Common use of Gestion des risques Clause in Contracts

Gestion des risques. 15.1 Le Fournisseur est responsable de la gestion des risques lui permettant de maîtriser, sur l'ensemble de la durée d'exécution des Travaux, les contraintes techniques, programmatiques, calendaires et financières inhérentes aux Travaux. Cette gestion des risques doit aussi couvrir les activités de tous ses sous-traitants. A cet effet, le Fournisseur s’engage à transmettre à tout moment, à son initiative ou à la demande de l’Acheteur, tous renseignements nécessaires. Il informera l’Acheteur de la mise en place des actions correctives et de réduction de risques afin d'anticiper les conséquences de ces risques. 15.2 Le Fournisseur informe par écrit l’Acheteur de tout événement survenant au cours de l’exécution des Xxxxxxx, dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de sa connaissance. 15.3 Le Fournisseur s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou à défaut aussi longtemps qu'ils sont utilisés par l’Acheteur ou ses clients dans les conditions ci- après. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le Fournisseur s’engage à assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou de remplacement. 15.4 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous- traitants et/ou ses fournisseurs des audits (techniques, qualité, etc.). A cet effet, le Fournisseur s'engage à mettre à la disposition de l’Acheteur ou les personnes désignées par l’Acheteur, les informations et moyens nécessaires à l'accomplissement de cet audit, et ce sans facturation supplémentaire, étant entendu que les dossiers relatifs à l'exécution et les moyens de production et de logistique devront être tenus à la disposition de l’Acheteur. Avant de mener un audit, le personnel en charge de l’audit concerné doit signer, si besoin, un engagement personnel de confidentialité. 15.5 En cas de contrôle diligenté par les autorités compétentes à l’encontre de l’Acheteur qui porterait sur les Travaux du Fournisseur, ce dernier s’engage à communiquer, dans les plus brefs délais, toute information, document ou élément sollicité par l’Acheteur.

Gestion des risques. 15.1 Le Fournisseur est responsable de la gestion des risques lui permettant de maîtriser, sur l'ensemble de la durée d'exécution des Travaux, les contraintes techniques, programmatiques, calendaires et financières inhérentes aux Travaux. Cette gestion des risques doit aussi couvrir les activités de tous ses sous-traitants. A cet effet, le Fournisseur s’engage à transmettre à tout moment, à son initiative ou à la demande de l’Acheteur, tous renseignements nécessaires. Il informera l’Acheteur de la mise en place des actions correctives et de réduction de risques afin d'anticiper les conséquences de ces risques. 15.2 Le Fournisseur informe par écrit l’Acheteur de tout événement survenant au cours de l’exécution des Xxxxxxx, dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de sa connaissance. 15.3 Le Fournisseur s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou à défaut aussi longtemps qu'ils sont utilisés par l’Acheteur ou ses clients dans les conditions ci- ci-après. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le Fournisseur s’engage à assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou de remplacement. Si les Travaux comprennent un Matériel Industriel, le Fournisseur devra être en mesure d’assurer pendant une période minimale de dix (10) ans à compter de la date du procès-verbal de réception, l’approvisionnement de toutes pièces de rechange, composants et autres éléments nécessaires à l’utilisation des Travaux. Pour les Bons de Commandes de Travaux dont la réalisation s’échelonne dans le temps, le Fournisseur s’engage à mettre en place un plan de continuité d’activité destiné à définir les mesures à prendre en vue de la poursuite de la réalisation du Bon de Commande lors de la survenance d’un évènement susceptible d’empêcher sa réalisation. 15.4 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous- sous-traitants et/ou ses fournisseurs des audits (techniques, qualité, etc.). A cet effet, le Fournisseur s'engage à mettre à la disposition de l’Acheteur ou les personnes désignées par l’Acheteur, les informations et moyens nécessaires à l'accomplissement de cet audit, et ce sans facturation supplémentaire, étant entendu que les dossiers relatifs à l'exécution et les moyens de production et de logistique devront être tenus à la disposition de l’Acheteur. Avant de mener un audit, le personnel en charge de l’audit concerné doit signer, si besoin, un engagement personnel de confidentialité. 15.5 En cas de contrôle diligenté par les autorités compétentes à l’encontre de l’Acheteur qui porterait sur les Travaux du Fournisseur, ce dernier s’engage à communiquer, dans les plus brefs délais, toute information, document ou élément sollicité par l’Acheteur.

Gestion des risques. 15.1 Le Fournisseur est responsable de la gestion des risques lui permettant de maîtriser, sur l'ensemble de la durée d'exécution des Travaux, les contraintes techniques, programmatiques, calendaires programmatiques et financières inhérentes aux Travaux. Cette gestion des risques doit aussi couvrir les activités de tous ses sous-traitants. A cet effet, le Fournisseur s’engage à transmettre à tout moment, à son initiative ou à la demande de l’Acheteur, tous renseignements nécessaires. Il informera l’Acheteur de la mise en place des actions correctives et de réduction de risques afin d'anticiper les conséquences de ces risques. 15.2 14.1 Le Fournisseur informe par écrit l’Acheteur de tout événement survenant au cours de l’exécution des Xxxxxxx, dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de sa connaissance. 15.3 Le Fournisseur s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou à défaut aussi longtemps qu'ils sont utilisés par l’Acheteur ou ses clients dans les conditions ci- après. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le Fournisseur s’engage à assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou de remplacement. 15.4 14.2 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous- sous-traitants et/ou ses fournisseurs des audits (techniques, qualité, etc.). A cet effet, le Fournisseur s'engage à mettre à la disposition de l’Acheteur ou les personnes désignées par l’Acheteur, les informations et moyens nécessaires à l'accomplissement de cet audit, et ce sans facturation supplémentaire, étant entendu que les dossiers relatifs à l'exécution et les moyens de production et de logistique devront être tenus à la disposition de l’Acheteur. Avant L’Acheteur conservera confidentielles les informations auxquelles il aura eu accès xx xxxxx xx x’xxxxx. 00.0 Xx Xxxxxxxxxxx s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou, à défaut, la durée de mener un auditla garantie. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le personnel en charge de l’audit concerné doit signer, si besoin, un engagement personnel de confidentialité. 15.5 En cas de contrôle diligenté par les autorités compétentes à l’encontre de l’Acheteur qui porterait sur les Travaux du Fournisseur, ce dernier Fournisseur s’engage à communiquer, dans les plus brefs délais, toute information, document assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou élément sollicité par l’Acheteurde remplacement.

Gestion des risques. 15.1 Le Fournisseur est responsable de la gestion des risques lui permettant de maîtriser, sur l'ensemble de la durée d'exécution des Travaux, les contraintes techniques, programmatiques, calendaires programmatiques et financières inhérentes aux Travaux. Cette gestion des risques doit aussi couvrir les activités de tous ses sous-traitants. A cet effet, le Fournisseur s’engage à transmettre à tout moment, à son initiative ou à la demande de l’Acheteur, tous renseignements nécessaires. Il informera l’Acheteur de la mise en place des actions correctives et de réduction de risques afin d'anticiper les conséquences de ces risques. 15.2 15.1 Le Fournisseur informe par écrit l’Acheteur de tout événement survenant au cours de l’exécution des Xxxxxxx, dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de sa connaissance. 15.2 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous-traitants et/ou ses 15.3 Le Fournisseur s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou ou, à défaut aussi longtemps qu'ils sont utilisés par l’Acheteur ou ses clients dans les conditions ci- aprèsdéfaut, la durée de la garantie. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le Fournisseur s’engage à assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou de remplacement. 15.4 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous- traitants et/ou ses fournisseurs des audits (techniques, qualité, etc.). A cet effet, le Fournisseur s'engage à mettre à la disposition de l’Acheteur ou les personnes désignées par l’Acheteur, les informations et moyens nécessaires à l'accomplissement de cet audit, et ce sans facturation supplémentaire, étant entendu que les dossiers relatifs à l'exécution et les moyens de production et de logistique devront être tenus à la disposition de l’Acheteur. Avant de mener un audit, le personnel en charge de l’audit concerné doit signer, si besoin, un engagement personnel de confidentialité. 15.5 En cas de contrôle diligenté par les autorités compétentes à l’encontre de l’Acheteur qui porterait sur les Travaux du Fournisseur, ce dernier s’engage à communiquer, dans les plus brefs délais, toute information, document ou élément sollicité par l’Acheteur.

Gestion des risques. 15.1 Le Fournisseur est responsable de la gestion des risques lui permettant de maîtriser, sur l'ensemble de la durée d'exécution des Travaux, les contraintes techniques, programmatiques, calendaires programmatiques et financières inhérentes aux Travaux. Cette gestion des risques doit aussi couvrir les activités de tous ses sous-traitants. A cet effet, le Fournisseur s’engage à transmettre à tout moment, à son initiative ou à la demande de l’Acheteur, tous renseignements nécessaires. Il informera l’Acheteur de la mise en place des actions correctives et de réduction de risques afin d'anticiper les conséquences de ces risques. 15.2 14.1 Le Fournisseur informe par écrit l’Acheteur de tout événement survenant au cours de l’exécution des Xxxxxxx, dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de sa connaissance. 15.3 Le Fournisseur s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou à défaut aussi longtemps qu'ils sont utilisés par l’Acheteur ou ses clients dans les conditions ci- après. Le Fournisseur doit avertir l’Acheteur de toute évolution prévisible concernant ses Travaux ainsi que de tout arrêt de fabrication dès qu'il en a connaissance et dans le délai le plus bref. Dans ce cas, le Fournisseur s’engage à assurer la pérennité du produit tant que ceci est matériellement possible et à proposer un produit équivalent ou de remplacement. 15.4 14.2 A tout moment après notification adressée au Fournisseur, l’Acheteur ou toute personne désignée par l’Acheteur, y compris ses clients ou les services officiels ont le droit de mener chez le Fournisseur, ou ses sous- sous-traitants et/ou ses fournisseurs des audits (techniques, qualité, etc.). A cet effet, le Fournisseur s'engage à mettre à la disposition de l’Acheteur ou les personnes désignées par l’Acheteur, les informations et moyens nécessaires à l'accomplissement de cet audit, et ce sans facturation supplémentaire, étant entendu que les dossiers relatifs à l'exécution et les moyens de production et de logistique devront être tenus à la disposition de l’Acheteur. Avant de mener un audit, le personnel en charge de l’audit concerné doit signer, si besoin, un engagement personnel de confidentialitéL’Acheteur conservera confidentielles les informations auxquelles il aura eu accès xx xxxxx xx x’xxxxx. 15.5 En cas 00.0 Xx Xxxxxxxxxxx s'engage à fournir les pièces et/ou rechanges liés aux Travaux, pour la durée spécifiée par l’Acheteur ou, à défaut, la durée de contrôle diligenté par les autorités compétentes à l’encontre de l’Acheteur qui porterait sur les Travaux du Fournisseur, ce dernier s’engage à communiquer, dans les plus brefs délais, toute information, document ou élément sollicité par l’Acheteurla garantie.