Obligations du Partenaire. Le Partenaire s’engage à : communiquer au Coordinateur toute information ou document nécessaire à la bonne gestion du projet, respecter les rôles, droits et obligations des deux parties tels que définis conjointement avec le Coordinateur et formalisés dans l’Annexe I du présent Contrat.
Obligations du Partenaire. 1. Le Partenaire s’engage à contribuer à l’attractivité, au rayonnement, à la promotion et à la valorisation de l’Alsace au travers de l’utilisation de la Marque partagée Alsace dans ses outils. Il contribue ainsi à la visibilité de l’Alsace et de ses valeurs. Il s’engage également à respecter, à soutenir et à encourager les valeurs portées par la Marque partagée ALSACE
Obligations du Partenaire. Je m'engage M.(e) XXXXXXX XXXXXXX ci-dessous à respecter les conditions suivantes: 1.Fournir les colis en bon état,les vérifier et m'assurez- qu'ils sont exempts de tout défauts physique ou technique avant leur livraison à la première partie 2.J'assume toute responsabilité légale pour les colis qui seront livrés à la première partie 0.Xx ne fournira aucun colis contenant des matériaux ou produits illégaux 0.Xx serai obligé de payer toutes les factures payables à la première partie dans un délai maximum de 7 jours 5.J'accepte et donne tout le droit à la première partie de stocker et de livrer les produits dans son entrepôt pour la livraison à mes clients 6.Le compte bancaire dans ce contrat est le même compte bancaire sur lequel je recevrai les virements bancaires de la première partie tout au long de mes relations avec lui. En cas de changement, le contrat en cours sera modifié et un autre contrat sera créé.
Obligations du Partenaire. 1 - Le Partenaire s’engage à contribuer à l’attractivité, au rayonnement, à la promotion et à la valorisation de la destination Pilat au travers de l’utilisation de la Marque de territoire dans ses outils. Il contribue ainsi à la visibilité du Pilat et de ses valeurs. Il s’engage également à respecter et à soutenir les valeurs portées par la Marque de territoire.
Obligations du Partenaire. La société s’engage à proposer à l’association des matériels médicaux en bon état de fonctionnement que ses clients seraient susceptibles de lui transmettre. Pour ce faire, prend à sa charge : - La fourniture du manuel d’utilisation et du dossier technique (s’il y a lieu) des dispositifs proposés ; - La promotion de ce partenariat auprès de sa clientèle. Tout don ouvrant droit à réduction d’impôt générera une facturation à zéro adressée à l’association indiquant la valeur des biens et prestations fournies à titre de don.
Obligations du Partenaire. En faisant usage de la marque « INSPIRE METZ », le PARTENAIRE s’engage à contribuer à la visibilité, la notoriété et à l’attractivité du territoire de METZ MÉTROPOLE. Le PARTENAIRE s’engage à ne pas porter atteinte à l’image et à la réputation de la Communauté d’Agglomération « METZ MÉTROPOLE », à ses partenaires institutionnels, associatifs, économiques, à ses collectivités membres, à ses élus, à ses agents. Le PARTENAIRE s’interdit d’utiliser la marque « INSPIRE METZ » à des fins politiques, religieuses, syndicales, militantes, contestataires ou à toute autre fin de nature à porter atteinte à ladite marque ou à induire en erreur le public sur la nature et les caractéristiques de celle-ci. Le PARTENAIRE ne pourra faire usage de la marque « INSPIRE METZ » qu’en association avec les marques et signes distinctifs dont il est titulaire. Le PARTENAIRE n’est pas autorisé à apposer sur ses produits, services et tous supports à finalité commerciale la seule marque « INSPIRE METZ ». Le PARTENAIRE s’engage à respecter strictement les lois et règlements en vigueur ainsi que l’ensemble des textes, réglementations ou toute autre norme impérative en vigueur applicable lorsqu’il fait usage de la marque « INSPIRE METZ ». Le PARTENAIRE s’engage à ne pas faire un usage de la marque « INSPIRE METZ » qui pourrait heurter la sensibilité du public ou être contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Le PARTENAIRE s’engage à utiliser la marque « INSPIRE METZ » dans le strict respect de la charte graphique imposée par METZ MÉTROPOLE et annexée aux présentes. Il s’interdit de modifier, de quelque façon que ce soit, la marque « INSPIRE METZ ». Il ne peut en aucun cas porter atteinte à son intégrité sauf accord express et préalable de METZ MÉTROPOLE. Le PARTENAIRE s’engage à faire usage de la marque « INSPIRE METZ » seulement en association avec des produits et services ayant un lien avec l’agglomération messine. Il s’interdit ainsi de créer toute confusion ou d’induire le public en erreur sur la qualité, l’origine et provenance des produits et services auxquels serait associée la marque « INSPIRE METZ ». Ce faisant, il s’interdit de porter atteinte directement ou indirectement à des signes d’identification de qualité ou d’origine tels que les appellations d’origine contrôlées, les appellations d’origine protégées, les indications géographiques protégées, les labels reconnus ou tout autre droit collectif reconnu par les institutions françaises, européennes ou internationales. Le...
Obligations du Partenaire. 1. Le Partenaire s’engage à contribuer à l’attractivité, au rayonnement, à la promotion et à la valorisation du Pays Loudunais au travers de l’utilisation de la Marque partagée. Il s’engage également à respecter, à soutenir et à encourager les valeurs portées par la Marque partagée.
Obligations du Partenaire. Le Partenaire s’engage à fournir tout support utile, logo, au formats exploitables par l’Association et au fournisseur de tenues (Jpeg, PDF, Ai, autres si besoin) de qualité haute définition. Le Partenaire choisi l’emplacement : et s’engage à verser à l’Association la somme de : soit Le versement sera effectué au plus tard le : / / Par chèque à l’ordre de l’Association ou virement bancaire sur le compte de l’Association, pour cet emplacement.
Obligations du Partenaire. Le Partenaire s’engage à acquérir, sous forme de préachat, exemplaires de l’ouvrage précisé en annexe pour un montant unitaire de 39€TTC remisé à 30% du prix public hors taxes, soit un prix unitaire hors taxes de 25,87€. Le Partenaire s’engage pour un préachat total de €HT.
Obligations du Partenaire. Le Partenaire s’interdit de prospecter directement sur la base de l’Editeur et des autres Partenaires de l’Editeur sauf accords commerciaux spécifiques entre les parties.