Objet de la location. L'objet du contrat est la location en longue durée du véhicule désigné aux conditions particulières choisi librement par le locataire qui se déclare être un utilisateur averti et en aura la garde au sens de l'article 1384 du code civil. Le contrat de location ne sera valable qu'une fois les conditions particulières et générales signées par les deux parties.
Objet de la location. Le bailleur donne à bail au locataire qui l’affecte à sa résidence principale - I’appartement n°. ………..…………., situé à : ……..……………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………………………………..…………………………... et comprenant (description complète du logement): ………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………………………..…………………………... - la maison située à : …………………………………………………………………………………………………………………………. et comprenant (description complète du logement): ………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………………………..…………………………... Le bien loué sera affecté exclusivement à I’usage d’habitation du locataire et de sa famille, à I’exclusion de tout usage professionnel. Les parties conviennent cependant que le locataire pourra affecter une partie du bien loué à un usage professionnel ne rendant pas applicable la législation relative au bail commercial et que le loyer se rapportant à I’usage professionnel du bien ne pourra dépasser …………… / du loyer en cours.
Objet de la location. Le contrat a pour objet la location d'un instrument de musique au locataire désigné ci-dessus, auprès du loueur: Xxxxxx Xxxxxxx. Pendant la durée du contrat le locataire s'engage à assumer l'entretien, la garde juridique et la responsabilité de l'instrument. Le contrat est personnel et ne peut en aucun cas être cédé. L'instrument de musique est exclusivement réservé à l'usage individuel du locataire.
Objet de la location. Le présent contrat a pour objet de prévoir les conditions de location du matériel suivant : (à compléter : planche, combinaison, autre)
Objet de la location. Le bailleur donne en location au preneur pour son usage personnel : l’appartement / la chambre / le studio adresse complète : ...................................................................................................................................... d’une superficie totale d’environ m² On y trouve l’équipement suivant : (veuillez préciser le nombre) - Mobilier : lit avec / sans sommier et avec / sans matelas simple / double , bureau , chaises , fauteuil , table , étagère , porte-manteau , garde-robe Autres (à préciser) : ............................................................................................................................................................ - Chauffage chauffage central gaz / mazout / chauffage électrique / radiateur à gaz autre : .................................................................................................................................................................................... - Sanitaire - Cuisine : évier : privé – pièce commune : oui / non douche : privé – pièce commune : oui / non baignoire : privé – pièce commune : oui / non WC : privé – pièce commune : oui / non privé – pièce commune pour habitants équipement disponible : .................................................................................................................................................. ................................................................................................................................................................................................ 1 Biffer la(les) mention(s) inutile(s).
Objet de la location. L’espace événementiel est réservé à des événements à caractère professionnel.
Objet de la location. La présente convention concerne le bâtiment appelé « la ferme » qui comprend : - le hall d’entrée - les blocs sanitaires - la salle principale - la cuisine équipée - le local technique - la réserve située à l’extérieur
Objet de la location. Les espaces loués figureront dans le contrat de location ainsi que leurs équipement pour l’exercice de la manifestation envisagée.
Objet de la location. Le contrat a pour objet la location d'un instrument de musique au locataire désigné ci-dessus, auprès de l’école de musique municipale. Pendant la durée du contrat le locataire s'engage à assumer l'entretien, la garde juridique et la responsabilité de l'instrument. Le contrat est personnel et ne peut en aucun cas être cédé. L'instrument de musique est exclusivement réservé à l'usage individuel du locataire.
Objet de la location. Nombre estimé de participants: Vos besoins :