Common use of DOCUMENTS ET CODES Clause in Contracts

DOCUMENTS ET CODES. Documents légaux et papiers officiels. - Carte grise, carnet d’entretien complété, notice d’utilisation. - Codes sécurité, anti-démarrage, clé et radio. - Au moins deux clés ou cartes livrées d’origine. - Les télécommandes (portes, systèmes audio et vidéo).

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DOCUMENTS ET CODES. Documents légaux et papiers officiels. - Carte grise, carnet d’entretien complété, notice d’utilisation. - Codes sécurité, anti-démarrage, clé et radio. - Au moins deux clés ou cartes livrées d’origine. - Les télécommandes (portes, systèmes audio et vidéo). - Les CD et/ou DVD de navigation.

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