Common use of Devis et commande Clause in Contracts

Devis et commande. Le prestataire intervient sur demande expresse du client. Le devis adressé par le prestataire au client, précise : • la nature de la prestation, • le prix de la prestation hors taxes, • le montant des rabais et ristournes éventuels, • les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du client et du prestataire, ainsi que les délais de réalisation, • le rappel de l’adhésion pleine et entière du client aux CGV. • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le client devra nous retourner ce devis sans aucune modification : • soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du client. La commande ne sera validée qu’après le devis ou contrat accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux présentes CGV

Devis et commande. Le prestataire intervient sur demande expresse du client. Une lettre de mission valant contrat est réalisée pour toute prestation. Le devis adressé par le prestataire au client, précise : • la nature de la prestation, • le prix de la prestation hors taxes, • le montant des rabais et ristournes éventuels, • les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du client et du prestataire, ainsi que les délais de réalisation, • le rappel de l’adhésion pleine et entière du client aux CGV. • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le client devra nous retourner ce devis cette lettre de mission sans aucune modification : • soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du client. La commande ne sera validée qu’après le devis ou contrat renvoi de la lettre de mission valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux présentes CGV

Devis et commande. Le prestataire Prestataire intervient sur demande expresse du clientClient. Un devis valant contrat est réalisé pour toute prestation. Le devis adressé par le prestataire Prestataire au client, Client précise : • la La nature de la prestation, • le Le prix de la prestation hors taxes, • le Le montant des rabais et ristournes éventuels, • les Les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du client Client et du prestataire, Prestataire ainsi que les délais de réalisation, • le Le rappel de l’adhésion pleine et entière du client aux Client au CGV. , • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le client Client devra nous retourner ce le devis sans aucune modification : modification, • soit Soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « Bon bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du clientClient. La commande ne sera validée valide qu’après le renvoi du devis ou contrat valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du client Client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire Prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client Client aux présentes CGV.

Devis et commande. Le prestataire intervient sur demande expresse du client. Le Une fiche contact est alors envoyée au client afin de déterminer ses besoins. Cette fiche sert à réaliser et envoyer un devis initial avant toute prestation. Ce devis adressé par le prestataire au client, précise : • la nature de la prestation, • le prix de la prestation hors taxesnet (en tant que micro entrepreneur la TVA n’est pas appliquée), • le montant des rabais et ristournes éventuels, • les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du client et du prestataire, ainsi que les Les délais estimés de réalisation, réalisation • le rappel de l’adhésion pleine et entière du client aux CGV. • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le client devra nous retourner ce devis signé sans aucune modification : • ▪ soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • ▪ Soit par courrier électronique avec l’expression non équivoque du consentement du client. La commande ne sera validée qu’après le retour de la fiche contact et du devis ou contrat accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandésignés. A défaut de réception de l’accord du client et de l’acompteclient, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du client aux présentes CGVCGV . Concernant l’activité de recrutement Madame Clémence Le Voir nécessitant d’obtenir les résultats de la réalisation de la phase 1 avant de pouvoir évaluer le montant qui sera facturé en phase 2, le devis initial comportera une estimation du montant de la réalisation de la phase 2, puis un avenant au devis initial sera envoyé au client. Cet avenant reprendra clairement les tarifs des deux phases et servira de base à la facturation client après son acceptation.