Common use of Durée de travail Clause in Contracts

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé). La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… pourra dans les conditions prévues à l’article L. 3123-24 du Code du travail, refuser cette modification. M pourra être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé)heures. La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. …… (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une d’un planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… …) M…… pourra …………. peut dans les conditions prévues à l’article L. 3123L3123-24 du Code du travail, travail refuser cette modification. M pourra peut être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé). La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… pourra dans les conditions prévues à l’article L. 3123-24 du Code du travail, refuser cette modification. M M… pourra être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé)heures. La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est sera la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peutpourra, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… pourra dans les conditions prévues à l’article L. 3123L212-24 4-3 du Code du travail, travail refuser cette modificationmodification M………. M pourra être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 tiers de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé). heures1 La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiquéscommuniqués …. ……(indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une d’un planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… pourra peut dans les conditions prévues à l’article L. 3123L3123-24 du Code du travail, travail refuser cette modification. M pourra peut être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé)heures. La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est sera la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peutpourra, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… …) M…… pourra dans les conditions prévues à l’article L. 3123L212-24 4-3 du Code du travail, travail refuser cette modificationmodification M………. M pourra être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 tiers de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… soit heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.

Durée de travail. La durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M…….. est fixée à ……… heures (la durée hebdomadaire de travail ne peut être inférieure à 20 heures dans le cadre d’un CUI-CAE, sauf lorsque la convention le prévoit en vue de répondre aux difficultés particulièrement importantes de l’intéressé)heures. La répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine (ou le cas échéant les semaines du mois) est la suivante : – ………… – ………… – ………… Les horaires de chaque journée travaillée seront communiqués…. (indiquer les modalités de communication par écrit : comme la remise d’une planning de manière hebdomadaire). L’employeur peut, à condition du respect d’un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, modifier la répartition des horaires de travail précédemment définie (préciser impérativement les cas et la nature de ces modifications…exemples… M…… pourra peut, dans les conditions prévues à l’article L. 3123L.3123-24 du Code du travail, refuser cette modification. modification M pourra peut être amené à effectuer des heures complémentaires, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, qui ne pourront excéder le 1/3 de la durée hebdomadaire (ou mensuelle) prévue au contrat, soit……… heures par semaine (par mois), sans toutefois que la durée hebdomadaire de travail n’atteigne 35 heures.