Common use of Limitations techniques Clause in Contracts

Limitations techniques. Les Services ne pourront être assurés et la responsabilité du Constructeur ne saurait être engagée dans les cas suivants : - détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Télématique et de ses éléments connexes (batterie, réseau d’alimentation électrique du Véhicule, antennes) lors de l’accident ou de tout autre évènement ; - batteries principales et/ou annexes débranchées ou non-fonctionnelles ; - suspension temporaire des Services pour des impératifs techniques tels que la réalisation de travaux d’entretien ou d’adaptation ; - Carte SIM du Client n’étant pas en état de fonctionner lorsque sa fourniture incombe au Client (cf. notamment article 3 précité) ou indisponibilité momentanée du système intégré.

Limitations techniques. Les Services ne pourront être assurés et la responsabilité du Constructeur ne saurait être engagée dans les cas suivants : - détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Système Télématique et de ses éléments connexes (batterie, réseau d’alimentation électrique du Véhicule, antennes) lors de l’accident ou de tout autre évènement ; - batteries principales et/ou annexes débranchées ou non-non- fonctionnelles ; - suspension temporaire des Services pour des impératifs techniques tels que la réalisation de travaux d’entretien ou d’adaptation ; - Carte SIM du Client n’étant pas en état de fonctionner lorsque sa fourniture incombe au Client (cf. notamment article 3 précité) ou indisponibilité momentanée du système intégré.

Limitations techniques. Les Services ne pourront être assurés et la responsabilité du Constructeur ne saurait être engagée dans les cas suivants : - détérioration ou destruction partielle ou totale du Boitier Système Télématique et de ses éléments connexes (batterie, réseau d’alimentation électrique du Véhicule, antennes) lors de l’accident ou de tout autre évènement ; - batteries principales et/ou annexes débranchées ou non-fonctionnelles ; - suspension temporaire des Services pour des impératifs techniques tels que la réalisation de travaux d’entretien ou d’adaptation ; - Carte SIM du Client n’étant pas en état de fonctionner lorsque sa fourniture incombe au Client (cf. notamment article 3 précité) ou indisponibilité momentanée du système intégré.