Common use of Détermination de la Quantité Livrée Clause in Contracts

Détermination de la Quantité Livrée. Le Distributeur détermine au moyen du Système de Mesurage, la Quantité Livrée. Pour la facturation, le volume mesuré par le Compteur est ramené en mètres cubes normaux (un mètre cube normal est un volume de Gaz qui, à 0 degré Celsius et sous une pression absolue de 1,013 bar, occupe un volume de un mètre cube) puis transformé en kWh par multiplication par le X.X.X. xxxxx (xx x’xxxx xx xx xxxxxxx, xxx xx xxxxxxx considérée, des calculs et mesures que le Distributeur réalise à partir des mesures de P.C.S. effectuées quotidiennement par les transporteurs). La méthode utilisée pour faire cette conversion des volumes mesurés en quantités d’énergie est publiée par le Distributeur sur son site Internet, actuellement xxx.xxxx.xx, et est disponible auprès de lui sur simple demande.

Détermination de la Quantité Livrée. Le Distributeur détermine au moyen du Système de Mesurage, la Quantité Livrée. Pour la facturation, le volume mesuré par le Compteur est ramené en mètres cubes normaux (un mètre cube normal est un volume de Gaz qui, à 0 degré Celsius et sous une pression absolue de 1,013 bar, occupe un volume de un mètre cube) puis transformé en kWh par multiplication par le X.X.X. xxxxx (xx x’xxxx xx xx xxxxxxx, xxx xx xxxxxxx considérée, des calculs et mesures que le Distributeur réalise à partir des mesures de P.C.S. effectuées quotidiennement par les transporteurs). La méthode utilisée pour faire cette conversion des volumes mesurés en quantités d’énergie est publiée par le Distributeur sur son site Internet, actuellement actuel- lement xxx.xxxx.xx, et est disponible auprès de lui sur simple demande.

Détermination de la Quantité Livrée. Le Distributeur Vialis détermine au moyen du Système de MesurageComptage, la Quantité Livrée. Pour la facturation, le volume mesuré par le Compteur est ramené en mètres cubes normaux (un mètre cube normal est un volume de Gaz qui, à 0 degré Celsius et sous une pression absolue de 1,013 bar, occupe un volume de un mètre cube) puis transformé en kWh par multiplication par le X.X.X. xxxxx (xx x’xxxx xx xx xxxxxxx, xxx xx xxxxxxx considérée, des calculs et mesures que le Distributeur réalise à partir des mesures de P.C.S. effectuées quotidiennement par les transporteurs). La méthode utilisée pour faire cette conversion des volumes mesurés en quantités d’énergie est publiée par le Distributeur sur son site Internet, actuellement xxx.xxxx.xxxxx.xxxxxx.xx.xx, et est disponible auprès de lui sur simple demande.

Détermination de la Quantité Livrée. Le Distributeur détermine au moyen du Système de Mesurage, la Quantité Livrée. Pour la facturation, le volume mesuré par le Compteur est ramené en mètres cubes normaux (un mètre cube normal est un volume de Gaz qui, à 0 degré Celsius et sous une pression absolue de 1,013 bar, occupe un volume de un mètre cube) puis transformé en kWh par multiplication par le X.X.X. P.X.X. xxxxx (xx x’xxxx xx xx xxxxxxx, xxx xx xxxxxxx considéréexonsidérée, des calculs et mesures que le Distributeur réalise à partir des mesures de P.C.S. effectuées quotidiennement par les transporteurs). La méthode utilisée pour faire cette conversion des volumes mesurés en quantités d’énergie est publiée par le Distributeur sur son site Internet, actuellement xxx.xxxx.xx, et est disponible auprès de lui sur simple demande.