Common use of Contenu d’un Contrat Clause in Contracts

Contenu d’un Contrat. 1.5.1 Les Conditions particulières signées par le Client et confirmées par SITTI, ses annexes lorsqu'elles existent, ainsi que les stipulations applicables des présentes Conditions générales contiennent tous les engagements des parties l'une à l'égard de l'autre. Ils remplacent et annulent toutes correspondances, propositions ou accords de principe antérieurs ayant trait à la même opération. En cas de contradiction entre les documents contractuels, s'appliqueront par priorité et dans l'ordre suivant : • les stipulations applicables des présentes Conditions générales, en toutes matières où il n’est pas expressément renvoyé aux Conditions particulières, qui prévalent en ce cas ; • les Conditions particulières ; • les annexes aux Conditions particulières, s'il en existe. Tous et chacun des documents contractuels sont d’interprétation stricte : aucune autre obligation que celles qui y sont stipulées ne peut être retenue à la charge de SITTI. 1.5.2 Le contour et le domaine des obligations de la Société SITTI sont, selon la matière dont elles relèvent, clairement et distinctement définis dans les Chapitres 2 à 7 respectivement des présentes Conditions générales.

Contenu d’un Contrat. 1.5.1 Les Conditions particulières signées par le Client et confirmées par SITTISITEAL, ses annexes lorsqu'elles existent, ainsi que les stipulations applicables des présentes Conditions générales contiennent tous les engagements des parties l'une à l'égard de l'autre. Ils remplacent et annulent toutes correspondances, propositions ou accords de principe antérieurs ayant trait à la même opération. En cas de contradiction entre les documents contractuels, s'appliqueront par priorité et dans l'ordre suivant : • les stipulations applicables des présentes Conditions générales, en toutes matières où il n’est pas expressément renvoyé aux Conditions particulières, qui prévalent en ce cas ; • les Conditions particulières ; • les annexes aux Conditions particulières, s'il en existe. Tous et chacun des documents contractuels sont d’interprétation stricte : aucune autre obligation que celles qui y sont stipulées ne peut être retenue à la charge de SITTISITEAL. 1.5.2 Le contour et le domaine des obligations de la Société SITTI SITEAL sont, selon la matière dont elles relèvent, clairement et distinctement définis dans les Chapitres 2 à 7 respectivement des présentes Conditions générales.

Contenu d’un Contrat. 1.5.1 Les Conditions particulières signées par le Client et confirmées par SITTI, ses annexes lorsqu'elles existent, ainsi que les stipulations applicables des présentes Conditions générales contiennent tous les engagements des parties l'une à l'égard de l'autre. Ils remplacent et annulent toutes correspondances, propositions ou accords de principe antérieurs ayant trait à la même opération. En cas de contradiction entre les documents contractuels, s'appliqueront par priorité et dans l'ordre suivant : • les stipulations applicables des présentes Conditions générales, en toutes matières où il n’est pas expressément renvoyé aux Conditions particulières, qui prévalent en ce cas ; • les Conditions particulières ; • les annexes aux Conditions particulières, s'il en existe. Tous et chacun des documents contractuels sont d’interprétation stricte : aucune autre obligation que celles qui y sont stipulées ne peut être retenue à la charge de SITTI. 1.5.2 Le contour et le domaine des obligations de la Société SITTI sont, selon la matière dont elles relèvent, clairement et distinctement définis dans les Chapitres 2 à 7 3 respectivement des présentes Conditions générales.