Common use of Entretien Clause in Contracts

Entretien. 9.1 Le Locataire veille et procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage, de vérification, de recharge et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés par le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel loué. 9.2 Le Locataire réserve au Loueur et/ou à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l’article 5 des présentes Conditions Générales. 9.4 Le contrat de location n’est pas suspendu du fait de l’immobilisation du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille Client gèrera le Matériel en bon père de famille. Le Client s'engage à ne pas modifier, déformer, réparer le Matériel qui est la propriété d'Antargaz, et procède régulièrement à ne pas en enlever certaines parties. Il est interdit au Client d'échanger le Matériel contre des unités d'un autre type ou d'une autre marque sans autorisation écrite préalable d'Antargaz. Les Bouteilles sont toujours entreposées à la verticale sur un sol sec, propre, dur et permettant un bon écoulement des eaux. Toute altération du Matériel telle que perte ou importante salissure ou endommagement sera signalée par écrit par le Client à Antargaz le plus rapidement possible. Le Client remboursera à Antargaz le préjudice qu’Antargaz a subi au tarif de caution en vigueur à ce moment. Pour les Bouteilles équipées d’une protection amovible du robinet (chapeau de protection ou collier de protection), la partie de la caution réservée à cette protection du robinet s’élève respectivement à 3,50 euro hors TVA pour les Bouteilles de 26 litres de contenance en eau, 4,50 EUR euro TVA pour les Bouteilles de 44 litres de contenance en eau et 5,50 euro hors TVA pour les Bouteilles de 112 litres de contenance en eau. À toute altération d’un Palette ou d’un Demorack une valeur de garantie de 500,00 euro hors TVA par Palette ou Demorack est d’application. Le Client s’oblige à respecter toutes les opérations courantes d'entretiendirectives de sécurité d’Antargaz. Les directives de sécurité d’Antargaz sont entre autres décrites sur les collerettes de la Bouteille, dans les guides de nettoyage, l’utilisateur d’Antargaz et sur le site web ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Le Client reconnaît donc être responsable pour son propre compte et à ses propres risques du respect correct de vérification, ces directives de recharge sécurité et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état de garantir et d’indemniser Antargaz entièrement contre toutes demandes de dédommagement par des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) tiers en utilisant les ingrédients préconisés cas de préjudice découlant du non-respect par le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé Client de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel louéces directives de sécurité. 9.2 Le Locataire réserve au Loueur et/ou à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l’article 5 des présentes Conditions Générales. 9.4 Le contrat de location n’est pas suspendu du fait de l’immobilisation du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille et procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage, de vérification, de recharge et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés 4.1. L'Entretien du Matériel publicitaire pendant la Durée d’affichage est assuré par le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel loué. 9.2 Le Locataire réserve EXTERION MEDIA grâce au Loueur et/ou à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées supplément d’affiches prévu à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l’article 5 2.3 des présentes Conditions GénéralesParticulières. Faute de disposer de ce supplément d’affiches, EXTERION MEDIA ne pourra se voir reprocher un manquement à son obligation d’Entretien de l’affichage. S’il s’avère que le supplément d’affiches livré à EXTERION MEDIA est insuffisant pour assurer l’Entretien de l’affichage, EXTERION MEDIA en informera le Client qui devra lui fournir dans les meilleurs délais le nombre d’affiches manquantes. 9.4 Le contrat 4.2. L’obligation d’Entretien du Matériel publicitaire pendant la Durée d’affichage est subordonnée à la conformité de location n’est pas suspendu ce dernier aux prescriptions techniques visées aux articles 2.4. à 2.6. des présentes Conditions Particulières. En cas de défaut de conformité du fait de l’immobilisation Matériel publicitaire, les opérations d’Entretien seront facturées en sus du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3prix convenu. 9.5 4.3. En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une d’événement rendant impossible ou plusieurs anormalement difficile les opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire d’Entretien (notamment grève, manifestation, conditions météorologiques exceptionnelles, sans que cette liste soit limitative), EXTERION MEDIA ne pourra se voir reprocher un manquement à son obligation d’Entretien de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titrel’affichage, le montant de l’Ordre restant dû dans son intégralité.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille et procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien4.2.1. Dans le cadre des services d’entretien, de nettoyage, de vérification, de recharge et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés par le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire Marchand est tenu d’informer préalablement et promptement le Loueur service d’assistance technique d’IFS de tout vice technique du Terminal, et de décrire précisément la nature et l’étendue du vice par tout moyen écrit avec accusé téléphone. Pour ce faire, le Marchand suit les directives d’IFS relatives à l’analyse et à la résolution des problèmes, telles que communiquées par téléphone. Le Marchand est tenu de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur coopérer afin de résoudre le matériel louévice. 9.2 4.2.2. En cas d’échec de la résolution du problème, IFS fournit au Marchand un Terminal de remplacement par courrier postal ou service de messagerie. 4.2.3. La récupération du Terminal défectueux et l’envoi du Terminal de remplacement s’effectuent dans les locaux du Marchand. Dans le cas où aucun travailleur du Marchand ne serait présent à l’adresse convenue et que le Terminal ne pourrait être récupéré ou livré, une autre tentative est entreprise après concertation avec le Marchand, laquelle est facturée au Marchand. 4.2.4. L’entretien effectué par IFS ne comprend pas les dommages dont le Marchand peut être tenu responsable, notamment pour une des raisons suivantes : l’utilisation de programmes ou de matériel auxiliaire non autorisés par IFS , les erreurs d’exploitation ou autres manipulations inadéquates de la part du Marchand ou de son personnel, les actes de vandalisme, le sabotage, les dommages causés par l’incendie, les dégâts des eaux dus à tout type d’humidité, ou encore les dommages causés par des catastrophes pour lesquelles IFS ne peut être tenue responsable, comme la guerre, les tremblements de terre, les mouvements populaires, la foudre, … Le Locataire réserve au Loueur et/Marchand rembourse à IFS les frais que cette dernière a exposés dans le cadre du diagnostic et des travaux d’installation conformément à l’article 4.2.5 ou à la personne l’article 4.2.6. 4.2.5. Les dispositions suivantes s’appliquent aux Terminaux loués : Lorsqu’il est constaté, lors des travaux d’entretien, que le Loueur a désigné un temps suffisantvice est dû à l’un des motifs visés à l’article 4.2.4, dans un endroit accessible, avec IFS fera ses meilleurs efforts pour résoudre le vice et facturera ensuite les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés frais de réparation au titre des présentes comme des opérations d’entretienMarchand. 9.3 4.2.6. Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées dispositions suivantes s’appliquent aux Terminaux achetés : Les travaux d’entretien des Terminaux achetés ne sont effectués qu’à la demande expresse du Marchand, à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les partiesmoins que ces travaux ne soient compris dans le Contrat Individuel. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel Les frais liés à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l’article 5 résolution des présentes Conditions Généralesproblèmes sont facturés séparément au Marchand au prix qui a été convenu. 9.4 Le contrat de location n’est pas suspendu du fait de l’immobilisation du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille L’Opérateur demandeur devra tenir les lieux mis à disposition en bon état d’entretien et procède régulièrement de réparation locative, ainsi qu’en bon état de propreté. L’Opérateur demandeur assurera l’entretien et l’exploitation de ses Equipements dans les règles de l’art, à toutes les opérations courantes d'entretienses frais et sous sa seule responsabilité, de nettoyagemanière à ce qu’aucun trouble de jouissance ne soit apporté à la Région Auvergne Rhône Alpes et / ou aux autres Cohabitants. Il devra s’abstenir de tout ce qui pourrait troubler la tranquillité du site ou nuire à la bonne tenue des Equipements des Cohabitants du site. De même, la Région Auvergne Rhône Alpes s’engage à entretenir les emplacements mis à disposition dans les règles de l’art, à ses frais et sous sa seule responsabilité, de vérification, manière à ce qu’aucun trouble de recharge jouissance ne soit apporté à l’Opérateur demandeur et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés par le Loueur et/aux éventuels Cohabitants du site. Il devra s’abstenir de tout ce qui pourrait troubler la tranquillité du site ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel loué. 9.2 Le Locataire réserve au Loueur et/ou nuire à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec bonne tenue des Equipements de l’Opérateur demandeur et des éventuels Cohabitants du site. Toute modification par l’Opérateur demandeur de ses Equipements Techniques respectant les moyens nécessaires pour permettre la réalisation dispositions des tests obligatoires articles 9 et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates 10 du présent Contrat de bail et durées d'intervention pour réaliser ne modifiant pas les opérations mentionnées conditions financières prévues à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties13 pourra se faire après information préalable et obligatoire à La Région Auvergne Rhône Alpes. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante Toute autre modification de la durée de location telle que définie surface mise à l’article 5 des présentes Conditions Généralesdisposition devra faire l'objet d'un avenant préalable. 9.4 Le contrat de location n’est pas suspendu du fait de l’immobilisation du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille Département prend à sa charge le financement du gros entretien et procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretienréparations (GER), de nettoyage, de vérification, de recharge et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés par qu’il soit ou non inclus dans le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel loué. 9.2 Le Locataire réserve cadre du périmètre confié au Loueur et/ou à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières titulaire du contrat de location et/partenariat. On entend ici par « périmètre » les dépenses et interventions prévues au contrat de partenariat, relevant de la compétence du titulaire et faisant l’objet d’une rémunération par le Département. La Commune prend à sa charge les frais de fonctionnement relatifs à l’exploitation, la maintenance curative et préventive des équipements qu’ils soient inclus ou non dans le devispérimètre confié au titulaire du contrat de partenariat. Il en sera de même, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de des équipements installés pendant la durée de location telle la convention en raison de dispositions réglementaires ou législatives ( ex : le défibrillateur sera obligatoire dans les établissements recevant du public (ERP) recevant moins de 300 personnes à partir du 1er janvier 2020, et notamment dans les établissements sportifs clos et ouverts ainsi que définie les salles polyvalentes sportives). Le Département émettra annuellement à l’article 5 des présentes Conditions Générales. 9.4 Le l’encontre de la Commune un titre de recette correspondant à la prise en charge de ces dépenses de fonctionnement. La répartition du périmètre est précisée en annexe 4 de la présente convention. La Commune, en tant que gestionnaire de l’équipement, signale et saisit le titulaire du contrat de location n’est maintenance dans l’outil dédié à cet effet, et assure le suivi et la vérification des travaux qu’elle a demandés à l’attention de tous les utilisateurs du pôle sportif et espaces partagés ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇. La Commune, dans le cadre de cette convention, saisit le titulaire du contrat de partenariat au même titre que peut le faire le Collège. L’ensemble des demandes d’intervention transmises par la Commune au titulaire du contrat sont tracées dans un outil de gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO), connues et suivies par le Département dans le cadre des instances prévues dans le cadre du contrat de partenariat. Les demandes d’intervention ne relevant pas suspendu du fait périmètre du contrat de l’immobilisation partenariat seront adressées par la Commune au Département qui émettra les bons de commande auprès du matériel loué au titulaire du contrat de partenariat et refacturera à la Commune les dépenses de fonctionnement réalisées dans le cadre du titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3recette annuel évoqué ci-dessus. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.