DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l’Annexe financière, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site, aux maquettes, aux perspectives ou insertions spécifiques et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.
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Samples: Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs, Contrat D’architecte Pour Travaux Sur Existants, Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs
DEPENSES PARTICULIERES A LA CHARGE DU MAITRE D'OUVRAGE. Outre les frais définis à l’Annexe l’annexe financière, sont à la charge du maître d’ouvrage, les frais relatifs aux documents photographiques ou graphiques du site, aux maquettes, aux perspectives ou insertions spécifiques et les frais de tous ordres demandés par le maître d'ouvraged’ouvrage, autres que ceux rendus nécessaires par l'exécution de la mission. Ils font l’objet d’une demande de remboursement sur justificatif.
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