Contenu Clauses Exemplaires
Contenu. Partie I - Conditions Générales 7
Contenu. Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.
Contenu. Nous nous engageons à : • pourvoir à votre défense pénale, • assurer votre défense en cas de réclamation amiable ou contentieuse d’un tiers, tel que défini à l’article 25-1 E, • réclamer l’indemnisation de votre préjudice, la restitution de vos biens, le rétablissement de vos droits. Pour ce faire, • nous vous fournissons les avis et services appropriés à la recherche d’une solution amiable, Lorsqu’il doit être fait appel à un avocat ou à une personne qualifiée, vous avez toute liberté pour recourir aux services du professionnel de votre choix. Vous disposez aussi de la possibilité de choisir votre avocat ou la personne qualifiée en cas de conflit d’intérêts visé à l’article 25-11. Si votre adversaire est lui-même défendu par un avocat, vous êtes, dans les mêmes conditions, assisté ou représenté par l’avocat de votre choix. • en cas d’échec de la procédure amiable et dans la mesure où votre position est défendable au regard des règles de droit applicables, nous participons à la prise en charge, dans les limites des plafond et montants indiqués à l’Xxxxxx XX, des frais et honoraires de l’avocat ou de la personne qualifiée saisi(e) de la défense de vos intérêts. Nous prenons en charge les frais correspondants dans les conditions précisées à l’article 25-4. Vous conservez, durant toute la procédure, la conduite de votre procès. Cependant, vous devez nous communiquer tous les éléments nous permettant d’apprécier préalablement le bien-fondé de ce procès et des voies de recours utilisées. Nous demeurons à votre disposition ou à celle de votre avocat pour vous apporter l’assistance juridique nécessaire. Dans tous les cas, vous êtes tenu de respecter l’obligation de déclaration prévue à l’article 25-8.
Contenu. En contrepartie de la mise en ligne de Contenus sur le Site, l’Utilisateur accorde à CAMPSIDER une licence mondiale, non exclusive, transférable et pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence, conférant à CAMPSIDER le droit d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer, de traiter, de stocker et de diffuser, l’ensemble des Contenus que l’Utilisateur insère sur le Site au fur et à mesure de leur mise en ligne, pour la durée des Conditions Générales. L’Utilisateur autorise expressément CAMPSIDER à modifier les photographies des Articles qu’il publie sur le Site, notamment afin de les redimensionner, de les recadrer ou encore de supprimer le second plan de ladite photographie afin de faire ressortir les caractéristiques essentielles de l’Article. En particulier, l’Utilisateur autorise CAMPSIDER à diffuser les Annonces sur des sites partenaires et à en faire la promotion sur tout support. L’Utilisateur garantit qu’il dispose des droits de propriété intellectuelle nécessaires à la publication du Contenu qu’il met en ligne sur le Site. L’Utilisateur garantit également que le Contenu qu’il publie sur le Site ne contient rien qui soit contraire aux droits des tiers et aux lois en vigueur, et notamment aux dispositions relatives à la diffamation, à l’injure, à la vie privée, au droit à l’image, à l’atteinte aux bonnes mœurs ou à la contrefaçon. L’Utilisateur garantit ainsi CAMPSIDER contre tout recours éventuel d’un tiers concernant la publication dudit Contenu sur le Site.
Contenu. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location en ligne de biens proposés par ENELOC SARL au locataire, à partir du site internet xxx.xxxxxx.xxx. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par les locataires situés dans le monde et livrés exclusivement sur le territoire français métropolitain. Pour toute demande relative aux présentes conditions générales, il convient d'adresser un message à xxxxxxxxxx@xxxxxx.xxx. Ces achats concernent les produits suivants : location de coffrets de chantiers pour les branchements électriques lors des réalisations de constructions maisons individuelles, de manifestations évènementielles ou autre, ainsi que les démarches administratives auprès du fournisseur d’énergie et du gestionnaire de réseau pour le raccordement du coffret temporaire au réseau public via le fournisseur d’énergie et le gestionnaire du réseau. La mise en place des coffrets temporaires sur les chantiers par un technicien agrée ENELOC, pour permettre le branchement de ce dernier par le gestionnaire du réseau.
Contenu. Le Client fournira à Mapp tout Contenu qu’il souhaite utiliser conjointement avec les Services Mapp, dans des formats de fichier prêts à l’impression et/ou électroniques (ex. : .txt, .gif, .jpg), comme raisonnablement spécifiés et accessibles par Mapp. Par la présente, le Client accorde à Mapp et à ses sous-traitants une licence non exclusive, non transférable et sans redevances, lui permettant d’utiliser le Contenu du Client uniquement à des fins, et dans la mesure du nécessaire, de mise à disposition par Mapp de ses services et conformément à la Convention.
Contenu toutes données, images, programmations, photographies illustrations, et tous codes, graphiques, clips audio/vidéo ou textes utilisés sur le ou les sites du Client et/ou fournis à l’entreprise Mapp par le Client afin de les incorporer et/ou les transmettre ou les publier à l’aide des Services Mapp (ou comme prévu autrement dans la Convention), y compris, sans toutefois s’y limiter, à tout matériel marketing, publicitaire et promotionnel, aux informations techniques et aux descriptions de produits.
Contenu. Ensemble des biens mobiliers, objets de valeur* et matériels profession- nels garantis présents à l’intérieur des bâtiments* assurés.
Contenu. La société LABORATOIRES XXXXXXX se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’elle juge utile aux produits qu’elle commercialise et distribue sans être tenue de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande. Notamment, elle se réserve le droit de modifier sans préavis, ni indemnité les modèles définis dans ses prospectus, publicités ou catalogues qui ne sont présentés, comme indiqué à l’article 2 ci-dessus, qu’à titre indicatif à l’acheteur.
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