Vol Clauses Exemplaires

Vol. La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

Vol. Soustraction frauduleuse de tout ou partie du véhicule assuré. L’assuré.

Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober le véhicule ou un élément du véhicule. Dans tous les cas, il vous appartient d’apporter la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : - en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées à une pénétration dans l’habitacle par effraction. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalable, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré.

Vol. Sont couverts les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhicule, l’offre vous étant faite dans un délai maximum de 30 jours à compter de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives (carte grise, la clé et son double d’origine constructeur, les factures d’achat et d’entretien, la déclaration de vol police ou de gendarmerie) soient en notre possession. Le vol est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhicule, à votre insu et contre votre gré, dans le but d’en faire son bien. La tentative de vol est définie comme étant le commencement d’exécution d’un vol, interrompue pour une cause indépendante de son auteur. Les preuves du vol ou de la tentative de vol Le vol ou la tentative de vol sont caractérisés dès lors que :  vous en avez fait la déclaration aux autorités de Police ou de Gendarmerie, attestée par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrent. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  et que des indices sérieux rendent vraisemblable le vol ou la tentative de vol et caractérisent l’intention des voleurs. Il s’agit de traces matérielles relevées sur le véhicule telles que forcement de la colonne de direction ou des portières, du contact électrique ou du système antivol. À défaut, la garantie n’est pas due.

Vol. Soustraction frauduleuse du Véhicule, avec ou sans effraction, avec ou sans agression. Préalablement à toute demande d’assistance, une déclaration de vol dans les 24 heures à compter du jour où il en a eu connaissance doit être faite par le Bénéficiaire assuré auprès des autorités locales compétentes et une copie de cette déclaration doit être adressée à Mondial Assistance.

Vol. Nous garantissons dans la limite du montant indiqué aux Conditions Particulières* : • le vol, ou la tentative de vol, commis par effraction ou par escalade directe des bâtiments*assurés, • les détériorations des portails et clôtures lors de vol ou tentative de vol, • le vol au cours duquel de fausses clés ont été utilisées pour forcer les serrures des bâtiments* assurés, • le vol commis à la suite d’une introduction clandestine, c’est-à- dire à l’insu de l’assuré présent dans les bâtiments* assurés, • le vol commis avec les clefs du logement, • le vol par agression, ou accompagné de menaces, dont serait victime l’assuré ou toute autre personne présente sur les lieux avec son autorisation, • le vol commis par une personne utilisant une fausse identité ou une fausse qualité pour se présenter à vous, aux personnes vivant avec vous ou à vos employés, • le vol commis par un(e) locataire, un(e) sous-locataire ou un(e) employé(e). Vous devez, dans ce cas, déposer une plainte nominative. Cette plainte ne pourra être retirée sans l’accord de l’assureur*. • les biens mobiliers situés à l’intérieur du bâtiment assuré, volés ou détériorés, • les biens immobiliers assurés, volés ou détériorés pour faciliter le vol ou la tentative de vol, • les embellissements* et les biens immobiliers par destination* (c’est-à-dire fixés et ne pouvant être détachés sans endomma- ger le bâtiment*), volés ou détériorés à la suite du vol. Nous vous indemnisons également des mesures de sauvegarde et de prévention provisoires que vous prenez pour éviter un nou- veau sinistre* en attendant les travaux de réparation définitifs. Pour être couvert par la garantie “Vol”, vous devez avoir res- pecté les mesures de prévention citées page 14.

Vol. Cette garantie couvre le véhicule assuré en cas de : disparition totale du véhicule lorsque le vol a été commis par effraction mécanique ou électronique permettant la mise en route et la circulation de celui-ci; dommages dus à une disparition totale du véhicule tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré ; dommages dus à une tentative de vol tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement l’effraction mécanique de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré. En l’absence d’effraction du véhicule assuré, la garantie s’applique également dans les circonstances suivantes: effraction du garage privatif clos et fermé; effraction de l’habitation close et fermée quand le garage communique avec l’habitation; menaces ou violences à l’encontre du conducteur ou du gardien du véhicule (car-jacking).

Vol. Cette garantie couvre le véhicule assuré en cas de : Cette garantie est limitée en montant à la valeur de remplacement du véhicule assuré, chiffrée par l’expert au jour du sinistre.

Vol. La direction n’est en aucun cas responsable des vols commis sur le terrain. Signalez immédiatement à l’accueil ou au garde la présence dans le camping de toute personne vous paraissant suspecte. Les usagers du camping sont invités à prendre toutes les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel, en particulier pour les vélos, chaussures ou serviettes (évitez de laisser vos affaires à l’extérieur de votre logement).

Vol. Soustraction frauduleuse commise par effraction, agression ou ruse.