Common use of Modes de facturation Clause in Contracts

Modes de facturation. Les modalités de facturation et d’envoi de la facture sont laissées au choix du Client parmi celles proposées lors de la souscription. Le Client pourra décider d’en changer, à tout moment, sur simple demande auprès du Service Client. Par exception à ce qui précède, en souscrivant à l’Offre « online », le Client s’engage à opter pour un mode de paiement par prélèvement automatique, à être facturé annuellement et à recevoir sa facture par voie électronique. Les modalités d’envoi de la facture et/ ou le mode de facturation ne pourront être modifiées qu’une seule fois au cours du Contrat ; cette modification sera soumise aux frais tels que prévus aux CPV. Le Client aura la possibilité de communiquer des Auto Relevés qui seront pris en compte sous réserve qu’ils : - soient acceptés par le GRD, lequel pourra notamment les refuser en cas d’incohérence avec les Index Relevés, - aient été transmis à TOTAL SPRING, au plus tard dix (10) jours avant la date d’émission de la facture. A défaut l’Auto Relevé sera pris en compte dans la facture suivante.

Modes de facturation. Les modalités de facturation et d’envoi de la facture sont laissées au choix du Client parmi celles proposées propo-sées lors de la souscription. Le Client pourra décider d’en changer, à tout moment, sur simple demande auprès du Service Client. Par exception à ce qui précède, en souscrivant à l’Offre « online », le Client s’engage à opter pour un mode de paiement par prélèvement automatique, à être facturé annuellement et à recevoir sa facture par voie électronique. Les modalités d’envoi de la facture et/ et/ou le mode de facturation ne pourront être modifiées qu’une seule fois au cours du Contrat ; cette modification sera soumise aux frais tels que prévus aux CPV. Le Client aura la possibilité de communiquer des Auto Relevés qui seront pris en compte sous réserve qu’ils : - soient acceptés par le GRD, lequel pourra notamment les refuser en cas d’incohérence avec les Index Relevés, - aient été transmis à TOTAL SPRING, au plus tard dix (10) jours avant la date d’émission de la facture. A défaut l’Auto Relevé sera pris en compte dans la facture suivante.

Modes de facturation. Les modalités de facturation et d’envoi de la facture sont laissées au choix du Client parmi celles proposées lors de la souscription. Le Client pourra décider d’en changer, à tout moment, sur simple demande auprès du Service Clientclient. Par exception à ce qui précède, en souscrivant à l’Offre « online On line », le Client s’engage à opter pour un mode de paiement par prélèvement automatique, à être facturé annuellement et à recevoir sa facture par voie électronique. Les modalités d’envoi de la facture et/ ou le mode de facturation ne pourront être modifiées modifiés qu’une seule fois au cours du Contrat ; cette modification sera soumise aux frais tels que prévus aux CPV. Le Client aura la possibilité de communiquer des Auto Relevés qui seront pris en compte sous réserve qu’ils : - soient acceptés par le GRD, lequel pourra notamment les refuser en cas d’incohérence avec les Index Relevés, - aient été transmis à TOTAL SPRING, au plus tard dix (10) jours avant la date d’émission de la facture. A défaut l’Auto Relevé sera pris en compte dans la facture suivante.