Common use of Fourniture des prestations Clause in Contracts

Fourniture des prestations. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le client devra être présent au RDV fixé. Il devra donner accès à toutes les parties du bâtiment en assurant la securité du technicien (se reporter à l’ordre de mission). Le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 1 mois après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai de 7 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par tous moyens appropriés., avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

Fourniture des prestations. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le client devra être présent au RDV fixébalade en mer avec prise des passager a la cale,. Il devra donner accès Lesdits Services seront fournis dans un délai maximum de 1 semaine à toutes compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les parties du bâtiment en assurant la securité du technicien (se reporter conditions prévues aux présentes CGV à l’ordre l'adresse indiquée par le Client lors de mission)sa commande sur le site xxx.xxxxxxxx-xxxxxxxx.xx. Le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 1 mois Jour après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai de 7 jours 1 semaine à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par tous moyens appropriés.mail, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

Fourniture des prestations. Les dits Services commandés par le Client seront fournis selon á compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les modalités suivantes : Le client devra être présent au RDV fixé. Il devra donner accès à toutes les parties du bâtiment en assurant la securité du technicien (se reporter à l’ordre de mission)conditions prévues aux présentes CGV, sur le site internet xxxxxxxxxxx.xxx. Le Prestataire s'engage sengage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. ToutefoisNos formations sont accessibles 7 jours/7 et 24 heures/24 durant le temps d’accès accordé, ces délais sont communiqués à titre indicatifexcepté en cas de panne du réseau internet ou informatique non prévue et/ou de maintenance. Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 1 mois 14 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être étre résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet l’objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai d’un delai de 7 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par tous moyens appropriés.courrier ou par mail, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client. En cas de maintenance évolutive de sa plateforme LMS, AIDF pourra interrompre temporairement l’accès et s’efforcera alors de limiter le temps d’interruption du service et d’en avertir préalablement le Client. Ce dernier s’engage à ne pas réclamer d’indemnités ni de dommages et intérêts à AIDF.

Fourniture des prestations. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le client devra être présent au RDV fixéle Client récupère sa carte du club lors de sa première visite. Il devra donner accès La carte du club sera fournie dans un délai maximum de 2 jours ouvrables à toutes compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les parties du bâtiment en assurant la securité du technicien (se reporter conditions prévues aux présentes CGV à l’ordre de mission)l’Atelier Sportif 00 xxxxx Xxxx Xxxxxxxx 33500 Libourne. Le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le la carte du club au Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n'ont la carte n’a pas été fournis fournie dans un délai de 1 un mois après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241L 216-4 du Code de la consommation. Les séances peuvent être annulées 24 heures avant. Les séances Coaching et Team Trainings démarrent à l’heure. Tout retard de la part du Client ne sera pas remboursable et la séance sera imputée sur son carnet. Toute séance commencée sera débitée sur le carnet séance du Client. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, Services dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai de 7 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par tous moyens appropriés., avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

Fourniture des prestations. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le client devra être présent Service de lavages et nettoyages automobile avec déplacement de 8 heure à 20 heures au RDV fixédomicile ou sur le lieu de travail et réservation au moins 48 heures à l’avance. Il devra donner accès Lesdits Services seront fournis dans un délai maximum de 1 ans à toutes compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les parties du bâtiment en assurant la securité du technicien (se reporter conditions prévues aux présentes CGV à l’ordre l'adresse indiquée par le Client lors de mission)sa commande sur le site www.lavage-voiture- xxxxxxxx.xx. Le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 1 mois 14 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. La fourniture des Services pourra avoir lieu en tout autre lieu autour d'un rayon de 50 kilomètres de Paris désigné par le Client, sous réserve d'un préavis de 24 heures aux frais exclusifs de ce dernier. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ceux- ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai de 7 jours 48 heures à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par Par tous moyens appropriés.recommandé avec accusé de réception, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non non-respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.