Common use of Exigences sur « Système de Management de la Qualité » Clause in Contracts

Exigences sur « Système de Management de la Qualité ». Le Fournisseur doit justifier aussi longtemps que les exigences contractuelles ou réglementaires l’exigent de l'existence et de l’application d'un Système de Management de la Qualité (ci-après "SMQ") répondant à la norme ISO 9001 en vigueur. De plus, pour tous les produits classés « VOL ou assimilé VOL » tels que définis par le Bon de Commande, le SMQ du Fournisseur devra répondre aux exigences de la norme suivante et obtenir la certification correspondante : - EN 9100 (AS 9100, JISQ 9100) « Exigences pour l'Assurance Qualité en conception, développement, production, installation et exploitation », ou - EN 9120 « Exigences pour les distributeurs stockistes».

Exigences sur « Système de Management de la Qualité ». Le Fournisseur doit justifier aussi longtemps que les exigences contractuelles ou réglementaires l’exigent de l'existence et de l’application d'un Système de Management de la Qualité (ci-après "SMQ"« SMQ ») répondant à la norme ISO 9001 en vigueur. De plus, pour tous les produits classés « VOL ou assimilé VOL » tels que définis par le Bon de Commande, le SMQ du Fournisseur devra répondre aux exigences de la norme suivante et obtenir la certification correspondante : - EN 9100 (AS 9100, JISQ 9100) « Exigences pour l'Assurance Qualité en conception, développement, production, installation et exploitation », ou - EN 9120 « Exigences pour les distributeurs stockistesstockistes ».

Exigences sur « Système de Management de la Qualité ». Le Fournisseur doit justifier aussi longtemps que les exigences contractuelles ou réglementaires l’exigent de l'existence et de l’application d'un Système de Management de la Qualité (ci-après "SMQ") répondant à la norme ISO 9001 en vigueur. De plus, pour tous les produits classés « VOL ou assimilé VOL » tels que définis par le Bon de Commande, le SMQ du Fournisseur devra répondre aux exigences de la norme suivante et obtenir la certification correspondante : - • EN 9100 (AS 9100, JISQ 9100) « Exigences pour l'Assurance Qualité en conception, développement, production, installation et exploitation », ou - • EN 9120 « Exigences pour les distributeurs stockistes».. Si le Fournisseur n’a pas la certification correspondante, un audit des exigences requises pour le contrat pourra être réalisé par l’Acheteur et un correspondant Qualité afin de s’assurer que le Fournisseur est

Exigences sur « Système de Management de la Qualité ». Le Fournisseur doit justifier aussi longtemps que les exigences contractuelles ou réglementaires l’exigent de l'existence et de l’application d'un Système de Management de la Qualité (ci-après "SMQ") répondant à la norme ISO 9001 en vigueur. De plus, pour tous les produits classés « VOL ou assimilé VOL » tels que définis par le Bon de Commande, le SMQ du Fournisseur devra répondre aux exigences de la norme suivante et obtenir la certification correspondante : - EN 9100 (AS 9100, JISQ 9100) « Exigences pour l'Assurance Qualité en conception, développement, production, installation et exploitation », ou - EN 9120 « Exigences pour les distributeurs stockistes».. Si le Fournisseur n’a pas la certification correspondante, un audit des exigences requises pour le contrat pourra être réalisé par l’Acheteur et un correspondant Qualité afin de s’assurer que le Fournisseur est