Vol Clauses Exemplaires

Vol. La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.
Vol. Soustraction frauduleuse de tout ou partie du véhicule assuré. L’assuré.
Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober le véhicule ou un élément du véhicule. Dans tous les cas, il vous appartient d’apporter la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : - en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées à une pénétration dans l’habitacle par effraction. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalable, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré.
Vol. Soustraction frauduleuse du Véhicule, avec ou sans effraction, avec ou sans agression. Préalablement à toute demande d’assistance, une déclaration de vol dans les 24 heures à compter du jour où il en a eu connaissance doit être faite par le Bénéficiaire assuré auprès des autorités locales compétentes et une copie de cette déclaration doit être adressée à Mondial Assistance.
Vol. Nous garantissons, sous réserve d’un dépôt de plainte, en déduisant le montant de la franchise, le préjudice matériel direct résultant : • de la disparition, de la destruction ou de la détérioration du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol commis avec : - effraction du véhicule - usage de fausses clés - violence, meurtre, tentative de meurtre, menace sur la personne ayant la garde autorisée du véhicule assuré ou sur ses proches (Sont ainsi couverts les agressions pour dérober le véhicule ou ses clefs). • du vol isolé d’éléments ou d’équipements de série composants le véhicule assuré, y compris les roues, ainsi que les dommages matériels consécutifs à une effraction caractérisée • du fait d’un vol dès lors que votre véhicule est retrouvé. Dans ce cas, nous remboursons également les frais que vous avez engagés avec notre accord, pour le récupérer Le vol ou la tentative de vol doit être caractérisé par la consta- tation d’indices sérieux rendant vraisemblable l’intention des voleurs. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles sur le véhicule par exemple forcement de l’antivol, l’effraction des serrures, la modification des branchements élec- triques du démarreur.
Vol. En cas de vol du VEHICULE, la responsabilité du locataire est limitée à une somme égale à deux fois le montant de la franchise dommage de l’assurance du loueur. Ce montant lui sera remboursé si le recours exercé à l’encontre du tiers responsable aboutit. - Le locataire demeure seul responsable des conséquences du vol du VEHICULE, s’agissant des vêtements et objets transportés. - Le locataire est couvert à concurrence du montant des dommages causés au véhicule, déduction faite d’une somme égale à deux fois le montant de la franchise dommage, pour autant que les conditions figurant ci-après soient respectées : - Le locataire doit déclarer le vol à la Police locale ou à la Gendarmerie puis en informer le LOUEUR, dans un délai maximum de 24 heures après la découverte du vol. - Le locataire doit restituer au LOUEUR la carte grise, les clés et les papiers du VEHICULE, ainsi que le récépissé de déclaration de vol effectuée auprès des autorités de police, sauf s’il justifie d’un cas de force majeure ou d’un motif légitime. - A défaut de respecter ces conditions, le locataire, sauf s’il prouve son absence de faute, est tenu d’indemniser le LOUEUR de son préjudice, selon le droit commun. - La garantie ne joue pas en cas de vol du véhicule par un préposé du locataire ou par l’un de ses représentants. L’indemnité éventuellement obtenue sert d’abord au remboursement au loueur des frais ayant pu rester à sa charge, le solde revenant au locataire. Les frais et honoraires engagés pour le recouvrement de cette indemnité sont assumés par le locataire et le loueur au prorata des sommes leur revenant.
Vol. Nous garantissons dans la limite du montant indiqué aux Conditions Particulières* : • le vol, ou la tentative de vol, commis par effraction ou par escalade directe des bâtiments* assurés, • les détériorations des portails et clôtures lors de vol ou tentative de vol, • le vol commis à la suite d’une introduction clandestine, c’est-à- dire à l’insu de l’assuré présent dans les bâtiments* assurés, • le vol au cours duquel de fausses clés ont été utilisées pour forcer les serrures des bâtiments* assurés, • le vol commis avec les clefs du logement. • le vol par agression, ou accompagné de menaces, dont serait victime l’assuré ou toute autre personne présente sur les lieux avec son autorisation, • le vol commis par une personne utilisant une fausse identité ou une fausse qualité pour se présenter à vous, aux personnes vivant avec vous ou à vos employés, • le vol commis par un(e) locataire, un(e) sous-locataire ou un(e) employé(e).Vous devez, dans ce cas, déposer une plainte nominative. Cette plainte ne pourra être retirée sans l’accord de l’assureur*. • les biens mobiliers situés à l’intérieur du bâtiment assuré, volés ou détériorés, • les biens immobiliers assurés, volés ou détériorés pour faciliter le vol, • les embellissements* et les biens immobiliers par destination* (c’est-à-dire fixés et ne pouvant être détachés sans endomma- ger le bâtiment*), volés ou détériorés à la suite du vol. Nous vous indemnisons également des mesures de sauvegarde et de prévention provisoires que vous prenez pour éviter un nou- veau sinistre* en attendant les travaux de réparation définitifs. Pour être couvert par la garantie “Vol”, vous devez avoir res- pecté les mesures de prévention citées page 14.
Vol. Cette garantie couvre la réparation financière consécutive à la disparition, la destruction ou la détérioration des biens mobiliers assurés résultant d’un vol ou d’une tentative de vol par l’usage de fausses clés, de l’introduction clandestine dans l’habitation sans effraction et en présence de l’assuré, de l’effraction, de l’escalade directe, de la violence, commis à l’intérieur du bien assuré. La garantie couvre également les détériorations immobilières consécutives au vol.
Vol. Cette garantie couvre le véhicule assuré en cas de : Cette garantie est limitée en montant à la valeur de remplacement du véhicule assuré, chiffrée par l’expert au jour du sinistre.
Vol. Cette garantie couvre le véhicule assuré en cas de : disparition totale du véhicule lorsque le vol a été commis par effraction mécanique ou électronique permettant la mise en route et la circulation de celui-ci; dommages dus à une disparition totale du véhicule tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré ; dommages dus à une tentative de vol tels que: traces matérielles de forcement de la direction, de l’antivol, modification ou tentative de modification des branchements électriques, et plus généralement l’effraction mécanique de tout organe destiné à assurer la sécurité, la mise en route et la circulation du véhicule assuré. En l’absence d’effraction du véhicule assuré, la garantie s’applique également dans les circonstances suivantes: effraction du garage privatif clos et fermé; effraction de l’habitation close et fermée quand le garage communique avec l’habitation; menaces ou violences à l’encontre du conducteur ou du gardien du véhicule (car-jacking).