Common use of DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX Clause in Contracts

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  respecter les prescriptions du C.C.T.P  conduire et surveiller l'exécution des travaux  respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantier. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne signe l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, service pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences éventuellement dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  - réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.DTU) et des normes en vigueur  ; - respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  ; - respecter les prescriptions du C.C.T.P  CCTP ; - conduire et surveiller l'exécution des travaux  ; - respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  ; - respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantiertiers. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvraged’ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , établit les attestations relatives à l’avancement des travaux nécessaires aux appels de fonds effectués auprès des acquéreurs, vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il paiement au plus tard dans un délai de 28 jours suivant la réception des états de situation des entrepreneurs, vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage d’ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaireIl détermine librement ses conditions de présence sur le chantier, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. sous réserve d’une présence hebdomadaire minimale Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :   réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, normes en vigueur et notamment des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) ), des NF DTU, des NF EN et des normes en vigueur  Règles de l'Art  respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre   respecter les prescriptions du C.C.T.P  C.C.T.P.  conduire et surveiller l'exécution des travaux   respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché   respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  tiers.  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantier. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvraged’ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), ) qui feront, le cas échéant, feront l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne signe l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, service pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences éventuellement dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  ■ réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  ■ respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  ■ respecter les prescriptions du C.C.T.P  C.C.T.P. ■ conduire et surveiller l'exécution des travaux  ■ respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  ■ respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantiertiers. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  respecter les prescriptions du C.C.T.P C.C.T.P.  conduire et surveiller l'exécution des travaux  respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers tiers.  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantier. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne signe l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, service pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences éventuellement dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  - réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  - respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  - respecter les prescriptions du C.C.T.P  C.C.T.P. - conduire et surveiller l'exécution des travaux  - respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  - respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantiertiers. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes comptes-rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne signe l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, service pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences éventuellement dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  réaliser ■ Réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  respecter ■ Respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  respecter ■ Respecter les prescriptions du C.C.T.P  conduire C.C.T.P. ■ Conduire et surveiller l'exécution des travaux  respecter ■ Respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  respecter ■ Respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantiertiers. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.

DET - DIRECTION DE L’EXÉCUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX. Le maître d'ouvrage, après s'être assuré de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s'opposer à l'intervention de l'entrepreneur sur le site, contresigne l'ordre de service ordonnant l'ouverture du chantier. Il signe également les éventuels avenants aux marchés de travaux. L'architecte rédige et signe les ordres de service, pour l'exécution des travaux des différents corps d'état. Il organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes rendus, qu'il diffuse à tous les intéressés, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché. Il , vérifie les situations de l'entrepreneur dans un délai de 5 21 jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement. Il , vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 15 45 jours à compter de leur réception, sauf stipulation contraire prévue au CCP et établit le décompte définitif en fin de chantier et propose le règlement pour solde. Le maître d'ouvrage formule, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier, s’oblige à régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché, et à informer l’architecte de tout versement qu’il effectue. Il s'interdit de donner directement des ordres à l'entrepreneur ou de lui imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion. L'architecte n’est pas tenu à une présence constante sur le chantier. Sauf disposition particulière prévue au CCP ou mission complémentaire, la fréquence moyenne des visites de l'architecte est hebdomadaire. Pour la réalisation de l’ouvrage, la mission de l’architecte est distincte et indépendante de celle de l’entrepreneur, à qui il incombe notamment de :  ▪ réaliser les travaux dans le respect des Règles de l'Art, des Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et des normes en vigueur  ▪ respecter le contenu des documents graphiques et écrits qui lui sont fournis par l'architecte ou, plus généralement, par l’équipe de maîtrise d’œuvre  ▪ respecter les prescriptions du C.C.T.P  C.C.T.P. ▪ conduire et surveiller l'exécution des travaux  ▪ respecter les coûts et les délais d'exécution indiqués dans son marché  ▪ respecter les règles d'hygiène et de sécurité aussi bien à l'égard des intervenants sur le chantier qu'à celui des tiers  tiers. ▪ respecter les obligations relatives à la gestion des déchets de chantier. Tout manquement de l'entrepreneur à ses obligations est constaté dans les comptes rendus de chantier de l'architecte et fait, si nécessaire, l'objet d'une mise en demeure par le maître d'ouvrage. La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (constat contradictoire, nouvelle consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise), qui feront, le cas échéant, l’objet d’un avenant.