Common use of La garantie vol et tentative de vol Clause in Contracts

La garantie vol et tentative de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse d’un bien contre le gré ou à l’insu du propriétaire (cf. article 311-1 du Code pénal). La garantie couvre : – vos biens mobiliers se trouvant à l’intérieur dulogement , de la dépendance , de la yourte, du mobil-home ou du local à usage utilitaire distinct déclaré(e) lorsqu’ils ont été volés ou détériorés à l’occasion d’un vol avec effraction , ruse ou agression, ou d’une tentative de vol ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’une intrusion, d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes propriétaire ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes occupant à concurrence de 1 600€ HT dont le remplacement à l’identique des clés et des serrures privatives.

La garantie vol et tentative de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse d’un bien contre le gré ou à l’insu du propriétaire (cf. article 311-1 du Code pénal). La garantie couvre : – vos biens mobiliers se trouvant à l’intérieur dulogement , de la dépendance , de la yourte, du mobil-home ou du local à usage utilitaire distinct , déclaré(e) lorsqu’ils ont été volés ou détériorés à l’occasion d’un vol avec effraction , ruse ou agression, ou d’une tentative de vol ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’une intrusion, d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes propriétaire ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes occupant à concurrence de 1 600€ HT dont le remplacement à l’identique des clés et des serrures privatives.

La garantie vol et tentative de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse d’un bien contre le gré ou à l’insu du propriétaire (cf. article 311-1 du Code pénal). La garantie couvre : – vos biens mobiliers se trouvant à l’intérieur dulogement , de la dépendance , de la yourte, du mobil-home ou du local à usage utilitaire distinct déclaré(e) lorsqu’ils ont été volés ou détériorés à l’occasion d’un vol d’unvol avec effraction , ruse ou agression, ou d’une tentative de vol ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’une intrusion, d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes propriétaire ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes occupant à concurrence de 1 600€ HT dont le remplacement à l’identique des clés et des serrures privatives.

La garantie vol et tentative de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse d’un bien contre le gré ou à l’insu du propriétaire (cf. article 311-1 du Code pénal). La garantie couvre : – vos biens mobiliers se trouvant à l’intérieur dulogement du logement , de la dépendance , de la yourte, du mobil-home ou du local à usage utilitaire distinct , déclaré(e) lorsqu’ils ont été volés ou détériorés à l’occasion d’un vol avec effraction , ruse ou agression, ou d’une tentative de vol ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’une intrusion, d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes propriétaire ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes occupant à concurrence de 1 600€ 600 e HT dont le remplacement à l’identique des clés et des serrures privatives.

La garantie vol et tentative de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse d’un bien contre le gré ou à l’insu du propriétaire (cf. article 311-1 du Code pénal). La garantie couvre : – vos biens mobiliers se trouvant à l’intérieur dulogement du logement , de la dépendance , de la yourte, du mobil-home ou du local à usage utilitaire distinct déclaré(e) lorsqu’ils ont été volés ou détériorés à l’occasion d’un vol avec effraction , ruse ou agression, ou d’une tentative de vol ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’une intrusion, d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes propriétaire ; – les détériorations des biens immobiliers assurés commises à l’occasion d’un vol ou d’une tentative de vol, lorsqu’elles affectent un bien dont vous êtes occupant à concurrence de 1 600€ 600 e HT dont le remplacement à l’identique des clés et des serrures privatives.