Common use of DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE Clause in Contracts

DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l’Annexe financière, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site, aux maquettes, aux perspectives ou insertions spécifiques et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.

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Samples: Architect Contract for New Works, Architect Contract for Works on Existing Structures, Architect Contract for Works on Existing Structures

DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l’Annexe l’annexe financière, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site, aux maquettes, aux perspectives ou insertions spécifiques et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvraged’ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.

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Samples: Architecte / Promoteur Pour Travaux Neufs