Contenu. Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.
Contenu. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location en ligne de biens proposés par ENELOC SARL au locataire, à partir du site internet xxx.xxxxxx.xxx. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par les locataires situés dans le monde et livrés exclusivement sur le territoire français métropolitain. Pour toute demande relative aux présentes conditions générales, il convient d'adresser un message à xxxxxxxxxx@xxxxxx.xxx. Ces achats concernent les produits suivants : location de coffrets de chantiers pour les branchements électriques lors des réalisations de constructions maisons individuelles de manifestations évènementielles ou autre, ainsi que les démarches administratives au près du fournisseur d’énergie et du gestionnaire de réseau pour le raccordement du coffret temporaire au réseau public via le fournisseur d’énergie et le gestionnaire du réseau. La mise en place des coffrets temporaire sur les chantiers par un technicien agrée ENELOC, pour permettre le branchement de ce dernier par le gestionnaire du réseau.
Contenu. En contrepartie de la mise en ligne de Contenus sur le Site, l’Utilisateur accorde à CAMPSIDER une licence mondiale, non exclusive, transférable et pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence, conférant à CAMPSIDER le droit d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer, de traiter, de stocker et de diffuser, l’ensemble des Contenus que l’Utilisateur insère sur le Site au fur et à mesure de leur mise en ligne, pour la durée des Conditions Générales. L’Utilisateur autorise expressément CAMPSIDER à modifier les photographies des Articles qu’il publie sur le Site, notamment afin de les redimensionner, de les recadrer ou encore de supprimer le second plan de ladite photographie afin de faire ressortir les caractéristiques essentielles de l’Article. En particulier, l’Utilisateur autorise CAMPSIDER à diffuser les Annonces sur des sites partenaires et à en faire la promotion sur tout support. L’Utilisateur garantit qu’il dispose des droits de propriété intellectuelle nécessaires à la publication du Contenu qu’il met en ligne sur le Site. L’Utilisateur garantit également que le Contenu qu’il publie sur le Site ne contient rien qui soit contraire aux droits des tiers et aux lois en vigueur, et notamment aux dispositions relatives à la diffamation, à l’injure, à la vie privée, au droit à l’image, à l’atteinte aux bonnes mœurs ou à la contrefaçon. L’Utilisateur garantit ainsi CAMPSIDER contre tout recours éventuel d’un tiers concernant la publication dudit Contenu sur le Site.
Contenu. Nous nous engageons à : • pourvoir à votre défense pénale, • assurer votre défense en cas de réclamation amiable ou contentieuse d’un tiers tel que défini à l’article 24-1 E, • réclamer l’indemnisation de votre préjudice. Pour ce faire, • nous vous fournissons les avis et services appropriés à la recherche d’une solution amiable, Lorsqu’il doit être fait appel à un avocat ou à une personne qualifiée, vous avez toute liberté pour recourir aux services du professionnel de votre choix. Vous disposez aussi de la possibilité de choisir votre avocat ou la personne qualifiée en cas de conflit d’intérêts visé à l’article 24- 11. Si votre adversaire est lui-même défendu par un avocat, vous êtes, dans les mêmes conditions, assisté ou représenté par l’avocat de votre choix. • en cas d’échec de la procédure amiable et dans la mesure où votre position est défendable au regard des règles de droit applicables, nous participons à la prise en charge, dans la limite des plafond et montants indiqués à l’Xxxxxx XX, des frais et honoraires de l’avocat ou de la personne qualifiée saisi(e) de la défense de vos intérêts. Si vous confiez la défense de vos intérêts à un avocat ou à une personne qualifiée de votre choix, la gestion de votre dossier est confiée à Matmut Protection Juridique, 00 xxx xx Xxxxxxxxxx 00000 Xxxxx. Nous prenons en charge les frais correspondants, dans les conditions précisées à l’article 24-4. Vous conservez, durant toute la procédure, la conduite de votre procès. Cependant, vous devez nous communiquer tous les éléments nous permettant d’apprécier préalablement le bien-fondé de ce procès et des voies de recours utilisées. Nous demeurons à votre disposition ou à celle de votre avocat pour vous apporter l’assistance juridique nécessaire. Dans tous les cas, vous êtes tenu de respecter l’obligation de déclaration prévue à l’article 24-8.
Contenu toutes données, images, programmations, photographies illustrations, et tous codes, graphiques, clips audio/vidéo ou textes utilisés sur le ou les sites du Client et/ou fournis à l’entreprise Mapp par le Client afin de les incorporer et/ou les transmettre ou les publier à l’aide des Services Mapp (ou comme prévu autrement dans la Convention), y compris, sans toutefois s’y limiter, à tout matériel marketing, publicitaire et promotionnel, aux informations techniques et aux descriptions de produits.
Contenu. Le Client fournira à Mapp tout Contenu qu’il souhaite utiliser conjointement avec les Services Mapp, dans des formats de fichier prêts à l’impression et/ou électroniques (ex. : .txt, .gif, .jpg), comme raisonnablement spécifiés et accessibles par Mapp. Par la présente, le Client accorde à Mapp et à ses sous-traitants une licence non exclusive, non transférable et sans redevances, lui permettant d’utiliser le Contenu du Client uniquement à des fins, et dans la mesure du nécessaire, de mise à disposition par Mapp de ses services et conformément à la Convention.
Contenu. Ensemble des biens mobiliers, objets de valeur* et matériels profession- nels garantis présents à l’intérieur des bâtiments* assurés.
Contenu. Partie I - Conditions Générales 6
Contenu. Le client convient que Bell ne détient aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité, l’exactitude ou tout autre aspect des informations, données, fichiers, images ou contenus de tout format (collectivement, le « contenu ») accessibles ou rendus accessibles au ou par le client ou les utilisateurs finals au moyen des services. Bell n’effectue aucune surveillance de l’utilisation des services par le client ou les utilisateurs finals, à moins que la surveillance ne fasse partie d’un service offert et soit explicitement énoncée dans une annexe de service. Bell ne contrôle pas l’utilisation des services faite par le client ou les utilisateurs finals. Cependant, Bell est autorisée à surveiller les services électroniquement de temps à autre et à divulguer tout renseignement nécessaire pour se conformer à une loi, à un règlement ou à une exigence licite, ou au besoin, afin de faire fonctionner les services, ou dans le but de protéger la propriété ou les droits de Bell ou de tiers directement reliés à la prestation des services.
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