Logiciels. (i) Si dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la remise qui vous est faite d'un logiciel (la « période de garantie »), le logiciel, tel qu’il est fourni par RIM ou l’un des distributeurs agréés de RIM, ne peut pas exécuter les fonctions décrites dans la documentation usuelle destinée à l’utilisateur final pour ce type de logiciel (« spécifications ») lorsqu'il est utilisé comme spécifié par RIM dans la documentation correspondant au type et à la version spécifiques du logiciel en conjonction avec d'autres parties non altérées de votre Solution BlackBerry, RIM, à sa seule discrétion, devra faire des efforts raisonnables pour corriger le problème ou vous fournir une solution de contournement pour ce problème (laquelle correction ou solution de contournement peut vous être fournie, à la discrétion de RIM, sous diverses formes, y compris dans le cadre du soutien à la clientèle par téléphone ou par courriel qui vous est offert, au moyen d’un patch correctif généralement disponible sur le site web de RIM, ou sous toute autre forme dont RIM vous avisera) ou vous rembourser les redevances uniques que vous avez déboursées pour le logiciel applicable si vous cessez d’utiliser le logiciel et si le support sur lequel le logiciel vous a été fourni, ainsi que tout l’emballage qui s'y rapporte, sont retournés à RIM conformément au mécanisme normal de retour sous garantie (ce qui peut être fait par l’intermédiaire de votre fournisseur de services de réseau, le cas échéant, ou au point de vente) pendant la période de garantie, avec une preuve d’achat.
(ii) Nonobstant toute disposition contraire dans le présent contrat, les mises à jour, mises à niveau et logiciels Bêta qui vous sont fournis à titre gratuit sont fournis «TEL QUEL" et sans garantie d'aucune sorte.
(iii) Les mises à jour et mises à niveau, pour lesquelles vous avez payé des redevances supplémentaires, seront soumises à la garantie énoncée ci-dessus pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle la mise à niveau d'un logiciel vous est livrée.
(iv) L'obligation qui précède ne s'applique pas si la défaillance du logiciel de fonctionner comme il est décrit dans les spécifications résulte : (A) d’une utilisation du logiciel d’une manière qui est incompatible avec l’une ou l’autre de vos obligations énoncées dans le présent contrat ou d'une manière incompatible avec les instructions, y compris les consignes de sécurité, spécifiées par RIM dans la documentation applicable au ty...
Logiciels. Les Logiciels WITEL sont soumis à des Licences que le Client accepte à l’installation de chaque Logiciel.
Logiciels. Si les Biens contiennent des logiciels, le Vendeur accordera à l’Acquéreur une sous- licence limitée non exclusive (ci-après la « Licence ») d’utilisation des logiciels nécessaires pour utiliser les Biens (ci-après les « Logiciels »), dans le cadre de la vente des Biens.
Logiciels. 14.1 Lorsque le Vendeur fournit un programme-système, le Vendeur accorde par la présente à l’Acheteur une licence révocable, non transférable et non exclusive d’utilisation des progiciels informatiques, du matériel connexe et de la propriété intellectuelle qu’ils contiennent, fournis en vertu des présentes (collectivement, le « Programme ») pour l’utilisation limitée décrite dans les présentes et dans les autres documents transmis à l’Acheteur. Cette licence restera en vigueur sauf si elle est résiliée par le Vendeur en raison d’une violation des dispositions de la licence par l’Acheteur.
14.2 Le Programme doit être utilisé uniquement en relation avec l’Équipement du Vendeur. L’Acheteur n’a pas le droit d’utiliser, d’imprimer, d’afficher, de modifier ou de divulguer le Programme, ni de le dupliquer ou de le copier, à l’exception d’une copie qui peut être faite à des fins de sécurité.
14.3 Le Programme est la propriété du Vendeur et la présente licence ne permet à l’Acheteur que le droit limité d’utiliser le Programme, et rien de ce qui est contenu dans les présentes n’est réputé transmettre à l’Acheteur un titre ou un droit de propriété sur le Programme.
14.4 Nonobstant toute disposition contraire des présentes, le système fourni par le Vendeur est conçu pour être connecté à une interface de réseau et pour communiquer des informations via celle-ci. En conséquence, il est de la seule responsabilité de l’Acheteur de s’assurer qu’une connexion sécurisée est maintenue entre le système et le réseau de l’Acheteur ou tout autre réseau, selon le cas. L’Acheteur doit établir et maintenir toutes les mesures appropriées (telles que, sans s’y limiter, l’installation de pare-feu, l’application de mesures d’authentification, le cryptage des données, l’installation de programmes antivirus, etc.) afin de protéger le système, y compris son réseau et ses interfaces externes, contre tout type de violation de sécurité, d’accès non-autorisé, d’interférence, d’intrusion, de fuite et/ou de vol de données ou d’informations. Le Vendeur et ses affiliés ne sont pas responsables des dommages et/ou des pertes liées à de telles violations de sécurité, à tout accès non-autorisé, à toute interférence, intrusion, fuite et/ou à tout vol de données ou d’informations, et l’Acheteur s’engage à indemniser le Vendeur et à le libérer de toute responsabilité à cet égard.
Logiciels. Le Vendeur garantit qu’il réparera ou remplacera, à sa discrétion et à l’usine du Vendeur, les produits logiciels dont la défaillance affecte de manière significative et négative le rendement opérationnel afin de les rendre conformes à la description du produit logiciel publiée par le Vendeur applicable à la version spécifique du logiciel telle que livrée à l’Acheteur, à condition que le Vendeur reçoive un avis écrit d’un tel défaut de conformité dans un délai de trente (30) jours à compter de la disponibilité du logiciel à l’expédition. Le Vendeur ne garantit pas que les fonctions offertes par le logiciel fonctionneront dans les combinaisons choisies par l’Acheteur, ni que les produits logiciels sont exempts d’erreurs. Services
Logiciels. Tout logiciel et toute documentation qui sont fournis au client par Bell ou les fournisseurs de Bell, ou qui sont autrement mis à la disposition du client en relation avec les services de Bell (collectivement, les « logiciels ») demeurent la propriété de Bell ou des fournisseurs de Bell, selon le cas. Le client doit prendre les mesures qui s’imposent pour les protéger contre tout dommage ou perte. L’usage que le client fait des logiciels est assujetti aux modalités énoncées dans toute convention de licence (« convention de licence ») qui les accompagne et qui est fournie au client au moment de son inscription au service de Bell applicable, par l’intermédiaire de Bell ou des fournisseurs de Bell. Le client doit prendre connaissance des conventions de licence et en accepter les modalités avant d’installer le logiciel ou d’utiliser celui-ci ou la documentation. Sauf stipulation contraire dans une convention de licence particulière, toutes les conventions de licence prendront fin en même temps que la présente entente ou toute annexe propre à un service de Bell, selon la première éventualité.
Logiciels. Les logiciels au sens des présentes conditions générales sont des programmes d'ordinateur définis comprenant une série d'instructions lisibles par une machine. En payant le prix convenu, le Client acquiert le droit non exclusif et intransmissible d'utiliser les logiciels déterminés contractuellement. Aux termes de ces dispositions, "utiliser" signifie: lire et sauvegarder les logiciels pour le but convenu sous forme lisible par une machine dans un appareil destiné à exécuter les instructions qui y sont contenues. Les droits d'auteur sur les logiciels demeurent la propriété de SAUTER, de même que les supports de données livrés. Le Client s'interdit de procéder à la télétransmission du logiciel et à sa mise en réseau. Sous réserve des dispositions légales applicables, le Client s'interdit formellement de reproduire de façon permanente ou provisoire le logiciel en tout ou partie, par tout moyen et sous toute forme, y compris à l'occasion du chargement, de l'affichage, de l'exécution, de la transmission ou du stockage du logiciel de le traduire, l'adapter, l'arranger ou le modifier, de l'exporter, de le fusionner avec d'autres logiciels. Conformément aux dispositions de l'article L 122-6-1, II du Code de la propriété intellectuelle, le Client est autorisé à effectuer une unique copie du logiciel à usage de sauvegarde de sécurité. Cette copie, qui ne peut être fournie à un tiers, ne pourra être utilisée qu'en cas de défaillance de l'exemplaire du logiciel remis. Toute autre copie, y compris la copie privée, est interdite. Le Client est autorisé à reproduire le code ou traduire la forme du code du logiciel dans les conditions limitativement prévues par l'article L 122-6-1, IV du Code de la propriété intellectuelle afin de rendre le logiciel interopérable avec d'autres logiciels, la décompilation du logiciel à toutes autres fins étant formellement interdite. XXXXXX garantit que les logiciels livrés correspondent aux caractéristiques décrites par elle, pour autant qu'ils soient utilisés selon les instructions figurant dans la documentation de SAUTER. Le logiciel est standard. Il est conçu pour satisfaire le plus grand nombre d'utilisateurs. SAUTER ne garantit pas son adaptation aux besoins spécifiques de l'utilisateur. Les indications et les instructions figurant dans la documentation fournie pour les logiciels doivent être respectées par le Client. La garantie dure 1 année à compter de la date de facturation. En cas d'anomalie signalée par écrit pendant cette pér...
Logiciels. Les logiciels, y compris les fichiers, les images générées par les logiciels, les codes et les données accompagnant les logiciels (collectivement dénommés « logiciels »), utilisés ou accessibles par l'intermédiaire des Sites, ne pourront être utilisés que par vous pour accéder aux Sites et pour les utiliser conformément à leur objet tel qu’indiqué expressément sur les Sites, ou dans tout document écrit applicable, à condition que cette utilisation ne soit pas nuisible ou concurrentielle pour Beazley, ses fournisseurs de services, ses sociétés affiliées ou ses partenaires commerciaux. Beazley et ses fournisseurs de services, ses sociétés affiliées et ses partenaires commerciaux conservent l'intégralité et l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle qu'ils peuvent posséder sur les logiciels. Vous acceptez de ne pas copier, communiquer, vendre, modifier, décompiler, analyser par ingénierie inverse, désassembler tout logiciel ou préparer des travaux dérivés à partir de tout logiciel.
Logiciels. Une fois que Siemens a accepté une commande, Siemens met à la disposition du Partenaire ou, au choix du partenaire, directement du Client concerné, les Offres autorisées de logiciels à installer, par téléchargement électronique à partir d'un site Internet indiqué p support peut être effectuée au choix de Sieme éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2020) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2020).
Logiciels. À la livraison, le k.ey device est équipé du système d’exploita- tion Linux et des logiciels de base préinstallés afin de garantir le fonctionnement et la maintenance du k.ey device. En ce qui concerne les logiciels et, en particulier, leur cession, ce sont les clauses du point 10 de la présente convention qui s’ap- pliquent.