LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas :
LES EXCLUSIONS. Votre Contrat Vous offre les garanties décrites à l’article 3 pour tout ce qui n’est pas exclu ci- dessous.
LES EXCLUSIONS. L’assuré pourra modifier ou résilier cette option à tout moment dans les conditions prévues à l’article 2-8. La cotisation due au titre de son contrat sera révisée en conséquence
LES EXCLUSIONS. Ce qui n’est pas garanti
LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas les dommages causés :
LES EXCLUSIONS. 3.1. LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES 17
LES EXCLUSIONS. GÉNÉRALES 73
LES EXCLUSIONS. L’assurance ne couvre pas les risques d’émeute, de guerre, de compétitions, de travaux hors séries, de travaux dangereux, de risques prévisibles, ainsi que la casse de lampes ou fresnels. Sont également exclus, et ne peuvent prétendre à aucune prise en charge : les risques de production ; les pertes de matériel ; les vols sans effraction ou agression caractérisée ; les vols de matériel laissé dans un véhicule non gardienné ou stationné dans un endroit clos ; les sinistres faisant suite à un manquement caractérisé de surveillance ou de gardiennage des matériels loués au Locataire et dont il a la garde ; les sinistres faisant suite à une mauvaise utilisation ou à une utilisation non conforme du matériel ; les sinistres faisant suite à une utilisation par un personnel non qualifié ou non habilité ; les dommages causés aux flexibles, parties démontables, batteries, vitres, feux, boîte à documents, etc. ; les dommages causés par tous produits corrosifs, produits oxydants, peintures, ciments et produits comparables ainsi que par l’usage de carburant non conforme ; les opérations de transport et celles attachées (grutage, remorquage) ; les frais engagés pour dégager le matériel endommagé (grutage, remorquage…), le transporteur ou le gardiennage ; les dommages au matériel en circulation ou transporté lorsqu’ils sont la conséquence directe du non respect des hauteurs sous pont et/ou du code de la route. Plus généralement, tout sinistre non couvert par notre compagnie d’assurance sera à la charge du locataire, et ce pour quelque raison que ce soit.
LES EXCLUSIONS. L’ASSUREUR N’INTERVIENT JAMAIS POUR LES LITIGES : L’ASSUREUR NE PREND JAMAIS EN CHARGE :
LES EXCLUSIONS. Ne donnent lieu ni à prise en charge, ni à remboursement : • les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec le bénéficiaire ; • les frais non justifiés par des documents originaux ; • les frais engagés pour la délivrance de tout document officiel ; • toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernemental.