Common use of Contrat Clause in Contracts

Contrat. Le présent Contrat ne peut être modifié que par écrit avec la signature des deux parties. Le Contrat prévaut sur tous les termes et conditions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent dépourvus d'effet juridique même si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas. Les composants du Contrat sont le Bon de commande, le présent document des Termes et conditions et tous les autres documents qui y sont référencés.

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Contrat. Le présent Contrat ne peut être modifié que par écrit avec la signature des deux parties. Le Contrat prévaut sur tous toutes les termes et conditions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent dépourvus d'effet juridique même si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas. Les composants du Contrat sont le Bon Formulaire de commande, le présent document des Termes et conditions Conditions et tous les autres documents qui y sont référencés.

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