Elément de AUBEP. La conclusion d’un contrat spécifique, de maintenance-assistance « Logiciels » (« SaaS »), est obligatoire dès l’installation d’éléments de AUBEP et inclut l’ensemble des modules commandés, selon les prestations décrites. Les prestations fournies au coût horaire ne donnent droit à aucune garantie. Sont uniquement réservés certains forfaits d’installation qui donnent droit à une garantie de trois (3) mois sur les prestations effectuées, selon liste détaillée et annexée à l’offre ou le contrat spécifique.
