FORMALITES. Vous êtes informé sur le Site des formalités administratives et/ou sanitaires nécessaires à l’exécution du voyage. Il Vous appartient d’en prendre connaissance, notamment avant votre Commande. Aussi, le Site met à votre disposition une rubrique « Vous informer » en page d’accueil dans laquelle Vous pouvez retrouver les « Formalités Voyageurs » accessibles par lien hypertexte et qui Vous renseignent, par pays, sur les formalités nécessaires aux franchissements des frontières. La Même rubrique se retrouve dans le dialogue de vente du Site. Par ailleurs, nos conseillers restent à votre entière disposition pour Vous renseigner. Nous invitons nos Utilisateurs à consulter les interdictions de voyager, alertes, annonces et conseils publiés par les gouvernements concernés avant de réserver un voyage dans des destinations internationales. L’accomplissement et les frais résultant de ces formalités de police, de douane et de santé exigées pour votre voyage, telles que passeport, carte nationale d’identité, carte de séjour, autorisation parentale, visa, certificat médical, carnet de vaccinations ... Vous incombent. Nous attirons votre attention sur le fait qu’il Vous incombe de prendre connaissance des formalités sus-visées, à accomplir éventuellement pour vous rendre dans le pays de destination et, le cas échéant, de transit. En outre, la réglementation de certains pays impose une validité des passeports supérieure à 6 mois suivant la date du retour. Si le passeport de l'Utilisateur est dans sa dernière année de validité, il est conseillé à l'Utilisateur de vérifier les exigences du pays de destination avant de finaliser ses projets de voyage. Le nom du passeport doit correspondre au nom indiqué sur le billet, sinon l'Utilisateur ne sera pas nécessairement en mesure de voyager et l'assurance ne pourra pas fonctionner. Si, après avoir réservé un séjour mais avant le départ, une personne parmi les voyageurs change de nom (par exemple, en raison d'un mariage), l'Utilisateur doit en informer le Service Client en appelant le 09 70 60 99 60 (coût d’un appel local). Par ailleurs, les enfants de 14 ans ou plus doivent être impérativement en possession de papiers d'identité à leur nom. Il est conseillé aux ressortissants français de consulter le lien suivant pour plus d'information sur les exigences applicables en termes de passeports : xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx/xxxxxxxx-xxx-xxxxxxxxx/xxxxx- pratiques-20973/preparer-son-depart-20975/formalites-administratives/article/f...
FORMALITES. Toute personne devant séjourner au moins une nuit sur le terrain, doit au préalable présenter à l’accueil ses pièces d’identité et remplir les formalités exigées. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne sont pas admis.
FORMALITES. LE CLIENT DECLARE : • Qu’il a toute capacité pour agir et qu’il n’est pas sous tutelle ou curatelle. • Que son état civil est bien celui énoncé en tète des présentes. • Que son adresse est bien exacte et qu’il s’engage à communiquer au gérant tout changement intervenant dans sa situation personnelle. • Qu’il n’est pas susceptible actuellement ou ultérieurement d’être l’objet de poursuites ou de mesures pouvant entraîner la confiscation totale ou partielle de ses biens. • Qu’il n’est pas susceptible de bénéficier de la loi 89-1010 du 31.12.89 sur le surendettement des particuliers.
FORMALITES. VIII.1 Révision
FORMALITES. Passeport en cours de validité, valable 6 mois après la date de retour pour les ressortissants français, belges et suisses. En complément, il faut que le passeport comporte deux ou trois pages vierges (selon les vols avec escale), pour recevoir les cachets d’entrée et de sortie. Pour les autres nationalités, se renseigner auprès du consulat ou de l’ambassade. Les ressortissants français, belges ou suisses n ont pas besoin de visa pour un séjour de moins de 90 jours. Le client reconnaît avoir été informé par l’agence, des précautions à prendre en matière de sécurité, et des vérifications à faire concernant les formalités (prendre contact avec l’ambassade o le consulat, notamment si le client n’est pas de nationalité française). Et soit de lire les recommandations aux voyageurs, sur le site : xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx,concernant les formalités, la sécurit et les précautions à prendre.
FORMALITES. Le bénéficiaire des prestations, ou son représentant légal, devra produire annuellement à l’Union-OCIRP, une déclaration sur l’honneur, avec la mention « non décédé » ou toute pièce justificative valant certificat de vie. De même, le bénéficiaire ou son représentant légal devra fournir tout justificatif que l’Union- OCIRP pourrait être amenée à réclamer pour justifier de sa situation au regard des conditions fixées pour bénéficier des prestations. À défaut de production de ces éléments, le versement des prestations en cours est suspendu. Les prestations sont payées au plus tard dans un délai de trois mois après le dépôt du dossier (demande de liquidation de prestations accompagnée de l’ensemble des pièces justificatives) auprès de l’Institution. Les prestations prennent effet à compter du premier jour du mois civil suivant la date du décès. En cas de disparition du Participant, le paiement des prestations interviendra après reconnaissance du décès par absence, par le tribunal compétent.
FORMALITES. Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur informe le client des diverses formalités en matière de passeports et de visas, ainsi que des formalités sanitaires du pays de destination. Le client s’assure du respect de ces formalités et notamment de la validité de ses documents de police obligatoire à remplir avant le départ. Le non-respect des indications portées à la fois sur la brochure et / ou sur le bon de commande ne saurait entraîner la responsabilité de PHOCEENS VOYAGES, le client restant seul redevable des frais encourus. Les ressortissants n’étant pas de nationalité française sont invités à s'informer auprès du consulat ou de l’ambassade du pays de destination des documents exigés et de leur validité. ATTENTION : Par ailleurs, il est recommandé de consulter, jusqu’au jour du départ, les sites et xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx/xxxxxxxx-xxx-xxxxxxxxx/xxxxxxxxxxxx- pratiques/risques/risques-sanitaires/article/sante-vaccinations
FORMALITES. Pour l’exécution du présent contrat et de ses suites, le RESERVANT élit domicile en son siège et le RESERVATAIRE en sa demeure sus indiquée. Les notifications seront valablement faites par lettre recommandée avec avis de réception.
FORMALITES. L'Organisateur peut communiquer les formalités administratives et sanitaires pour les ressortissants de nationalité française. Il appartient aux ressortissants d'autres nationalités de se renseigner auprès de leurs autorités consulaires et/ou ambassades. Les informations communiquées par SERVICE CONCIERGE sont susceptibles de modifications même après l'inscription. L'accomplissement de ces formalités ainsi que les frais en résultant incombe au passager. Si le passager se voyait refuser l'embarquement ou l'accès au pays de transit ou de destination faute de satisfaire aux formalités de police, de santé ou de douane, SERVICE CONCIERGE ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable. Le passager ou l'Acheteur supportera seul toute sanction et/ou amende éventuellement infligées et résultant de l'inobservation de règlement de police, santé ou douanier, ainsi que des conséquences pouvant en résulter. L'Organisateur ne pourra ni être tenu pour responsable, ni rembourser les billets ou quelque frais que ce soit. Seule une carte nationale d'identité ou un passeport en cours de validité et en bon état permet de voyager. Aucun autre document ne peut servir à voyager, aussi bien pour un adulte, un enfant ou un bébé. En règle générale, un passeport en cours de validité est indispensable pour les destinations étrangères hors Union Européenne. Certains pays exigent que la date de validité du passeport soit supérieure à six mois après la date de retour ; que le passager soit en possession de son billet aller-retour, d'un billet de sortie ou de fonds suffisants etc. ; que le passager justifie de la souscription d'une assurance assistance/rapatriement nécessaire à la délivrance d'un visa. L'Acheteur doit s'informer via xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx, xxx.xxxxxx-xxxxx.xxx, et xxx.xxxxxxx.xx, des formalités de police, de santé et de douane nécessaires aux personnes majeures et de nationalité française, pour entrer dans le ou les pays de destination ou dans le ou les pays de transit. Les enfants mineurs doivent disposer de papiers d'identité personnels. Ils peuvent toutefois figurer sur le passeport de la personne investie de l'autorité parentale avec laquelle ils voyagent (attention : la photo est obligatoire) pour tout passeport délivré antérieurement au 12 juin 2006 si l’enfant mineur a moins de 15 ans. Si la personne investie de l'autorité parentale n'a qu'une carte nationale d'identité, l'enfant devra également être en possession d'une carte nationale d'identité. Les mineurs ...
FORMALITES. Préalablement à la conclusion du contrat, GREENS DU MONDE informe le voyageur des diverses formalités administratives et/ou sanitaires nécessaires à l’exécution du voyage (carte d’identité, passeport, visa, vaccinations, etc.) Leur accomplissement et les frais en résultant incombent au seul client. Ces formalités administratives et sanitaires indiquées pour chaque pays s’adressent uniquement aux personnes de nationalité française, résidents sur le territoire national, et sont données à titre indicatif. Il appartient au seul client de vérifier la validité des documents en sa possession, lesquels devant être en parfait état non altérés et non périmés. Certaines modifications administratives et sanitaires sont susceptibles d’intervenir entre l'inscription du voyageur et le départ, il est conseillé de vérifier les formalités sur les sites xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx et xxx.xxxxxxx.xx Tous les voyageurs, même mineurs, doivent être en possession de papier d'identité à leur nom avec photographie.