Le paiement. Les modes de paiement Le paiement en ligne : quelle sécurité ? Le paiement total : le principe
Le paiement. Les cours seront facturés avant la prestation. Il est possible de commander une prestation dès la parution de cette dernière dans l’agenda du Prestataire. La réservation d’une prestation n’est effective que si le montant de celle-ci est payé en totalité. Tant que la prestation n’est pas totalement payée par le client, le prestataire se réserve le droit de vendre la prestation à un autre client. Toutefois, conformément à l’article L. 122-1 du Code de la consommation, le Vendeur se réserve le droit de refuser la Commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu’il existe un litige avec le Client concernant le paiement d’une commande antérieure. Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables.
Le paiement. 6.1 - Les Utilisateurs sont expressément informés et acceptent que tous les paiements effectués sur le Site, sont gérés par la société Leetchi Corp. S.A., société agréée en tant qu’établissement de monnaie électronique, immatriculée au RCS luxembourgeois sous le n° B173459, dont le siège social est situé 00-00, xxxxx xx Xxxxxxx, L-2165, Luxembourg (ci-après : « MangoPay »). Les Plaisanciers contractent directement avec MangoPay s’agissant de la mise en œuvre de ces paiements, en acceptant les conditions générales de MangoPay reproduites ci-dessous (article 10) . En cas de contradiction entre les conditions générales de MangoPay et les présentes CGU, ces dernières prévalent. Les Plaisanciers mandatent expressément Band Of Boats pour transmettre les instructions nécessaires au paiement à MangoPay, en leur nom et pour leur compte.
Le paiement. Chaque fin de mois, si les sommes dues au déposant sont supérieures à 25 euros, le déposant reçoit un chèque correspondant aux articles vendus avant le 15 du mois. Les sommes dues au déposant par LILI SUR LES PAVÉS inférieures à 25 euros sont quérables. En fin de contrat, un décompte des articles vendus et des chèques remis est adressé au déposant. Les rétrocessions non réclamées dans l’année qui suit la fin du contrat, seront perdues par le déposant. Les déposants peuvent choisir d’être payés sous forme d’avoir dans le magasin.
Le paiement. Il est expressément convenu que les prestations d’échange, objet du présent contrat seront fournies exclusivement en nature selon les modalités définies aux articles ci-dessus. Aucun règlement en numéraire ne pourra être exigé pour quelque cause et quelque somme que ce soit par l’une et l’autre des parties au titre de la mise à disposition des espaces échangés.
Le paiement. Le paiement des frais de dossier et de l’acompte (30 % du coût total du séjour) est exigible, dès la réservation. Il est possible, après le règlement de l’acompte d’échelonner ses règlements en 3 fois sans frais, à condition que la totalité, des frais de séjours, réglé 30 jours avant la date de début de séjour. Si l’admission est prononcée moins de 30 jours avant le début du séjour, le paiement de la totalité des frais de séjour est exigible immédiatement. Dans le cas d’une impossibilité de séjour, prévenir immédiatement l’IGESA par courrier en recommandé avec accusé de réception (si le séjour est proche, doubler le courrier d’un appel téléphonique), des frais d’annulation pouvant être retenus (voir « Conditions d’annulation ou de modification de séjour » ci-après).
Le paiement. Le paiement est défini en Annexe 1. Les factures seront payées par virement bancaire sur le compte du Prestataire selon les coordonnées communiquées en Annexe 3. Les paiements seront réalisés en Euros. Ils comprennent tous frais de transfert, bancaires ou de change.
Le paiement. Le paiement intervient sous la forme d'un versement unique conditionné par la signature préalable de la convention (dont un modèle est joint en annexe) entre La Poste, employeur, et le salarié qui reconnaissent ainsi, et d'un commun accord, apurer toute créance au titre des congés payés pour la période considérée. A cet effet, un état sera produit par le chef de service en un seul exemplaire, celui-ci contenant un modèle de convention nominatif édité en deux volets, l’un destiné à l’agent, l’autre à joindre à son contrat. Sur ordre du Service Ressources Humaines, le Service Interdépartemental de paie ou le Centre Interdépartemental de Gestion Administrative et de Paie pourra soit valider le résultat calculé automatiquement par la Direction des Informatiques du Réseau et des Ressources et mis à disposition sous ALPE, ce qui provoquera la mise en paiement lors de la prochaine paie, soit annuler purement et simplement ce résultat. Une liste récapitulera par chef de service les agents bénéficiaires de la régularisation ainsi que le montant dégagé pour chacun d’eux. Des « accusés-réception » constitués par le système informatique seront également mis à la disposition des services RH en vue du lancement de la mise en paiement par les Services Interdépartementaux de Paie ou les Centres Interdépartementaux de Gestion Administrative et de Paie à la réception d’une copie de la convention signée par l’agent.
Le paiement. Le prix de la prestation de service est indiqué sur le site des Corporate Games www.corporate- xxxxx.xx.
Le paiement. Le remboursement est effectué autour du 15 du mois M+1 par virement. Toute note de frais arrivée hors délais est payée le mois suivant. L'absence de justificatif entraînera la suppression du remboursement des frais concernés.