Common use of LES OPTIONS ARTICLE 14 – ACCES AUX OPTIONS Clause in Contracts

LES OPTIONS ARTICLE 14 – ACCES AUX OPTIONS. 14.1 L’abonné C+l (hors pack INITIAL) peut compléter son Abonnement, soit lors de la souscription, soit au cours de son Abonnement, par une ou plusieurs options composées de plusieurs chaînes ou services disponibles selon les supports, plateformes, territoires, formules d'abonnement et les Opérateurs Tiers (détail des options disponibles sur la fiche tarifaire en vigueur au moment où l'abonné désire souscrire à l'option ou sur l'Espace Client). L'Abonné peut notamment compléter son abonnement en souscrivant à l'option flux supplémentaire. Dans la limite d'un seul flux supplémentaire. 14.2 Les options sont accessibles sur TV, dans le cadre d’un abonnement incluant un accès sur 14.3 Les tarifs applicables aux options, les modalités de paiement, et le cas échéant, les moda- lités de réengagement sont ceux définis dans la fiche tarifaire en vigueur au jour de la sous- cription à l’option ou tout autre document qui serait remis à l’abonné. L’abonné sera redevable du tarif mensuel de l’option souscrite au jour de la souscription. Les augmentations tarifaires des options sont régies par les dispositions de l’article 8.8 ci-dessus. 14.4 La résiliation de l’Abonnement dans les conditions visées à l’article 10 entraîne de plein droit la résiliation des options. 14.5 Les options peuvent être résiliées à tout moment par l’abonné indépendamment de l’Abon- nement C+l. Cette demande de résiliation se fera directement sur l’Espace Client ou en contactant le Service Client C+l par téléphone(1) et prendra effet à la fin du mois au cours duquel GROUPE aura réceptionné la demande de l’abonné. 14.6 La résiliation d’un ou plusieurs pack(s) thématique(s) n’entraîne pas la résiliation des options. Seule la résiliation de l'Abonnement au pack principal, à l’INTÉGRALE et à PANO- RAMA dans les conditions visées à l’article 10 entraîne la résiliation des options. 0 892 39 39 10 0,35 € / min (1) CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT AUX SERVICES C+pl/START BY C+L SUR ORDINATEUR, TABLETTE, SMARTPHONE ET TV VIA BOUYGUES TÉLÉCOM (BBOX STANDARD) OU LES DÉCODEURS LE CUBE HD WIFI ET LE CUBE S AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ C+pl POUR C+pl(SAS au capital de 5.000 € – RCS Nanterre 538 162 041, Siège social: 0 xxxxx xx xxxxxxxxx 00000 XXXXX+XXXXX+XXXXXXXXXXX) DÉFINITIONS

LES OPTIONS ARTICLE 14 – ACCES AUX OPTIONS. 14.1 L’abonné C+l CANAL+ (hors pack INITIAL) peut compléter son Abonnement, soit lors de la souscription, soit au cours de son Abonnement, par une ou plusieurs options composées de plusieurs plu- sieurs chaînes ou services disponibles selon les supports, plateformes, territoires, formules d'abonnement d'abon- nement et les Opérateurs Tiers (détail des options disponibles sur la fiche tarifaire en vigueur au moment où l'abonné désire souscrire à l'option ou sur l'Espace Client). L'Abonné peut notamment compléter son abonnement en souscrivant à l'option flux supplémentairesupplémentaires. Dans la limite d'un seul d'une seule option flux supplémentairesupplémentaires possible. 14.2 Les options sont accessibles sur TV, dans le cadre d’un abonnement incluant un accès sursur TV uniquement par satellite, réseaux filaires selon opérateur et TV via le réseau Internet (sous réserve de disposer du matériel compatible et d’une connexion Internet haut débit), ainsi que sur PC/Mac, smartphone, tablette, dans les conditions indiquées à l’article 4. Par dérogation à ce qui précède, l'option RMC SPORT n'est disponible que pour les abonnés satellite disposant d'un Décodeur CANAL+ et uniquement sur TV. 14.3 Les tarifs applicables aux options, les modalités de paiement, et le cas échéant, les moda- lités modali- tés de réengagement sont ceux définis dans la fiche tarifaire en vigueur au jour de la sous- cription souscription à l’option ou tout autre document qui serait remis à l’abonné. L’abonné sera redevable du tarif mensuel de l’option souscrite au jour de la souscription. Les augmentations tarifaires des options sont régies par les dispositions de l’article 8.8 ci-dessus. 14.4 La résiliation de l’Abonnement dans les conditions visées à l’article 10 entraîne de plein droit la résiliation des options. 14.5 Les options peuvent être résiliées à tout moment par l’abonné indépendamment de l’Abon- nement C+l. Cette CANAL+.Cette demande de résiliation se fera directement sur l’Espace Client ou en contactant le Service Client C+l CANAL+ par téléphone(1) et prendra effet à la fin du mois au cours duquel GROUPE CANAL+ aura réceptionné la demande de l’abonné. 14.6 La résiliation d’un ou plusieurs pack(s) thématique(s) n’entraîne pas la résiliation des options. Seule la résiliation de l'Abonnement au pack principal, à l’INTÉGRALE l’INTÉGRALE+ et à PANO- RAMA PANORAMA dans les conditions visées à l’article 10 entraîne la résiliation des options. 0 892 39 39 10 0,35 € / min (1) CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT AUX SERVICES C+pl/START BY C+L SUR ORDINATEUROFFRES CANAL+ SANS ENGAGEMENT Les présentes Conditions Générales d’Abonnement (ci-après dénommées les "CGA"), TABLETTEle formu- laire de rétractation (lorsqu’il est applicable) et la fiche tarifaire en vigueur ainsi que l’email de bienvenue fournis à l’abonné constituent le "Contrat d’Abonnement", SMARTPHONE ET TV VIA BOUYGUES TÉLÉCOM dont la gestion (BBOX STANDARDy compris pour ce qui concerne la facturation) OU LES DÉCODEURS LE CUBE HD WIFI ET LE CUBE S AUPRÈS est par défaut dématérialisée lorsqu’elle est possible, sauf demande contraire de l’abonné formulée auprès du Service Clients dont les coordonnées sont fournies à l’article 9 ci-après. Le Contrat d’Abonnement aux offres CANAL+ sans engagement est conclu par l’abonné avec la SOCIETE D’EDITION DE LA SOCIÉTÉ C+pl POUR C+pl(SAS au capital de 5.000 € CANAL PLUS – RCS Nanterre 538 162 041, Siège social: 0 xxxxx xx xxxxxxxxx 00000 XXXXX+XXXXX+XXXXXXXXXXX329 211 734 (ci-après dénommée "CANAL+") DÉFINITIONSet GROUPE CANAL+ SA – RCS Nanterre 000 000 000 (ci-après dénom- mée "GROUPE CANAL+" ; CANAL+ et GROUPE CANAL+ étant dénommées ensemble "CANAL+/GROUPE CANAL+"). CANAL+ donne mandat à GROUPE CANAL+ pour com- mercialiser et gérer l’Abonnement aux offres CANAL+ sans engagement.

LES OPTIONS ARTICLE 14 – ACCES AUX OPTIONS. 14.1 L’abonné C+l CANAL+ (hors pack INITIAL) peut compléter son Abonnement, soit lors de la souscription, soit au cours de son Abonnement, par une ou plusieurs options composées de plusieurs plu- sieurs chaînes ou services disponibles selon les supports, plateformes, territoires, formules d'abonnement d'abon- nement et les Opérateurs Tiers (détail des options disponibles sur la fiche tarifaire en vigueur au moment où l'abonné désire souscrire à l'option ou sur l'Espace Client). L'Abonné peut notamment compléter son abonnement en souscrivant à l'option flux supplémentairesupplémentaires. Dans la limite d'un seul d'une seule option flux supplémentairesupplémentaires possible. 14.2 Les options sont accessibles sur TV, dans le cadre d’un abonnement incluant un accès sursur TV uniquement par satellite, réseaux filaires selon opérateur et TV via le réseau Internet (sous réserve de disposer du matériel compatible et d’une connexion Internet haut débit), ainsi que sur PC/Mac, smartphone, tablette, dans les conditions indiquées à l’article 4. Par dérogation à ce qui précède, l'option RMC SPORT n'est disponible que pour les abonnés satellite disposant d'un Décodeur CANAL+ et uniquement sur TV. 14.3 Les tarifs applicables aux options, les modalités de paiement, et le cas échéant, les moda- lités modali- tés de réengagement sont ceux définis dans la fiche tarifaire en vigueur au jour de la sous- cription souscription à l’option ou tout autre document qui serait remis à l’abonné. L’abonné sera redevable du tarif mensuel de l’option souscrite au jour de la souscription. Les augmentations tarifaires des options sont régies par les dispositions de l’article 8.8 ci-dessus. 14.4 La résiliation de l’Abonnement dans les conditions visées à l’article 10 entraîne de plein droit la résiliation des options. 14.5 Les options peuvent être résiliées à tout moment par l’abonné indépendamment de l’Abon- nement C+l. Cette CANAL+.Cette demande de résiliation se fera directement sur l’Espace Client ou en contactant le Service Client C+l CANAL+ par téléphone(1) et prendra effet à la fin du mois au cours duquel GROUPE CANAL+ aura réceptionné la demande de l’abonné. 14.6 La résiliation d’un ou plusieurs pack(s) thématique(s) n’entraîne pas la résiliation des options. Seule la résiliation de l'Abonnement au pack principal, à l’INTÉGRALE l’INTÉGRALE+ et à PANO- RAMA PANORAMA dans les conditions visées à l’article 10 entraîne la résiliation des options. 0 892 39 39 10 0,35 € / min (1) CONDITIONS GÉNÉRALES GENERALES D’ABONNEMENT AUX SERVICES C+pl/START BY C+L SUR ORDINATEUR, TABLETTE, SMARTPHONE ET TV VIA BOUYGUES TÉLÉCOM (BBOX STANDARD) OU LES DÉCODEURS PRODUITS CANAL+ ou CANALSAT ou LE CUBE HD WIFI ET LE CUBE S AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ C+pl POUR C+pl(SAS au capital MINIPACK Valables pour toute souscription avant le 15 novembre 2016 Date de 5.000 € – RCS Nanterre 538 162 041, Siège social: 0 xxxxx xx xxxxxxxxx 00000 XXXXX+XXXXX+XXXXXXXXXXX) DÉFINITIONSmise à jour 24 septembre 2019