Common use of Conditions du Support Technique Supplémentaire Clause in Contracts

Conditions du Support Technique Supplémentaire. Chaque commande relative à des licences de Produit à durée indéterminée précisera le montant de la redevance des Services de Support Technique Standard pour une durée de douze (12) mois commençant à la date de livraison de ces Produits. Le montant de cette redevance sera fixé sous la forme d’un pourcentage des redevances de licence de la commande. Sauf stipulation différente dans une commande, (a) à l’expiration de la durée d’abonnement annuel initiale, vous avez la possibilité de renouveler les Services de Support Technique Standard sur ces licences de Produit pour des durées d’abonnement annuel successives, chacune de ces durées étant pour une redevance annuelle égale au montant de la redevance d’abonnement annuelle précédente augmentée du CPI ou, si ce chiffre est plus élevé, de cinq pour cent (5%) ; et (b) vous convenez de renouveler les Services de Support Technique Standard sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-vingt-dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit. Les Services de Support Technique Standard pour les licences à durée déterminée, sont inclus dans la redevance de licence à durée déterminée. Pour chaque licence de Produit, nous vous fournirons, à votre demande, et sans frais, une Mise à Jour, dans le cadre d’une souscription aux Services de Support Technique. Les Mises à Jour n’incluront pas les nouveaux produits que nous commercialisons séparément. Nous garantissons que, pendant un abonnement actif à des Services de Support Technique, nous ne diminuerons pas de manière significative le niveau de ces Services de Support Technique fournis. Si vous achetez des licences de Produit perpétuelles et les Services de Support Technique Standard de première année correspondants par l'intermédiaire d'un revendeur et que ce dernier ne renouvelle pas les Services de Support Technique Standard auprès de nous en votre nom, à l'expiration de la durée d'abonnement annuel initiale, les Services de Support Technique Standard pour ces licences de Produit perpétuelles (i) seront automatiquement renouvelés directement auprès de nous pour une année supplémentaire à un taux annuel égal aux frais de Services de Support Technique Standard de première année que le revendeur doit nous verser, augmentés du plus élevé entre le CPI et cinq pour cent (5%), et (ii) seront renouvelées annuellement par la suite pour des durées d'abonnement annuels successives, chacune à un tarif annuel égal au tarif de la durée d'abonnement annuel précédente, augmenté du plus élevé entre le CPI et cinq pour cent (5%), sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-vingt-dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit.

Conditions du Support Technique Supplémentaire. Chaque bon de commande relative relatif à des licences Produit indéterminée global à des cours de Produit formation publics assurés par un formateur (classes virtuelles ou cours en présentiel) et à des cours en auto-formation, et inclut tous les frais d’examen de certification applicables. Il existe deux types de Passes Formation : un « Passe Formation – Architecte », qui donne à l’Utilisateur du Passe Formation un accès illimité à tous cours en direct ou à la demande, et aux certifications annuelles, qui sont spécifiques aux Architectes, et la mise en place d’un Centre d’Informations (Intelligence Centre) ; et un « Passe Formation – Analyste », qui donne à l’Utilisateur du Passe Formation un accès illimité à tous cours en direct ou à la demande, et aux certifications annuelles, qui sont spécifiques aux Analystes. Nous vous informerons de l’expiration prochaine de votre Passe Formation entre trente (30) et quatre- vingt-dix (90) jours avant l’expiration de la durée indéterminée alors en cours. Si vous ne souhaitez pas renouveler la souscription au Passe Formation, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx avant l’expiration de la durée alors en cours ; sinon, l’abonnement au Passe Formation se renouvellera automatiquement pour une nouvelle durée de douze (12) mois, au prix catalogue alors en vigueur. Tout au plus une fois pendant la durée d’abonnement au Passe Formation, vous pouvez réattribuer un abonnement 10 s précisera le montant de la redevance des Services de Support Technique Standard pour une durée de douze (12) mois commençant à la date de livraison de ces Produits. Le montant de cette redevance sera fixé sous la forme d’un pourcentage des redevances de licence du bon de la commande. Sauf stipulation différente dans une un bon de commande, (a) à l’expiration de la durée d’abonnement annuel initiale, vous avez la possibilité de renouveler les Services de Support Technique Standard sur ces licences de Produit pour des durées d’abonnement annuel successives, chacune de ces durées étant pour une redevance annuelle égale au montant de la redevance d’abonnement annuelle annuel précédente augmentée augmenté du CPI ou, si ce chiffre est plus élevé, de cinq pour cent (5%) ; et (b) vous convenez de renouveler les Services de Support Technique Standard sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-vingt-dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit. Les Services de Support Technique Standard pour les licences à durée déterminée, sont inclus dans la redevance de licence à durée déterminée. Pour chaque licence de Produit, nous vous fournirons, à votre demande, et sans frais, une Mise à Jour, dans le cadre d’une souscription aux Services de Support Technique. Les Mises à Jour n’incluront pas les nouveaux produits que nous commercialisons séparément. Nous garantissons que, pendant un abonnement actif à des Services de Support Technique, nous ne diminuerons pas de manière significative le niveau de ces Services de Support Technique fournis. Si vous achetez des licences de Produit perpétuelles et les Services de Support Technique Standard de première année correspondants par l'intermédiaire d'un revendeur et que ce dernier ne renouvelle pas les Services de Support Technique Standard auprès de nous en votre nom, à l'expiration de la durée d'abonnement annuel initiale, les Services de Support Technique Standard pour ces licences de Produit perpétuelles (i) seront automatiquement renouvelés directement auprès de nous pour une année supplémentaire à un taux annuel égal aux frais de Services de Support Technique Standard de première année que le revendeur doit nous verser, augmentés du plus élevé entre le CPI et cinq pour cent (5%), et (ii) seront renouvelées annuellement par la suite pour des durées d'abonnement annuels successives, chacune à un tarif annuel égal au tarif de la durée d'abonnement annuel précédente, augmenté du plus élevé entre le CPI et cinq pour cent (5%), sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-vingt-dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit.et

Conditions du Support Technique Supplémentaire. Chaque bon de commande relative relatif à des licences de Produit à durée indéterminée s précisera le montant de la redevance des Services de Support Technique Standard pour une durée de douze (12) mois commençant à la date de livraison de ces Produits. Le montant de cette redevance sera fixé sous la forme d’un pourcentage des redevances de licence du bon de la commande. Sauf stipulation différente dans une un bon de commande, (a) à l’expiration de la durée d’abonnement annuel initiale, vous avez la possibilité de renouveler les Services de Support Technique Standard sur ces licences de Produit pour des durées d’abonnement annuel successives, chacune de ces durées étant pour une redevance annuelle égale au montant de la redevance d’abonnement annuelle annuel précédente augmentée augmenté du CPI ou, si ce chiffre est plus élevé, de cinq pour cent (5%) ; et (b) vous convenez de renouveler les Services de Support Technique Standard sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-vingt-vingt- dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit. Les Services de Support Technique Standard pour les licences à durée déterminéelimitée, sont inclus dans la redevance de licence à durée déterminéelimitée. Pour chaque licence de Produit, nous vous fournirons, à votre demande, et sans frais, une Mise à Jour, dans le cadre d’une souscription aux Services de Support Technique. Les Mises à Jour n’incluront pas les nouveaux produits que nous commercialisons séparément. Nous garantissons que, pendant un abonnement actif à des Services de Support Technique, nous ne diminuerons pas de manière significative le niveau de ces Services de Support Technique fournis. Si vous achetez des licences de Produit perpétuelles et les Services de Support Technique Standard de première année correspondants par l'intermédiaire d'un revendeur et que ce dernier ne renouvelle pas les Services de Support Technique Standard auprès de nous en votre nom, à l'expiration de la durée d'abonnement annuel initiale, les Services de Support Technique Standard pour ces licences de Produit perpétuelles (i) seront automatiquement renouvelés directement auprès de nous pour une année supplémentaire à un taux annuel égal aux frais de Services de Support Technique Standard de première année que le revendeur doit nous verser, augmentés du CPI ou, si ce chiffre est plus élevé entre le CPI et élevé, de cinq pour cent (5%)), et (ii) seront renouvelées annuellement par la suite pour des durées d'abonnement annuels successives, chacune à un tarif annuel égal au tarif de la durée d'abonnement annuel précédente, augmenté du CPI ou, si ce chiffre est plus élevé entre le CPI et élevé, de cinq pour cent (5%)), sauf si vous nous avez notifié par écrit, quatre-quatre- vingt-dix (90) jours au moins avant l’expiration de la durée d’abonnement alors en cours, que vous souhaitez que vos Services de Support Technique expirent sur toutes vos licences Produit.