Common use of CONTENU DES ENVOIS Clause in Contracts

CONTENU DES ENVOIS. 4.1 Tout contenu n’est pas admis au transport par La Poste. L’expéditeur se reporte à l’article Contenu des envois des Conditions Générales de Vente applicables aux prestations Courrier-Colis de La Poste pour les exclusions et les limitations d’insertion et s’engage à les respecter. Dans le Colissimo France avec distribution contre signature, l’insertion de bijoux, titres restaurants ou autres est possible, pourvu que la valeur de ces contenus ne soit pas supérieure au montant de l’indemnisation accordée en cas de perte ou d’avarie des envois. En outre, l’insertion de marchandises périssables est déconseillée. En aucun cas La Poste ne pourra être tenue pour responsable ni de leur dégradation, ni des conséquences de celle-ci, notamment en cas de retard.

CONTENU DES ENVOIS. 4.1 Tout contenu n’est pas admis au transport par La Poste. L’expéditeur se reporte à l’article Contenu des envois des Conditions Générales de Vente applicables aux prestations Courrier-Colis de La Poste pour les exclusions et les limitations d’insertion et s’engage à les respecter. Dans le Colissimo France avec distribution contre signature, l’insertion de bijoux, titres restaurants ou autres est possible, pourvu que la valeur de ces contenus ne soit pas supérieure au montant de l’indemnisation accordée en cas de perte ou d’avarie des envois. En outre, l’insertion de marchandises périssables est déconseillée. En aucun cas La Poste ne pourra être tenue pour responsable ni de leur dégradation, ni des conséquences de celle-ci, notamment en cas de retard. Les envois à destination et à partir de la Corse, contenant des armes (montées et/ou démontées), quelle que soit leur catégorie, sont interdits.

CONTENU DES ENVOIS. 4.1 Tout contenu n’est pas admis au transport par La Poste. L’expéditeur se reporte à l’article Contenu des envois des Conditions Générales de Vente applicables aux prestations Courrier-Colis de La Poste pour les exclusions et les limitations d’insertion et s’engage à les respecter. Dans le Colissimo France Outre-mer avec distribution contre signature, l’insertion de bijoux, titres restaurants ou autres est possible, pourvu que la valeur de ces contenus ne soit pas supérieure au montant de l’indemnisation accordée en cas de perte ou d’avarie des envois. En outre, l’insertion de marchandises périssables est déconseillée. En aucun cas La Poste ne pourra être tenue pour responsable ni de leur dégradation, ni des conséquences de celle-ci, notamment en cas de retard. Les envois contenant des armes (montées et/ou démontées), quelle que soit leur catégorie, sont interdits.