Objet de la location. 2.1.1 Le LOUEUR donne en location longue durée sans option d’achat au LOCATAIRE, qui l’accepte, le(s) ou les VEHICULE(S) décrit(s) aux CONDITIONS PARTICULIERES, pour la durée et le kilométrage qui s’y trouvent mentionnés, éventuellement modifiés dans les conditions définies ci-après, et sous réserve du respect strict par le LOCATAIRE des présentes Conditions Générales et des CONDITIONS PARTICULIERES.
2.1.2 Le LOCATAIRE a la garde et la responsabilité du VEHICULE loué conformément à l’article 1242 du Code Civil. Il s’engage et se porte fort de vérifier que l’UTILISATEUR du VEHICULE sera un conducteur averti, diligent et titulaire d’un permis de conduire valide.
2.1.3 Le LOCATAIRE s’engage à informer le LOUEUR sans délai et au plus tard VINGT (20) jours ouvrés avant l’échéance la plus proche, de tout changement de siège social ou de domicile, les frais afférents à ce changement étant à la charge du LOCATAIRE.
Objet de la location. Le contrat a pour objet de louer un instrument de musique à un locataire, désigné ci-dessus, par le loueur, Musique Shop. Pendant la durée du contrat, le locataire assume l'entretien, la garde juridique et la responsabilité du dit instrument de musique. Le contrat est personnel, et ne peut en aucun cas être cédé. L'instrument de musique est exclusivement réservé à l'usage individuel du locataire.
Objet de la location. L’objet du contrat est la location en longue durée du matériel désigné aux conditions particulières choisi librement par le locataire qui se déclare être un utilisateur averti et en aura la garde au sens de l’article 1384 du Code Civil. Le contrat de location ne sera valable qu’une fois les conditions particulières et générales signées par les deux parties.
Objet de la location. Le bailleur donne à bail au locataire qui l’affecte à sa résidence principale - l’appartement n° ………………., situé à ……………………….…………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… avec : (par ex. jardin, garage, etc.) : …………………………………………………………………………………………………… - la maison située à: …………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… avec : (par ex. jardin, garage, etc.) ………………………….………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Le bien loué sera affecté exclusivement à l’usage d’habitation du locataire et de sa famille, à l’exclusion de tout usage professionnel. Les parties conviennent cependant que le locataire pourra affecter une partie du bien loué à un usage professionnel ne rendant pas applicable la législation relative au bail commercial et que le loyer se rapportant à I’usage professionnel du bien ne pourra dépasser ………………/ du loyer en cours.
Objet de la location. Le bailleur donne en location au preneur pour son usage personnel : l’appartement / la chambre / le studio adresse complète : ................................................................................................................................. d’une superficie totale d’environ m² On y trouve l’équipement suivant : (veuillez préciser le nombre) - Mobilier : Lit avec / sans sommier et avec / sans matelas simple / double, bureau , chaises , fauteuil , table , étagère , porte-manteau , garde-robe Autres : ................................................................................................................................................ Autres : ................................................................................................................................................ évier : privé – pièce commune: oui / non douche : privé – pièce commune: oui / non baignoire : privé – pièce commune: oui / non WC : privé – pièce commune: oui / non - Cuisine : privé – commune pour habitant(s) Equipements disponibles : ................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................... bicyclette : oui / non moto : oui / non voiture : oui / non Emplacement gratuit ou moyennant un complément mensuel de € ................................................................................................................................................................... ...................................................................................................................................................................
Objet de la location. Le présent contrat a pour objet de prévoir les conditions de location du matériel suivant : - - -
Objet de la location. 1.1 Le LOUEUR donne en location longue durée au LOCATAIRE, qui l’accepte, le VEHICULE décrit aux CONDITIONS PARTICULIERES, pour la durée et le kilométrage qui s’y trouvent mentionnés, et sous réserve du respect par le LOCATAIRE des Conditions Générales et Particulières du LOUEUR et des modalités de jouissance et d’utilisation du VEHICULE stipulées.
1.2 Toute modification des Conditions Générales doit faire l'objet d'un Avenant dûment signé par les Parties. Toute rature, modification manuscrite ou autre est réputée nulle et non écrite et ne produira donc aucun effet entre les Parties. Toute clause contraire aux présentes figurant sur une COMMANDE ou sur tout autre document sera réputée nulle et non écrite.
1.3 Le LOCATAIRE a la garde et la responsabilité du VEHICULE loué conformément à l’article 1384 du Code Civil. Il s’engage à vérifier que l’UTILISATEUR du VEHICULE sera un conducteur averti et autorisé.
1.4 Le LOCATAIRE s’engage à informer le LOUEUR sans délai et au plus tard VINGT (20) jours ouvrés avant l’échéance la plus proche, de tout changement de siège ou domicile, les frais afférents à ce changement étant à la charge du LOCATAIRE.
1.5 Sur demande expresse du LOUEUR, le LOCATAIRE s’engagera à transmettre au LOUEUR, à la signature du CONTRAT, la liste des UTILISATEURS des VEHICULES loués et à l’informer sans délai de toute modification de ladite liste.
1.6 Le LOCATAIRE est tenu de restituer le VEHICULE au terme de la location stipulé aux CONDITIONS PARTICULIERES.
Objet de la location. Chalets ossature bois Date de construction : 06/2004-06/2005 Type de chalet loué : 1 CHAMBRE ou 2 CHAMBRES Nombre de pièces principales : 2 ou 3 Superficie totale du chalet : 24 m2 ou 28 m2 Vue depuis la terrasse : Ceüse ou bord du lac Le locataire a la jouissance du parc, du lac, de la plage, et du terrain de pétanque. Parcelle privative avec emplacement voiture de 80 à 100m2.
Objet de la location. Et le locataire Caution
Objet de la location. Galopro met à disposition du locataire un véhicule en état de marche, sans chauffeur pour le transport d’équidés. Le type véhicule donné en location, la durée et le prix de la location sont fixés dans le contrat de location.