Limitations et Exclusions Clauses Exemplaires

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si Claris, à sa seule discrétion, en décide autrement. Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris et ses concédants de licence à leur seule discrétion. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DUREE DE LA LICENCE. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIE OU MIS A SA DISPOSITION DANS UN DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Aucune exonération des primes n’est accordée lors d’une période d’invalidité : a) pendant laquelle l'adhérente n'est pas sous les soins continus d'un médecin ou d'un professionnel de la santé, sauf le cas d'état stationnaire attesté par un médecin à la satisfaction de l'Assureur; b) qui résulte d'une participation active à une guerre, déclarée ou non, ou à une guerre civile, à une insurrection ou à une émeute; c) pendant laquelle l'adhérente occupe une fonction rémunératrice, sauf pour ce qui est prévu aux dispositions relatives à la réadaptation ou dans le cadre d'une démarche de réadaptation aux conditions acceptées par l'Assureur.

Limitations et Exclusions. La couverture de maintenance est soumise aux limitations suivantes : 1. La maintenance ne s’applique qu’aux défauts de matériel et de main d’œuvre des produits couverts et ne doit pas être interprétée comme prévoyant une garantie complète de service pour les éléments tels que la Maintenance Courante, les réglages ou l’étalonnage tel que défini par le manuel de l’instrument. 2. La récupération des données électroniques ou la reconstruction des fichiers du client ne sont pas couvertes. 3. La maintenance ne couvre que les pièces et la main d’œuvre fournis par Bruker sur les produits et accessoires de sa propre fabrication. Les éléments qui ne sont pas fabriqués par Bruker peuvent être réparés ou remplacés conformément aux conditions de garantie du fabricant, le cas échéant, mais Bruker décline toute responsabilité en cas de manquement du fabricant initial à exécuter ses obligations de garantie. 4. Les éléments suivants sont expressément exclus :

Limitations et Exclusions. La garantie est limitée au remplacement des Produits dans la limite maximale du montant total du prix facturé, à l'exclusion de toutes autres pertes, dommages, indemnités de toutes natures et, notamment, à l'exclusion de tous dommages indirects et/ou immatériels, tels que, sans que cette énumération soit limitative, les éventuels manques à gagner ou pertes d'exploitations que pourrait subir l'Acheteur. - La garantie exclut les défectuosités dues à l'usure normale du Produit, à une mauvaise installation ou implantation, à une mise en œuvre non conforme aux règles de l'art, D.T.U., avis techniques et prescriptions applicables ou aux instructions du Vendeur, à une utilisation incorrecte, à un défaut d'entretien ou de stockage, à une détérioration, à un accident provenant de négligences, de défauts de manutention ou de surveillance, au mauvais fonctionnement des matériels connexes, à un cas de force majeure ou d'événement fortuit, à une intervention unilatérale sur les Produits sans accord préalable et écrit du Vendeur ou encore à une erreur résultant de données inexactes fournies par l'Acheteur.

Limitations et Exclusions. Les prestations de soins dentaires sont réduites des prestations payables en vertu de tout autre régime public ou privé. De plus, aucun remboursement n’est effectué pour : a) Les frais pour les soins dentaires qui sont admissibles en vertu du régime d’assurance maladie des modules argent et or. b) Les frais de soins dentaires engagés : − pour des services, chirurgies ou soins esthétiques; − lorsque la personne assurée est en service actif pour les forces armées; − pour des soins que la personne assurée ne serait pas tenue de payer en l’absence du présent régime; − pour des actes reliés à l’implantologie, sauf ceux prévus au présent régime.

Limitations et Exclusions. Les prestations payables par l’Assureur sont réduites des prestations payables en vertu de tout autre régime public ou privé. De plus, aucun remboursement n’est effectué pour : a) des examens médicaux à l’intention d’une tierce partie (assurance, école, emploi, etc.) ou des voyages de santé; b) des examens pour l’appréciation de la vision et de l’audition, pour les lunettes et lentilles cornéennes; c) des soins de chirurgie esthétique, lorsqu’ils ne sont pas prodigués à la suite d’un accident; d) des frais engagés suite à un accident subi ou une maladie contractée alors que la personne assurée est en service actif pour les forces armées; e) des accessoires domestiques tels que bain tourbillon, filtre d’air, humidificateur ou autres appareils de même nature, de même que les appareils de contrôle tels stéthoscope, shygmomanomètre ou autres appareils de même nature; f) des prothèses dentaires, sauf dans le cas de remplacement de dents naturelles à la suite d’un accident; g) des frais en rapport avec la participation active à une insurrection, à une émeute, à une guerre déclarée ou non ou à une guerre civile; h) des soins et services administrés par un proche parent de la personne assurée ou par une personne qui réside avec cette dernière; i) des services, des soins ou des produits que la personne reçoit gratuitement ou qui sont remboursables en vertu d’une loi provinciale ou fédérale. Si une personne n’est pas couverte par les lois en question, l’Assureur ne rembourse pas les frais qui auraient normalement été admissibles selon les lois sur l’assurance hospitalisation et l’assurance maladie de la province de résidence de la personne assurée.

Limitations et Exclusions. VOUS NE POURREZ RÉCLAMER À BLACKBERRY QUE LE MONTANT DES DOMMAGES DIRECTS À HAUTEUR DE LA SOMME QUE VOUS AUREZ ACQUITTÉE POUR LE LOGICIEL OU LES SERVICES AU TITRE DES TROIS MOIS PRÉCÉDENTS L’ÉVÉNEMENT AYANT DONNÉ LIEU À VOTRE RÉCLAMATION. VOUS NE SAURIEZ PRÉTENDRE À D’AUTRES DOMMAGES- INTÉRÊTS, PAR EXEMPLE, AU TITRE DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, DE PERTES DE PROFITS, OU DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU ACCESSOIRES.

Limitations et Exclusions. La responsabilité de AUBEP est exclue dans les cas suivants : en cas de faute légère, de pannes ou d’autres conséquences résultant de virus, attaques ou malveillances de tiers ou de violations de la loi par le Client, de dysfonctionnements qui résulteraient des infrastructures du Client ou d’une mauvaise manipulation par ce dernier, de la qualité de l’accès internet du Client, de l’intégrité des données remise par le Client, d’éventuelle absence de souscription aux assurances utiles par le Client, notamment l’assurance responsabilité civile. En fonction du travail à effectuer et de la complexité des problèmes rencontrés, XXXXX ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des retards occasionnés par une impossibilité d’utiliser les différents systèmes implémentés chez le Client. La responsabilité de AUBEP est en tout état limitée comme suit : AUBEP ne saurait être tenue à la réparation du dommage que constitue pour le client des pertes de chiffre d’affaires ou des bénéfices non réalisés suite à la perte ou au traitement défectueux des données et de logiciels ou à l’endommagement de supports de données, pertes de production, perte de clientèle, gain manqué, perte, inexactitude ou corruption de fichiers ou de données, préjudice commercial, perte de chiffre d’affaires ou de bénéfice, perte d’une chance, coût de l’obtention d’un produit, d’un service ou de technologie de substitution, en relation ou provenant de l’inexécution ou de l’exécution fautive des prestations. XXXXX ne saurait être tenu responsable de la destruction accidentelle des données par le client ou un tiers ayant accédé aux services applicatifs au moyen d’identifiants remis au client. XXXXX n’est pas responsable des réclamations fondées sur des éléments non fournis par elle, sur des produits ou sur toute violation de la loi ou des droits de tiers, qu’elle soit ou non causée par le contenu ou le matériel du Client. XXXXX décline toute responsabilité en cas de perturbation ou d’interruption des différents systèmes. XXXXX n’est en aucun cas responsable d'un manquement à ses obligations dans la mesure où : (a) ce manquement est imputable au manquement du Client ou de ses sous-traitants et/ou prestataires ; et (b) le manquement du Client décrit selon ce qui précède a un impact significatif sur la capacité de AUBEP à remplir ses obligations. En tous les cas, l’entière responsabilité de XXXXX pour toutes les réclamations ne dépassera pas le montant des dommages directs réels subis par le client, ju...