Common use of CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Clause in Contracts

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier résultent : - D’une notice descriptive sommaire qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, - Des plans de l’appartement ou de la maison choisi(e) par le CLIENT, qui resteront an- nexés au contrat après avoir été signés par les parties, Le CLIENT reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. Les éventuelles modifications de plans demandées par le CLIENT, feront l’objet d’un avenant signé par les parties, sous réserve de l’étude de faisabilité et de l’accord préalable du MAITRE D’OUVRAGE.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier résultent : - D’une notice descriptive sommaire qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, - Des plans de l’appartement ou de la maison choisi(e) choisi par le CLIENT, qui resteront an- nexés annexés au contrat après avoir été signés par les parties, . - Le CLIENT reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. - Les éventuelles modifications de plans demandées par le CLIENT, feront l’objet d’un avenant signé par les parties, sous réserve de l’étude de faisabilité et de l’accord préalable du MAITRE D’OUVRAGEMaître d’Ouvrage.

CONSISTANCE ET CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. La consistance et les caractéristiques techniques de l’immeuble à édifier résultent : - D’une notice descriptive sommaire qui restera annexée au présent contrat après avoir été signée par les parties, - Des plans de l’appartement ou de la maison choisi(e) choisi par le CLIENTRESERVATAIRE, qui resteront an- nexés annexés au contrat après avoir été signés par les parties, . Le CLIENT RESERVATAIRE reconnaît avoir reçu ces documents, en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve après les avoir signés. Les éventuelles modifications de plans demandées par le CLIENTRESERVATAIRE, feront l’objet d’un avenant signé par les parties, sous réserve de l’étude de faisabilité et de l’accord préalable du MAITRE D’OUVRAGERESERVANT.