Common use of Maintenance et améliorations Clause in Contracts

Maintenance et améliorations. Le Fournisseur s'engage à accomplir les diligences nécessaires à assurer la consultation et l'utilisation des Services de manière sécurisée et conformément aux règles d'usages de l'Internet. Les Services sont accessibles aux Utilisateurs depuis l’URL xxx.xxxxxxxxxx.xx, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, "en état" et en fonction de sa disponibilité. La responsabilité du Fournisseur ne peut être recherchée en raison des délais de transmission ou d’accès aux Services, d’une interruption ou discontinuité du service due à un cas de force majeure et sous réserve des éventuelles pannes. Le Fournisseur se réserve le droit d’interrompre ses Services pendant la (ou les) période(s) qu’elle juge nécessaire(s) pour effectuer des opérations de maintenance ou d’amélioration, si possible entre 19h00 et 8h00. Ces interruptions sont, sauf urgence, annoncées au Client de façon préalable ; elles ne pourront en aucun cas engager, à quelque titre que ce soit, la responsabilité du Fournisseur, ni ne générer aucun droit à indemnisation.

Maintenance et améliorations. Le Fournisseur s'engage à accomplir les diligences nécessaires à assurer la consultation et l'utilisation des Services de manière sécurisée et conformément aux règles d'usages de l'Internet. Les Services sont accessibles aux Utilisateurs depuis l’URL xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxx.xxx, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, "en état" et en fonction de sa disponibilité. La responsabilité du Fournisseur ne peut être recherchée en raison des délais de transmission ou d’accès aux Services, d’une interruption ou discontinuité du service due à un cas de force majeure et sous réserve des éventuelles pannes. Le Fournisseur se réserve le droit d’interrompre ses Services pendant la (ou les) période(s) qu’elle juge nécessaire(s) pour effectuer des opérations de maintenance ou d’amélioration, si possible entre 19h00 et 8h00. Ces interruptions sont, sauf urgence, annoncées au Client de façon préalable ; elles ne pourront en aucun cas engager, à quelque titre que ce soit, la responsabilité du Fournisseur, ni ne générer aucun droit à indemnisation.