Common use of frais d’exploitation Clause in Contracts

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées, par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s). Ces frais sont entendus comme :

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées, par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)la série. Ces frais sont entendus comme :

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées, par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)la captation. Ces frais sont entendus comme :

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées, par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)l’œuvre. Ces frais sont entendus comme :

frais d’exploitation. Les frais ou coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées, par le Producteur et/ou par toute personne ou société mandatée pour négocier au nom et pour le compte du Producteur, au titre de l’exploitation de ou des épisode(s)l’épisode. Ces frais sont entendus comme :