Prestations fournies. SPI Software, dans le cadre de ce contrat de maintenance, s'engage : * A maintenir en bon état de fonctionnement le logiciel couvert par la maintenance, et à assurer les mises à jour des fonctionnalités de base au fur et à mesure de leur disponibilité, * A assister le client dans l'utilisation du dit logiciel, * A corriger toutes anomalies de fonctionnement du logiciel maintenu, * A assister le client pour remettre dans de bonnes conditions d'exploitation le logiciel et les fichiers à la suite d'un accident causé par un mauvais fonctionnement du logiciel, * A informer le client de toutes évolutions apportées au logiciel, * A effectuer la révision du logiciel (modifications, adaptation, développement, etc.) s'imposant à la suite d'un changement dans la réglementation en vigueur, à condition que le système installé chez le client le permette.
Prestations fournies. 4.1 Un contrat d’extension de garantie My Warranty couvre le remplacement ou la réparation des pièces mécaniques, électriques et électroniques du véhicule (main d’œuvre comprise), conformément à une utilisation normale du véhicule. Ces dispositions s’appliquent aux autres pièces du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initial.
4.2 Le contrat inclut l’assistance / dépannage via Renault Assistance / Dacia Assistance (art. 5) et le véhicule de remplacement (art. 6).
4.3 Ne sont pas couvertes par un contrat d’extension de garantie My Warranty les exclusions figurant dans la notice Conditions de garantie et information sur le programme d'entretien fournie avec le véhicule, les opérations non décrites aux points 4.1 et 4.2, et en particulier le carburant ou les conséquences d’une présence anormale d’impuretés dans celui-ci, les opérations de lavage et d’entretien de la carrosserie, les nettoyages de l’habitacle, les pneumatiques, l’équilibrage des roues et la géométrie des trains, les roues ou jantes, l’outillage de bord, tous les éléments de carrosserie y compris carénages, berceaux et enjoliveurs, les sièges et leur garnissage, l’habillage intérieur et le mobilier de bord (tapis, planche de bord, accoudoirs, aérateurs, cendriers, consoles, couvercles, poignées, stores, tablettes, vide-poches, etc.), les vitres, glaces et miroirs, chauffants ou non, l'ensemble du mécanisme du rétroviseur ainsi que la partie électrique et la coiffe, les témoins de tableau de bord relatifs, par exemple, à l'indication de mise en fonction des feux ou phares extérieurs, les arrêts d’ouvrants, les joints d’étanchéité de carrosserie et les joints d’ouvrants, l’étanchéité à l’air ou à l’eau, la benne et les équipements électromécaniques liés, les accessoires et équipements non présents sur le véhicule en sortie d’usine (alarmes, kits GSM, autoradios, L.P.G., toit ouvrant, etc.), c’est-à-dire même ceux installés juste avant la livraison du véhicule neuf. Il en est de même pour tout dommage ou frais complémentaires résultant directement ou indirectement de la présence de ces accessoires, les frais occasionnés par la proximité de chantiers ou découlant d’une ...
Prestations fournies. 5.1. Service Localisé Peugeot Connect SOS
Prestations fournies. A l’occasion de la survenance d’un litige garanti l’assureur s’engage à : • fournir à l’assuré, après examen de l’affaire, tous conseils sur l’étendue de ses droits et la façon d’organiser sa défense ou de présenter sa demande ; • procéder à toute démarche ou opération tendant à mettre fin au litige à l’amiable ; • faire défendre en justice les intérêts de l’assuré et suivre l’exécution de la décision obtenue. Lorsqu’il est fait xxxxx à un avocat pour transiger le litige, assister ou représenter l’assuré en justice celui -ci peut : • soit confier ses intérêts à l’avocat de son choix, • soit xxxxxx xxxxxx à l’assureur pour désigner l’avocat chargé de défendre ses intérêts. Par ailleurs, l’assuré a la liberté de choisir son avocat chaque fois que survient un conflit d’intérêts entre lui-même et l’assureur.
Prestations fournies. QUONEX assume la fourniture et la mise en place de la prestation de service dont la nature et l’étendue sont précisément et limitativement définies dans le contrat. Si le client demande l’exécution de prestations supplémentaires, elles devront faire l’objet d’un avenant ou d’un bon de commande. En cas de nécessité et après information du client, QUONEX aura la possibilité de modifier la prestation demandée par le client par équivalent ou similaire.
Prestations fournies. Sont couverts par le contrat d’entretien :
1) Les opérations de vidange, d’entretien et de contrôle, aux périodicités prévues par le Constructeur ou préconisé par SODAUTO. Cela comprend la main-d’œuvre, les fournitures, les lubrifiants, ingrédients et pièces de rechange dites « d’usures », nécessaires à l’entretien du véhicule, le tout étant clairement défini dans le contrat qui est signé par le client.
2) Les frais de dépannage ou de remorquage, consécutifs à une panne mécanique ayant entraîné l’immobilisation du véhicule, à condition que SODAUTO soit avertie préalablement et que l’option soit retenue dans le contrat.
3) Remplacement de pneumatiques: Option à souscrire simultanément avec la signature du contrat. Dans ce cas, l'option couvre le remplacement des pneumatiques dans la limite d'une usure normale définie pour un nombre de pneus en fonction du kilométrage total retenu dans le contrat d'entretien, Les détériorations résultant d'une utilisation anormale du véhicule (chocs, réglages défectueux, non observation des périodicités d'entretien, usage sur route non asphaltée, participation à des compétitions sportives) ne sont pas couvertes par l'option.
4) Des dispositions particulières (ex: prise en charge du véhicule chez le client, véhicule relais inclus quelque soit le motif des travaux,..) peuvent être prévues à condition qu’elles soient clairement définies dans le contrat et que l’option soit retenue. Ne sont pas couvertes par le contrat d'entretien (sans option et sauf conditions particulières définies) les opérations décrites ci-dessous : Le carburant, Les frais de parking, de garage et d'hébergement, Le remorquage et le rapatriement des personnes transportées, Les opérations de lavage et de lustrage et de réfection de carrosserie, Les pertes de clés et de commande à distance, Le nettoyage et les réparations de garnitures ou de sellerie, Les réparations consécutives à des accidents, collisions, vols, incendies, émeutes, catastrophes dues aux intempéries, dégâts occasionnés par la proximité des chantiers, La réparation consécutive à un usage anormal du véhicule (surcharge, compétitions, utilisation sur chemins non adaptés,..), d’une faute ou d’une négligence du conducteur, Les conséquences du montage sur le véhicule de pièces non agrées par le constructeur, Les frais résultant d'un défaut de présentation du véhicule à une visite périodique prévue par le Constructeur ou au contrat, Les bris de glace, les feux, les optiques ...
Prestations fournies. En cas d’immobilisation du véhicule due à un incident couvert par les présentes conditions générales, le conducteur et les passagers du véhicule bénéficient gratuitement des prestations suivantes :
Prestations fournies. Orange s’engage à réaliser une prestation de création de Messages Publicitaires et de réservation des Cibles associées à la diffusion des Messages Publicitaires et d’optimisation de cette dernière. Cette prestation inclut : - la définition d’une stratégie adaptée à l’Annonceur après étude de son activité, de de son positionnement sur son marché et de son budget via un rendez-vous téléphonique de cadrage de campagne effectué avec un expert Orange, - l’envoi par mail d’un rapport de campagne synthétisant la stratégie média choisie, - la création et le paramétrage par Orange de la campagne, puis sa mise en ligne, - la mise à jour des annonces suite à la demande de l’Annonceur selon son actualité (promotion, catalogue produit), - l’optimisation des annonces : rédaction de plusieurs annonces pour une même cible afin d’identifier celles qui fonctionnent le mieux, - l’optimisation de la dépense par une affectation sur les cibles identifiées comme les plus rentables (par un algorithme interne Orange), - la rédaction et l’envoi par mail d’un rapport mensuel adapté aux objectifs donnés par l’Annonceur, sous les conditions énoncées au bon de commande: notoriété, acquisition de prospects, vente en ligne, - la disponibilité d’un gestionnaire expert certifié pour répondre aux questions et agir sur la campagne.
Prestations fournies. À l’occasion de la survenance d’un litige garanti l’assureur s’engage à : fournir à l’assuré, après examen de l’affaire, tous conseils sur l’étendue de ses droits et la façon d’organiser sa défense ou de présenter sa demande, procéder à toute démarche ou opération tendant à mettre fin au litige à l’amiable, faire défendre en justice les intérêts de l’assuré et suivre l’exécution de la décision obtenue. Lorsqu’il est fait appel à un avocat pour transiger le litige, assister ou représenter l’assuré en justice, celui-ci peut : soit confier ses intérêts à l’avocat de son choix, soit donner mandat à l’assureur pour désigner l’avocat chargé de défendre ses intérêts. Par ailleurs, l’assuré a la liberté de choisir son avocat chaque fois que survient un conflit d’intérêts entre lui-même et l’assureur.
Prestations fournies. L’activation du Compte Free Money crédité en Monnaie Electronique permet d’e"ectuer les opérations suivantes: