Common use of Divers Clause in Contracts

Divers. Les présentes CGV expriment l’intégralité des obligations du client ainsi que de celles de l’Université. L’Université se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le client. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Parties.

Divers. Les présentes CGV conditions expriment l’intégralité des obligations du client ainsi que de celles de l’Universitél’UPHF. L’Université L’UPHF se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; présentes, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le client. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes CGV ne pourra jamais être considéré comme une renonciation de sa part aux droits qu’elle tient des présentes.

Divers. Les présentes CGV conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations du client ainsi que de celles de l’Universitél’Université Paris 13. L’Université Xxxxx 00 se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; présentes, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le client. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Partiesparties. Le fait que l’une ou l’autre des parties ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ne pourra jamais être considéré comme une renonciation de sa part aux droits qu’elle tient des présentes.

Divers. Les présentes CGV conditions expriment l’intégralité des obligations du client Client ainsi que de celles de l’Universitél’université Xxxx Xxxxxx. L’Université L’université Xxxx Xxxxxx se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; présentes, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le clientClient. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Parties.

Divers. Les présentes CGV expriment l’intégralité des obligations du client Client ainsi que de celles de l’Universitédu CFA GROUPE ESC PAU - ADAGESP. L’Université Le CFA GROUPE ESC PAU - ADAGESP se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; présentes, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le clientClient. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ne pourra jamais être considéré comme une renonciation de sa part aux droits qu’elle tient des présentes.

Divers. Les présentes CGV conditions expriment l’intégralité des obligations du client de l’acheteur ainsi que de celles de l’Universitéd’ARCADES FORMATION. L’Université ARCADES FORMATION se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes CGV par l’envoi d’un courrier postal ou électronique ; présentes, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de passation de la commande par le client. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementairerèglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions conservant force obligatoire entre les Parties.