LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas :
LES EXCLUSIONS. Votre Contrat Vous offre les garanties décrites à l’article 3 pour tout ce qui n’est pas exclu ci- dessous.
LES EXCLUSIONS. L’ASSUREUR N’INTERVIENT JAMAIS POUR LES LITIGES : L’ASSUREUR NE PREND JAMAIS EN CHARGE :
LES EXCLUSIONS. L’assuré pourra modifier ou résilier cette option à tout moment dans les conditions prévues à l’article 2-8. La cotisation due au titre de son contrat sera révisée en conséquence
LES EXCLUSIONS. Sont exclus les dommages corporels : - Intentionnellement causés ou provoqués par l’Assuré ou avec sa complicité ; - Consécutifs à un pari, à une tentative de record ; - Résultant de la participation volontaire de l’Assuré à un crime, un délit, à des actes de vandalisme, à des agressions, émeutes, attentats, actes de terrorisme, à des mouvements populaires ou à une rixe sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en danger ; - Subis à l’occasion de l’exercice d’activités professionnelles, d’activités rémunérées ou d’activités exercées dans le cadre de fonctions publiques, électives ou syndicales, y compris les accidents de trajets définis par le Code de la Sécurité Sociale ; - Causés par des maladies n’ayant pas pour origine un accident garanti ; - Résultant de l’état de santé de l’assuré notamment suite à des affections cardiovasculaires ou vasculaires cérébrales, des affections tendineuses et musculaires, des affections disco-vertébrales et rhumatismales, des hernies de la paroi abdominale ; - Résultant de l’usage de stupéfiants non prescrits médicalement ou d’un taux d’alcoolémie supérieur ou égal au taux fixé par les Pouvoirs Publics et en vigueur au jour de l’accident ; - Résultant de la conduite d’un véhicule terrestre à moteur par l’Assuré n’ayant pas l’âge requis ou non titulaire de la licence, du permis ou des certificats de capacité exigés par la législation en vigueur et en état de validité ; - Résultant de la conduite par l’Assuré d’un véhicule terrestre à moteur nécessitant ou pas un permis de conduire valide ;
LES EXCLUSIONS. 3.1. LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES 17
3.2. LES EXCLUSIONS S’APPLIQUANT AUX GARANTIES AUTRES QUE 19
LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas les dommages causés :
LES EXCLUSIONS. Ce qui n’est pas garanti
LES EXCLUSIONS. GÉNÉRALES 73
LES EXCLUSIONS. Le présent contrat ne couvre pas : Pour l’assistance téléphonique :