Vol Clauses Exemplaires

Vol. Soustraction frauduleuse de tout ou partie du véhicule assuré. L’assuré.

Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober le véhicule ou un élément du véhicule. Dans tous les cas, il vous appartient d’apporter la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : - en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées à une pénétration dans l’habitacle par effraction. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalable, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré.

Vol. Soustraction frauduleuse du Véhicule, avec ou sans effraction, avec ou sans agression. Préalablement à toute demande d’assistance, une déclaration de vol dans les 24 heures à compter du jour où il en a eu connaissance doit être faite par le Bénéficiaire assuré auprès des autorités locales compétentes et une copie de cette déclaration doit être adressée à Mondial Assistance.

Vol. Nous garantissons, sous réserve d’un dépôt de plainte, en déduisant le montant de la franchise, le préjudice matériel direct résultant : • de la disparition, de la destruction ou de la détérioration du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol commis avec : - effraction du véhicule - usage de fausses clés - violence, meurtre, tentative de meurtre, menace sur la personne ayant la garde autorisée du véhicule assuré ou sur ses proches (Sont ainsi couverts les agressions pour dérober le véhicule ou ses clefs). • du vol isolé d’éléments ou d’équipements de série composants le véhicule assuré, y compris les roues, ainsi que les dommages matériels consécutifs à une effraction caractérisée • du fait d’un vol dès lors que votre véhicule est retrouvé. Dans ce cas, nous remboursons également les frais que vous avez engagés avec notre accord, pour le récupérer Le vol ou la tentative de vol doit être caractérisé par la consta- tation d’indices sérieux rendant vraisemblable l’intention des voleurs. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles sur le véhicule par exemple forcement de l’antivol, l’effraction des serrures, la modification des branchements élec- triques du démarreur.

Vol. La garantie vol peut être subordonnée pour certains véhicules à la présence d’un système de protection antivol selon des procédés et des systèmes agréés par nous. Si tel est le cas, les conditions de cette protection antivol sont indiquées aux Conditions Particulières. Sous cette réserve, nous garantissons, en cas de vol ou de tentative de vol du véhicule assuré* : On entend par tentative de vol, le commencement d’exécution d’un vol du véhicule assuré* interrompu pour une cause indépendante de son auteur, déclarée aux autorités de police ou de gendarmerie et attestée par le récépissé de dépôt de plainte délivré par ces dernières. La tentative de vol est établie dès lors qu’est réuni un faisceau d’indices sérieux rendant vraisemblable la tentative de vol du véhicule et caractérisant l’intention des voleurs. Ces indices sont constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : traces d’effraction sur le véhicule ainsi que forcement de la direction, du neiman ou du système de blocage des roues, ou bien dégradations ou modifications de l’appareillage électrique de démarrage ou du coupe- circuit. La preuve de ces traces doit être rapportée par voie d’expertise. Nous garantissons le vol du véhicule assuré dans les circonstances suivantes : Nous garantissons, en outre, les éléments du véhicule assuré* ainsi que ses accessoires* prévus au catalogue options du constructeur, s’ils sont volés dans l’une ou l’autre des circonstances suivantes :

Vol. L’assuré doit dans les deux jours ouvrés, aviser l’assureur et les services de police ou toute autre autorité compétente en la matière et déposer une plainte le même jour. L’assuré s’engage de même à aviser immédiatement l’assureur, par lettre recommandée, de la récupération de tout ou partie des objets disparus à quelque époque que ce soit. Si les objets disparus sont récupérés en tout ou partie avant le paiement de l’indemnité, l’assuré devra en prendre possession et l’assureur ne sera tenu qu’au paiement des détériorations subies. Si les objets sont récupérés après le paiement de l’indemnité, l’assuré aura la faculté d’en reprendre la possession moyennant le remboursement de l’indemnité, sous déduction des détériorations éventuellement subies à condition d’en faire la demande dans le délai d’un mois à dater du jour où il aura été avisé de la récupération. Dans tous les cas, l’assuré sera indemnisé par l’assureur des frais qu’il aura engagés raisonnablement en vue de la récupération.

Vol. Cette garantie couvre le véhicule assuré en cas de : disparition totale du véhicule lorsque le vol a été commis par effraction mécanique ou électronique permettant la mise en route et la circulation de celui-ci; dommages dus à une disparition totale du véhicule tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré ; dommages dus à une tentative de vol tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement l’effraction mécanique de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré. En l’absence d’effraction du véhicule assuré, la garantie s’applique également dans les circonstances suivantes: effraction du garage privatif clos et fermé; effraction de l’habitation close et fermée quand le garage communique avec l’habitation; menaces ou violences à l’encontre du conducteur ou du gardien du véhicule (car-jacking).

Vol. Cette garantie couvre la réparation financière consécutive à la disparition, la destruction ou la détérioration des biens mobiliers assurés résultant d’un vol ou d’une tentative de vol par l’usage de fausses clés, de l’introduction clandestine dans l’habitation sans effraction et en présence de l’assuré, de l’effraction, de l’escalade directe, de la violence, commis à l’intérieur du bien assuré. La garantie couvre également les détériorations immobilières consécutives au vol.

Vol. La direction n’est en aucun cas responsable des vols commis sur le terrain. Signalez immédiatement à l’accueil ou au garde la présence dans le camping de toute personne vous paraissant suspecte. Les usagers du camping sont invités à prendre toutes les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel, en particulier pour les vélos, chaussures ou serviettes (évitez de laisser vos affaires à l’extérieur de votre logement).