MAINTENANCE EVOLUTIVE. Le CEA ajoutera de nouvelles fonctionnalités au Logiciel lorsque l’évolution des obligations légales ou réglementaires ou l’évolution de l’environnement logiciel ou matériel les rendront nécessaires. Les Nouvelles Versions seront mises à la disposition du Licencié, sous forme exécutable, selon des modalités indiquées par le CEA par mail. Corrected Versions of the Software. The content of the Updates shall be decided by the CEA in its entire discretion, and shall comprise fixes for anomalies, improvements and upgrades to make the Software correspond to the most recent version of the Software.
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Samples: Contrat De Licence d'Utilisation a Des Fins De Recherche Du Logiciel Toutatis, Contrat De Licence d'Utilisation a Des Fins Commerciales Du Logiciel Genliwin, Contrat De Licence d'Utilisation a Des Fins Commerciales Du Logiciel Gendtl
