LES EXCLUSIONS Clauses Exemplaires

LES EXCLUSIONS. L’ASSUREUR N’INTERVIENT JAMAIS POUR LES LITIGES : L’ASSUREUR NE PREND JAMAIS EN CHARGE :

LES EXCLUSIONS. Votre Contrat Vous offre les garanties décrites à l’article 3 pour tout ce qui n’est pas exclu ci- dessous.

LES EXCLUSIONS. L’assuré pourra modifier ou résilier cette option à tout moment dans les conditions prévues à l’article 2-8. La cotisation due au titre de son contrat sera révisée en conséquence

LES EXCLUSIONS. Outre les exclusions communes à toutes les garanties définies à l’article 5 des présentes Conditions Générales, la garantie “Vol” ne couvre pas : • les vols et détériorations commis par les membres de votre famille, vos locataires et sous- locataires, les personnes autorisées à séjourner temporairement par vous, ainsi que par toute personne habitant habituellement avec vous, • les vols et détériorations commis sans effraction, • les vols et détériorations commis alors que les clés ont été laissées sur la porte, sous le paillasson, un pot de fleurs ou dans la boîte aux lettres), • les vols et détériorations commis suite à l’absence de changement de serrure en cas de vol ou de perte des clés dans les 48h qui suivent le dépôt de plainte, • les vols et détériorations commis en raison des porte(s) ou fenêtre(s) laissée(s) ouverte(s) en l’absence de l’assuré, • les vols d’objets se trouvant dans les cours, jardins ou balcons ou dans des locaux communs mis à la disposition de plusieurs locataires ou occupants, • le vol des objets précieux se trouvant dans les résidences secondaires, les caves, les dépendances, les villégiatures, dans les bagages enregistrés, • le vol des engins de jardin de moins de 20 CV tels que motoculteurs et tondeuses à gazon y compris celles autoportées, entreposés dans le bâtiment d’habitation, une dépendance ou un abri de jardin (sauf si l’option “Pack jardin” a été souscrite et figure sur les Conditions Particulières qui vous ont été remises), • le vol du robot de tonte (sauf si l’option “Pack jardin” a été souscrite et figure sur les Conditions Particulières qui vous ont été remises), • le vol des équipements d’installations solaires, aux installations liées au fonctionnement de la piscine, au spa/jacuzzi, de la pompe à chaleur, sauf si ces équipements sont déclarés dans votre contrat et mentionnés sur les Conditions Particulières.

LES EXCLUSIONS. Ne sont pas garantis au titre du présent contrat, les décès consécutifs à : - une pandémie ; - un accident occasionné par une guerre civile ou étrangère, une insurrection, une émeute quel que soit le lieu où se déroulent les évènements et quels que soient les protagonistes ; - des effets directs ou indirects d’une explosion atomique ou des radiations ; - un suicide quelle que soit sa date de survenance. En cas de décès consécutif à un événement non garanti ci-dessus, AUXIA Assistance ne fournit pas la garantie d’assistance rapatriement monde.

LES EXCLUSIONS. Le présent contrat ne couvre pas : Pour l’assistance téléphonique :

LES EXCLUSIONS. SONT EXCLUS DES GARANTIES DECES ET INCAPACITES PERMANENTES: - LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT* SUBI À L’OCCASION D’ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET DE TOUTE ACTIVITÉ DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION (Y COMPRIS DANS LE CADRE D’ACTIVITÉS SPORTIVES) OU DE FONCTIONS PUBLIQUES ET/OU ÉLECTIVES OU SYNDICALES OU D’ACCIDENTS* DE TRAJETS TELS QUE DÉFINIS PAR LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, - LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UN ACCIDENT* DANS LEQUEL EST IMPLIQUÉ UN VÉHICULE TERRESTRE À MOTEUR DONT L’ASSURÉ* EST CONDUCTEUR OU PASSAGER, AINSI QUE SES REMORQUES OU SEMI- REMORQUES, AUTRES QUE LES VÉHICULES FERROVIAIRES ET LES TRAMWAYS CIRCULANT SUR DES VOIES QUI LEUR SONT PROPRES, - LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UN ACCIDENT* SURVENU LORS DE LA PRATIQUE REGULIERE* D’UN DES SPORTS A RISQUES SUIVANTS : LE BOBSLEIGH, LA LUGE DE COMPETITION, L’ALPINISME, L’ESCALADE, LA MOTO NEIGE, LE HOCKEY SUR GLACE, LA BOXE, L’ENSEMBLE DES SPORTS DE VITESSE AVEC ENGIN TERRESTRE A MOTEUR (MOTO, AUTO, KARTING), LA PLONGEE SOUS-MARINE, LA SPELEOLOGIE, L’ENSEMBLE DES SPORTS AERIENS NOTAMMENT LE PARACHUTISME, LE PARAPENTE, LE VOL DE - LES DOMMAGES RESULTANT D’UN ACCIDENT SURVENU LORS DE LA PRATIQUE DE SPORTS EXERCES À TITRE PROFESSIONNEL (ENTRAÎNEMENTS COMPRIS) - LES DOMMAGES LORSQU’EST CONSTATÉ LORS DE LEUR SURVENANCE, UN ÉTAT D’IMPRÉGNATION ALCOOLIQUE DE L’ASSURÉ* CARACTÉRISÉ PAR UNE CONCENTRATION D’ALCOOL DANS LE SANG OU DANS L’AIR EXPIRÉ ÉGALE OU SUPÉRIEURE AUX TAUX FIXÉS PAR LES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES DU CODE DE LA ROUTE, - LES CONSÉQUENCES DE TOUT DOMMAGE QUE L’ASSURÉ* S’EST CAUSÉ INTENTIONNELLEMENT OU QUI LUI ONT ÉTÉ CAUSÉ INTENTIONNELLEMENT PAR SES AYANTS-DROIT*, - LES CONSÉQUENCES DU SUICIDE OU D’UNE TENTATIVE DE SUICIDE DE L’ASSURÉ*, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE L’USAGE PAR L’ASSURÉ* DE STUPÉFIANTS OU DE PRODUITS MÉDICAMENTEUX NON PRESCRITS MÉDICALEMENT OU À DES QUANTITE NON PRESCRITES MÉDICALEMENT, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PARTICIPATION DE L’ASSURÉ* À UN CRIME, À UN DÉLIT INTENTIONNEL, À UNE RIXE SAUF CAS DE LÉGITIME DÉFENSE OU D’ASSISTANCE À PERSONNE EN DANGER, - LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA GUERRE CIVILE OU ÉTRANGÈRE OU DE LA PARTICIPATION ACTIVE DE L’ASSURÉ* À DES ÉMEUTES, GRÈVES, MOUVEMENTS POPULAIRES OU ACTES DE TERRORISME, - LES DOMMAGES DUS AUX EFFETS DIRECTS OU INDIRECTS D’EXPLOSION, DE DÉGAGEMENT DE CHALEUR, D’IRRADIATION, PROVENANT DE TRANSMUTATIONS DE NOYAUX D’ATOMES OU DE LA RADIOACTIVITÉ, AINSI QUE CEUX DUS AUX EFFETS DE RADIATIONS PROVOQUÉS PAR L’ACCÉLÉRATION A...

LES EXCLUSIONS. 3.1. LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES 17 3.2. LES EXCLUSIONS S’APPLIQUANT AUX GARANTIES AUTRES QUE 19

LES EXCLUSIONS. Attention, cette garantie ne couvre pas les dommages causés :