Common use of Exclusion et limitations Clause in Contracts

Exclusion et limitations. Ne sont pas couverts : Les pertes occasionnées par les retards des bagages enregistrés qui se produisent au retour de la personne assurée dans sa province de résidence; les frais engagés plus de quatre-vingt-seize (96) heures après l’arrivée à la destination finale indiquée sur le billet; les frais engagés après la remise des bagages enregistrés à la personne assurée; les conséquences d’un acte criminel de la personne assurée; les bagages non enregistrés; les bagages retenus, saisis, mis en quarantaine ou détruits par les douanes ou un organisme gouvernemental; les espèces; les valeurs mobilières; les cartes de crédit et autres titres négociables; les billets, tickets et autres documents.

Exclusion et limitations. Ne sont pas couverts : Les pertes occasionnées par les retards des bagages enregistrés qui se produisent au retour de la personne assurée dans sa province ou son territoire de résidence; les frais engagés plus de quatre-vingt-seize (96) heures après l’arrivée à la destination finale indiquée sur le billet; les frais engagés après la remise des bagages enregistrés à la personne assurée; les conséquences d’un acte criminel de la personne assurée; les bagages non enregistrés; les bagages retenus, saisis, mis en quarantaine ou détruits par les douanes ou un organisme gouvernemental; les espèces; les valeurs mobilières; les cartes de crédit et autres titres négociables; les billets, tickets et autres documents.

Exclusion et limitations. Ne sont pas couverts : Les pertes occasionnées par les retards des bagages enregistrés enregisfrés qui se produisent au retour de la personne assurée dans sa province ou son territoire de résidence; les frais engagés plus de quatre-vingt-seize (96) heures après l’arrivée à la destination desfinafion finale indiquée sur le billetbillef; les frais engagés après la remise des bagages enregistrés enregisfrés à la personne assurée; les conséquences d’un acte criminel de la personne assurée; les bagages non enregistrés; les bagages retenus, saisis, mis en quarantaine ou détruits par les douanes ou un organisme gouvernemental; les espèces; les valeurs mobilières; les cartes de crédit et autres titres négociables; les billets, tickets et autres documents.