Logiciels. (i) Si dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la remise qui vous est faite d'un logiciel (la « période de garantie »), le logiciel, tel qu’il est fourni par RIM ou l’un des distributeurs agréés de RIM, ne peut pas exécuter les fonctions décrites dans la documentation usuelle destinée à l’utilisateur final pour ce type de logiciel (« spécifications ») lorsqu'il est utilisé comme spécifié par RIM dans la documentation correspondant au type et à la version spécifiques du logiciel en conjonction avec d'autres parties non altérées de votre Solution BlackBerry, RIM, à sa seule discrétion, devra faire des efforts raisonnables pour corriger le problème ou vous fournir une solution de contournement pour ce problème (laquelle correction ou solution de contournement peut vous être fournie, à la discrétion de RIM, sous diverses formes, y compris dans le cadre du soutien à la clientèle par téléphone ou par courriel qui vous est offert, au moyen d’un patch correctif généralement disponible sur le site web de RIM, ou sous toute autre forme dont RIM vous avisera) ou vous rembourser les redevances uniques que vous avez déboursées pour le logiciel applicable si vous cessez d’utiliser le logiciel et si le support sur lequel le logiciel vous a été fourni, ainsi que tout l’emballage qui s'y rapporte, sont retournés à RIM conformément au mécanisme normal de retour sous garantie (ce qui peut être fait par l’intermédiaire de votre fournisseur de services de réseau, le cas échéant, ou au point de vente) pendant la période de garantie, avec une preuve d’achat.
Logiciels. Si les Biens contiennent des logiciels, le Vendeur accordera à l’Acquéreur une sous- licence limitée non exclusive (ci-après la « Licence ») d’utilisation des logiciels nécessaires pour utiliser les Biens (ci-après les « Logiciels »), dans le cadre de la vente des Biens.
Logiciels. Les Logiciels WITEL sont soumis à des Licences que le Client accepte à l’installation de chaque Logiciel.
Logiciels. Tout logiciel et toute documentation qui sont fournis au client par Bell ou les fournisseurs de Bell, ou qui sont autrement mis à la disposition du client en relation avec les services de Bell (collectivement, les « logiciels ») demeurent la propriété de Bell ou des fournisseurs de Bell, selon le cas. Le client doit prendre les mesures qui s’imposent pour les protéger contre tout dommage ou perte. L’usage que le client fait des logiciels est assujetti aux modalités énoncées dans toute convention de licence (« convention de licence ») qui les accompagne et qui est fournie au client au moment de son inscription au service de Bell applicable, par l’intermédiaire de Bell ou des fournisseurs de Bell. Le client doit prendre connaissance des conventions de licence et en accepter les modalités avant d’installer le logiciel ou d’utiliser celui-ci ou la documentation. Sauf stipulation contraire dans une convention de licence particulière, toutes les conventions de licence prendront fin en même temps que la présente entente ou toute annexe propre à un service de Bell, selon la première éventualité.
Logiciels. 4.4 Le Vendeur garantit qu’il réparera ou remplacera, à sa discrétion et à l’usine du Vendeur, les produits logiciels dont la défaillance affecte de manière significative et négative le rendement opérationnel afin de les rendre conformes à la description du produit logiciel publiée par le Vendeur applicable à la version spécifique du logiciel telle que livrée à l’Acheteur, à condition que le Vendeur reçoive un avis écrit d’un tel défaut de conformité dans un délai de trente (30) jours à compter de la disponibilité du logiciel à l’expédition. Le Vendeur ne garantit pas que les fonctions offertes par le logiciel fonctionneront dans les combinaisons choisies par l’Acheteur, ni que les produits logiciels sont exempts d’erreurs. Services
Logiciels. 14.1 Lorsque le Vendeur fournit un programme-système, le Vendeur accorde par la présente à l’Acheteur une licence révocable, non transférable et non exclusive d’utilisation des progiciels informatiques, du matériel connexe et de la propriété intellectuelle qu’ils contiennent, fournis en vertu des présentes (collectivement, le « Programme ») pour l’utilisation limitée décrite dans les présentes et dans les autres documents transmis à l’Acheteur. Cette licence restera en vigueur sauf si elle est résiliée par le Vendeur en raison d’une violation des dispositions de la licence par l’Acheteur.
Logiciels. Les licences des logiciels préinstallés sont la propriété d’SYMBIOS NETWORK SARL. SYMBIOS NETWORK SARL n’a aucune obligation de mettre à jour un logiciel préinstallé même si une nouvelle version des logiciels est disponible. L’application d’une mise à jour est évaluée au cas par cas et discutée avec le Client. Il en va de même pour les mises à jour éventuelles du système d’exploitation et des logiciels tels que PHP, mySQL, Apache, etc. Le Client n’est pas autorisé à installer des logiciels sur le serveur, mais SYMBIOS NETWORK SARL se charge d’installer tous logiciels à la demande du client pour autant que ce logiciels est compatible avec le système mis en place et que ça n’engendre pas d’éventuelles incompatibilités avec le matériel ou les logiciels déjà installés.
Logiciels. Ensemble, les Logiciels RCA et les Logiciels Tiers Gamme de logiciels composés de développements informatiques spécifiques dont RCA est l’unique propriétaire en sa qualité d’éditeur. Ces logiciels sont à destination des Abonnés et le cas échéant, de leurs clients, entreprises via la convention de diffusion. Les Logiciels RCA sont de conception standard et réalisés pour satisfaire le plus grand nombre d’utilisateurs.
Logiciels. Le paiement total des logiciels livrés donne à l’acheteur un droit d’utilisation non-exclusif des logiciels. Les logiciels, en totalité ou en partie, ou la documentation afférente ne peuvent être copiés par l’acheteur sauf dans un but de sauvegarde. L’acheteur peut utiliser pour ses propres besoins une seule copie des logiciels livrés. Chaque copie ne peut être utilisée que sur un ordinateur à la fois. Le vendeur fournit les logiciels sans garantie d’aucune sorte qu’elle soit expresse ou implicite. Le vendeur n’est pas responsable de l’adéquation des logiciels livrés avec une utilisation particulière. En particulier, le vendeur n’est pas responsable des dommages ou des conséquences qui pourraient découler de l’utilisation des logiciels ou de sa documentation ou en cas de défaut de fonctionnement du logiciel.
Logiciels. Les Logiciels SASU SERVICE FIBRE sont soumis à des Licences que le Client accepte à l’installation de chaque Logiciel.