LES PLACEMENTS SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Clauses Exemplaires

LES PLACEMENTS SOCIÉTÉ GÉNÉRALE. Pour investir sur les marchés financiers ou immobiliers, il faut disposer d’un ensemble de compétences, expertises ou capacités techniques que Société Générale met à votre disposition à travers son offre de placements financiers : - des capacités techniques : pour réunir, organiser et utiliser les informations des marchés financiers produites par milliers chaque seconde, ou avoir une vision complète des opportunités et des tendances des marchés immobiliers d’entreprise ou d’habitation, - des compétences : pour interpréter et analyser l’ensemble des informations sur des domaines aussi variées que l’économie, la finance d’entreprises ou des décisions politiques, - de l'expérience : prise de recul et sang-froid sont nécessaires face aux marchés financiers extrêmement fluctuants pour interpréter correctement leur évolution, ne pas surestimer les facteurs positifs ou sous-estimer les facteurs de risque, - un accès aux marchés : tous les titres financiers ne sont pas accessibles aux investisseurs particuliers (exemple, les obligations d‘États) et les biens immobiliers peuvent avoir un prix d’acquisition très élevé. Au travers de ses placements, Société Générale vous donne accès à une offre large de titres négociables sur les marchés ou à des biens immobiliers, - du temps : un critère souvent oublié pour bien appréhender les marchés financiers ou immobiliers et procéder à toutes les analyses nécessaires. Les Organisme de Placement Collectif (OPC) Société Générale sont des portefeuilles de placements boursiers (actions, obligations, monétaires) ou immobiliers. Ils sont gérés par des professionnels (sociétés de gestion) et détenus collectivement par des investisseurs sous forme d’actions ou de parts. Les placements financiers offrent la possibilité d’accéder à un portefeuille de valeurs diversifiées. Pour chaque placement, ces compétences sont mises en œuvre par une équipe de professionnels dont l’activité réglementée est de gérer des portefeuilles diversifiés de titres financiers (actions, obligations, titres monétaires, ou pierre-papier…) sur un marché dont ils sont experts. Chaque placement possède ses propres caractéristiques avec, notamment, un profil de risque et de rendement ainsi qu’une durée de placement recommandée. Il cible plus particulièrement une thématique des marchés financiers : actions ou obligations, entreprises européennes, américaines ou asiatiques, secteurs d’activité variés (luxe, énergie…). Société Générale dispose d’une gamme de plus de 40 ...
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  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Conditions générales Le preneur devra être à jour de sa cotisation auprès de l’ASCE86 pour prétendre au prêt du matériel et de ses accessoires. Les activités réalisées par les membres du Comité Directeur et pour le compte de l’ASCE86 sont considérées comme prioritaires. Aucun prêt ne pourra interférer avec ces activités, sauf si l’activité n’a pas été programmée au moins un mois à l’avance (inscrite sur le calendrier des manifestations ou, en cas de non mise à jour, publicité parue sur le site internet de l’ASCE86). L’ASCE86 se réserve le droit de refuser un candidat qui aurait dégradé ou mal utilisé le matériel et ses accessoires ou qui n’aurait pas respecté les présentes clauses, ou en cas de réservations abusives laissées sans suite ou de réservations multiples ne permettant pas aux autres adhérents de profiter du matériel et de ses accessoires Elle peut aussi décider à tout moment de suspendre les réservations / prêts si elle le juge utile (dégradations trop importante du matériel, difficultés liées à l’organisation, etc.). En cas d’absence du gestionnaire, le matériel et ses accessoires ne sont pas disponibles au prêt. Le preneur certifie avoir pris connaissance des dispositions du présent contrat préalablement à la réservation du matériel et de ses accessoires. La réservation du matériel et de ses accessoires doit être réalisée auprès du gestionnaire (de préférence par courriel) au minimum 2 semaines avant le retrait de ceux-ci (sauf en cas de disponibilité du matériel et de ses accessoires ainsi que du gestionnaire). Le matériel et ses accessoires seront mis à disposition du 1er réservataire déclaré pour une période. Afin de bénéficier au plus grand nombre d’adhérent, un candidat à la réservation qui aurait bénéficié à une ou plusieurs reprises du matériel et de ses accessoires au cours des 6 derniers mois pourra être mis sur liste d’attente jusqu’à la date limite de réservation pour la période demandée. Si aucun autre candidat ne s’est manifesté, le réservataire sera accepté. Dans le cas contraire, la priorité sera donnée à celui qui aura le moins utilisé le matériel et ses accessoires au cours des 12 derniers mois. En cas d’égalité de 2 ou plusieurs candidats à la location, un tirage au sort sera réalisé par le gestionnaire en présence d’une personne extérieure au Comité Directeur de l’ASCE 86. Toutes les taxes, amendes, charges, redevances, autorisations, assurances, etc. éventuelles sont à la charge du preneur. Le preneur s'engage à respecter la réglementation en vigueur notamment au regard du respect de la vie privée et du droit à l'image.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Dispositions financières 14. ARTICLE 14 —

  • CONDITIONS GENERALES Les termes du présent Article I (« Conditions Générales ») s’appliquent de manière générale à tous les Produits et Services fournis au titre du présent Contrat.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Dispositions finales Article 42