ouvrirons le Compte de Transaction particulier seulement après l’obtention d’un contrat dûment conclu. Avant cela, vous devez également remplir les conditions additionnelles indiquées dans le Contrat. 4.2. Sur le Compte de Transaction, nous inscrivons les Transactions sur Instruments Financiers ainsi que vos dépôts de fonds auprès de XTB. 4.3. Le Compte de Transaction doit être tenu dans la Devise du Compte et toutes les opérations enregistrées si ce Compte doivent être converties dans la Devise du Compte au Taux de Change de XTB applicable. Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB. 4.4. En particulier, les événements suivants doivent être enregistrés dans le Compte de Transaction : a) paiements et retraits de vos fonds, b) frais résultant des Ordres et des Transactions sur Instruments Financiers, c) profits et pertes résultant de Transactions conclues sur des Instruments Financiers dans un Comte de Transaction particulier, d) frais concernant les montants réglés au titre des points de Swap et des financements au jour le jour, commissions et honoraires à régler à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, e) les opérations au crédit et au débit au titre des règlements de la Limite de Transaction, f) les opérations au crédit et au débit au titre de transfert de fonds d'un Compte de Transaction vers un autre, g) les opérations au crédit et au débit de l'annulation ou de l’ajustement des termes de la Transaction dans les conditions prévues ocnditions prévués à l’article 13 et aux clauses 6.61-6.70, h) les autres charges résultant du, et décrites dans le Contrat, i) s’agissant des CFD sur Actions, CFD sur ETF et des Actions Synthétiques, les frais supplémentaires relatifs à la vente à découvert d'un Instrument Sous-Jacent, j) les frais provenant de taxes ou d’autres contributions publiques, k) les frais liés aux commissions et frais réglés et dus à XTB conformément au Contrat, l) les frais et charges liés au reclassement de fonds vers et en provenance d’autres Comptes de Transaction. 4.5. Le montant des Fonds disponibles sur le Compte CFD sera déterminé en ajustant le Solde des Comptes de Transaction après prise en compte des éléments suivants : : a) les profit et pertes (y compris latentes) sur les Transactions sur les Instruments Financiers qui n'ont pas encore été clôturées, à l'exclusion de Transactions sur les OMI et les Actions Synthétiques, b) montants non réglés des Points de Swap, des financements au jour de la jour et honoraires à payer à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, c) les autres frais et/ou dettes, décris notamment à la clause 4.4 ci-dessus, d) la valeur actuelle de marché des OMI ou des Actions Synthétiques achetées. Pour tout Compte CFD, le montant des Fonds disponibles FX/CFD sera déterminé en déduisant la valeur de marché des OMI ou des Actions Synthétiques du montant des Fonds disponibles tel que déterminé ci-dessus. Si vous n'avez aucune Position Ouverte sur OMI, le montant de vos Fonds disponibles et celui de vos Fonds disponibles FX/CFD sont égaux et donc le Compte de Transaction n'affichera qu'un de ces montants (celui des Fonds disponibles) 4.6. Pour chaque Transaction sur Instruments Financiers, le Compte de Transaction doit mentionner les informations suivantes : a) numéro de Transaction, b) numéro du Compte de Transaction du Client, c) nom et prénom ou dénomination sociale du Client, d) date, heure et minute d’ouverture de la Transaction, e) type de Transaction (vente/achat), f) type d'Instrument Financier, g) nombre d'Instruments Financiers pour lesquels la Transaction a été exécutée, h) prix à l’ouverture, i) prix à la clôture, j) commission payée à XTB pour les Transactions exécutées conformément aux Tableaux de Conditions, k) nombre des Points de Swap, financement au jour le jour l) profit/perte sur la Transaction,

Compte de Transaction. 4.1. Nous pouvons 4.1 XTB peut ouvrir des Comptes de Transaction au nom du Client. Nous ouvrirons le Le Compte de Transaction particulier seulement concerné est ouvert après l’obtention par XTB d’un contrat dûment conclu. Avant cela, vous devez également remplir les Contrat dument conclu et après que toutes conditions additionnelles indiquées dans le ContratContrat aient été remplies. 4.2. Sur le 4.2 Le Compte de TransactionTransaction est utilisé, nous inscrivons en particulier, pour enregistrer les Transactions sur les Instruments Financiers effectuées par le Client, ainsi que vos pour enregistrer les dépôts de fonds du Client auprès de XTB. 4.3. 4.3 Le Compte de Transaction doit être tenu dans la Devise du Compte et toutes les opérations enregistrées si sir ce Compte compte doivent être converties dans la Devise du Compte au Taux de Change de XTB applicable. Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB. 4.4. 4.4 En particulier, les événements ou opérations suivants doivent être enregistrés dans le Compte de Transaction : a) a. les paiements et retraits de vos fonds,des fonds du Client ; b) b. les frais résultant des Ordres d'Ordres et des de Transactions sur Instruments Financiers,; c) c. les profits et pertes résultant de Transactions conclues Clôturées sur des les Instruments Financiers dans inscrits sur un Comte Compte de Transaction particulier,particulier ; d) d. les frais concernant les montants réglés au titre des points de Swap et des financements au jour le jourswap, commissions et honoraires à régler à XTB XTB, conformément aux Tableaux de Conditions,Conditions ; e) e. les opérations au crédit et au débit au titre des règlements de la Limite de Transaction,Transaction ; f) f. les opérations au crédit et au débit au titre de transfert transferts de fonds d'un d’un Compte de Transaction vers un autre,autre ; g) g. les opérations au crédit et au débit au titre de l'annulation ou de l’ajustement l'ajustement des termes et conditions de la Transaction dans les conditions prévues à l’article 13 des CG et aux clauses 6.61-6.70,des parties 6.74 et 6.82 ; h) h. les autres charges résultant du, et décrites dans le Contrat,Contrat ; i) i. s’agissant des CFD sur Actions, CFD sur ETF et des Actions Synthétiques, les frais supplémentaires relatifs à la vente à découvert d'un Instrument Sous-Jacent,Jacent ; j) j. les frais provenant de taxes ou d’autres contributions publiques,publiques ; k) k. les frais liés aux commissions et frais réglés et dus à XTB conformément au Contrat,Contrat ; l) l. les frais et les charges liés au reclassement de fonds vers et en provenance d’autres d'autres Comptes de Transaction. 4.5. Le montant des 4.5 Les Fonds disponibles propres sur le Compte CFD sera déterminé sont déterminés en ajustant le Solde des Comptes déduisant du solde du Compte de Transaction après prise en compte des concerné, les éléments suivants : : a) a. les profit profits et pertes (y compris latenteslatents) sur afférents aux Transactions d'Instruments Financiers non encore clôturés ; b. les Transactions sur les Instruments Financiers qui n'ont pas encore été clôturées, à l'exclusion de Transactions sur les OMI et les Actions Synthétiques, b) montants non non-réglés des Points points de Swap, des financements au jour de la jour swap et honoraires à payer régler à XTB XTB, conformément aux Tableaux de Conditions,Conditions ; c) c. les autres frais et/et / ou dettes, décris décrits notamment à la clause 4.4 l’article 4.3 ci-dessus,. d) la valeur actuelle de marché des OMI ou des Actions Synthétiques achetées. Pour tout Compte CFD, le montant des Fonds disponibles FX/CFD sera déterminé en déduisant la valeur de marché des OMI ou des Actions Synthétiques du montant des Fonds disponibles tel que déterminé ci-dessus. Si vous n'avez aucune Position Ouverte sur OMI, le montant de vos Fonds disponibles et celui de vos Fonds disponibles FX/CFD sont égaux et donc le Compte de Transaction n'affichera qu'un de ces montants (celui des Fonds disponibles) 4.6. 4.6 Pour chaque Transaction sur Instruments Financiers, le Compte de Transaction doit mentionner les informations suivantes : a) numéro a. le Numéro de Transaction,la transaction ; b) b. le numéro du Compte de Transaction du Client,Client ; c) c. les nom et prénom du Client ou la dénomination sociale du Client,de la société ; d) dated. les dates, heure et minute d’ouverture d'ouverture de la Transaction,Transaction ; e) e. le type de Transaction transaction (achat/vente/achat),) ; 00 xxx xx xx Xxxxxxxxxxxx 00000 Xxxxx f) f. le type d'Instrument Financier,Financier ; g) g. le nombre d'Instruments Financiers pour lesquels la Transaction a été exécutée,exécutée ; h) prix à l’ouverture,h. le Prix de l’Instrument Financier au moment de l’ouverture de la Transaction ; i) prix à i. le Prix de l’Instrument Financier au moment de la clôture,clôture de la Transaction ; j) commission payée j. les commissions dues à XTB pour les au titre des Transactions exécutées conformément aux Tableaux de Conditions,Conditions ; k) nombre k. le montant des Points points de Swap, financement swap ; l. les pertes et profits au jour le jourtitre de la Transaction ; l) profit/perte sur m. les autres paramètres de la Transaction,. 4.7 La valeur des Instruments Financiers pour lesquels les positions n’ont pas encore été clôturées, enregistrés dans le Compte de Transaction fait l'objet d'une évaluation constante. 4.8 Un profit ou une perte au titre de tous les Instruments Financiers sont déterminés dans la Devise du Compte et retranscrites dans le Compte de Transaction. 4.9 Les paiements du Client sur le Compte de transaction doivent être effectués via le Compte Espèces indiqué par XTB. XTB notifie au Client toute modification du Compte Espèces. 4.10 Lors de la réalisation d'un paiement sur le Compte Espèces, le Client doit fournir les informations suivantes : a. les prénom et nom du titulaire du Compte de Transaction ; b. l’intitulé du paiement ; c. le numéro de Compte de Transaction concerné ; 4.11 Les fonds réglés sur le Compte de Transaction, ainsi que ceux débloqués au moment donné en tant que Marge, sont utilisés aux fins suivantes : a. pour couvrir les commissions et honoraires dus à XTB ; b. pour couvrir les obligations du Client concernant l'annulation ou l'ajustement des termes et conditions d’une Transaction ; c. pour couvrir des soldes débiteurs sur de tous Comptes de Transaction de Clients ; d. pour régler les Transactions Clôturées ; e. pour être utilisé en tant que Marge. 4.12 Aux fins du règlement de toutes Transactions et/ou de la vente de tous OMI inscrits sur un Compte de Transaction, fermés ou vendus à partir du 1er octobre 2017, le Solde du Compte de Transaction concerné ne devra pas descendre en dessous de zéro.

Compte de Transaction. 4.1. Nous pouvons ouvrir des Comptes de Transaction au nom du Client. Nous ouvrirons le Compte de Transaction particulier seulement après l’obtention d’un contrat dûment conclu. Avant cela, vous devez également remplir les conditions additionnelles indiquées dans le Contrat. 4.2. Sur le Compte de Transaction, nous inscrivons les Transactions sur Instruments Financiers ainsi que vos dépôts de fonds auprès de XTB. 4.3. Le Compte de Transaction doit être tenu dans la Devise du Compte et toutes les opérations enregistrées si ce Compte doivent être converties dans la Devise du Compte au Taux de Change de XTB applicable. Plus d'informations sont disponibles sur le Taux de Change XTB au point 7 du Tableau des Frais et Commissions XTB : le Tableau des Taux de Change XTB. 4.4. En particulier, les événements suivants doivent être enregistrés dans le Compte de Transaction : a) paiements et retraits de vos fonds, b) frais résultant des Ordres et des Transactions sur Instruments Financiers, c) profits et pertes résultant de Transactions conclues sur des Instruments Financiers dans un Comte de Transaction particulier, d) frais concernant les montants réglés au titre des points de Swap et des financements au jour le jourXxxx, commissions et honoraires à régler à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, e) les opérations au crédit et au débit au titre des règlements de la Limite de Transaction, f) les opérations au crédit et au débit au titre de transfert de fonds d'un Compte de Transaction vers un autre, g) les opérations au crédit et au débit de l'annulation ou de l’ajustement des termes de la Transaction dans les conditions prévues ocnditions prévués à l’article 13 et aux clauses 6.61-6.70, h) les autres charges résultant du, et décrites dans le Contrat, i) s’agissant des CFD sur Actions, CFD sur ETF et des Actions Synthétiques, les frais supplémentaires relatifs à la vente à découvert d'un Instrument Sous-Jacent, j) les frais provenant de taxes ou d’autres contributions publiques, k) les frais liés aux commissions et frais réglés et dus à XTB conformément au Contrat, l) les frais et charges liés au reclassement de fonds vers et en provenance d’autres Comptes de Transaction. 4.5. Le montant des Fonds disponibles sur le Compte CFD sera déterminé en ajustant le Solde des Comptes de Transaction après prise en compte des éléments suivants : : a) les profit et pertes (y compris latentes) sur les Transactions sur les Instruments Financiers qui n'ont pas encore été clôturées, à l'exclusion de Transactions sur les OMI et les Actions Synthétiques, b) montants non réglés des Points de Swap, des financements au jour de la jour Swap et honoraires à payer à XTB conformément aux Tableaux de Conditions, c) les autres frais et/ou dettes, décris notamment à la clause 4.4 ci-dessus, d) la valeur actuelle de marché des OMI ou des Actions Synthétiques achetées. Pour tout Compte CFD, le montant des Fonds disponibles FX/CFD sera déterminé en déduisant la valeur de marché des OMI ou des Actions Synthétiques du montant des Fonds disponibles tel que déterminé ci-dessus. Si vous n'avez aucune Position Ouverte sur OMI, le montant de vos Fonds disponibles et celui de vos Fonds disponibles FX/CFD sont égaux et donc le Compte de Transaction n'affichera qu'un de ces montants (celui des Fonds disponibles) 4.6. Pour chaque Transaction sur Instruments Financiers, le Compte de Transaction doit mentionner les informations suivantes : a) numéro de Transaction, b) numéro du Compte de Transaction du Client, c) nom et prénom ou dénomination sociale du Client, d) date, heure et minute d’ouverture de la Transaction, e) type de Transaction (vente/achat), f) type d'Instrument Financier, g) nombre d'Instruments Financiers pour lesquels la Transaction a été exécutée, h) prix à l’ouverture, i) prix à la clôture, j) commission payée à XTB pour les Transactions exécutées conformément aux Tableaux de Conditions, k) nombre des Points de Swap, financement au jour le jour l) profit/perte sur la Transaction,