Modification. En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date ; un supplément de prix pourra être demandé dans ces cas. Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3.
Modification. La prestation comprend uniquement les services spécifiés dans le devis et approuvés par le CLIENT. Aucun devis ne peut être modifié sans l’accord express de chacune des deux parties. Toute modification ou ajout ultérieur apporté au devis initial fera l’objet d’un nouveau devis et/ou d’une nouvelle facturation. Toute modification de devis demandée par le CLIENT et approuvée par le PRESTATAIRE pourra donner lieu à des délais de livraison supplémentaires.
Modification. Le vendeur professionnel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au consommateur l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Modification. Treezor se réserve le droit, à tout moment, de modifier le Contrat-cadre. Tout projet de modification est communiqué au Titulaire avant la date d’application proposée pour son entrée en vigueur suivant un préavis de quinze (15) jours à compter de la notification au Titulaire de la mise en ligne des nouvelles conditions applicables. En l’absence de contestation écrite par lettre recommandée avec avis de réception adressée à l’Etablissement par le Titulaire avant l’expiration de ce délai de quinze (15) jours, ce dernier est réputé avoir accepté ces modifications. En cas de refus de la modification proposée dans le délai imparti, le Titulaire peut résilier sur demande écrite le Contrat-cadre sans frais, avant la date d'entrée en vigueur proposée de celle-ci. Cette demande n’affecte pas l’ensemble des débits (frais, cotisations, paiement) dont le Titulaire reste redevable.
Modification. Avis se réserve le droit de modifier, retirer ou ajouter des services, offres ou toute autre modification. Avis se réserve le droit d’imposer de nouvelles demandes et restrictions relatives au programme de fidélité Avis Preferred. Avis donnera ces modifications avec autant d’anticipation que possible. Vous êtes priés d’accepter ces modifications si vous continuez à utiliser votre numéro de membre ou votre carte lors de vos réservations. Si vous souhaitez refuser ces modifications vous mettrez fin à votre adhésion comme précisé dans la Clause 17 des conditions générales du programme Avis Preferred ou Clause 8 des conditions générales d’adhésion.
Modification. La RTA peut modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les conditions générales régissant Votre Dispositif de Télépéage pendant Votre location d’un Véhicule seront les Conditions Générales de la RTA applicables au moment de Votre location telles que diffusées sur le site Web d’Avis (xxx.xxxx.xxx.xx) à ce moment. Vous pouvez obtenir un exemplaire des Conditions Générales de la RTA à tout moment sur le site Web d’Avis ou demander à la RTA (pendant les heures ouvrables de Sydney) de vous envoyer gratuitement une copie de ce document (téléphone : 131 865).
Modification. Toute modification du contrat demandée par le Client est subordonnée à l'acceptation expresse du Fournisseur et formalisée par un accord écrit, qui prendra en compte les coûts et délais supplémentaires qui en découlent.
Modification. Vous reconnaissez le droit d'Avis de modifier périodiquement les présentes conditions générales, le service Avis Preferred ou autres offres ou arrangements, y compris d’imposer des exigences et restrictions supplémentaires relatives à l’utilisation d’Avis Preferred à condition de vous en informer à l'aide d'une notification sur le site Web d'Avis. La dernière version des présentes conditions générales et toute autre information actuelle seront disponibles sur le site Web d'Avis. Si Avis modifie les conditions générales ou Avis Preferred de telle façon que vos indemnités ou obligations en soient sensiblement modifiées, Avis vous informera de telles modifications par l'envoi d'un message électronique (si l’adresse électronique est communiquée) ou à l'adresse postale souhaitée spécifiée dans votre profil client. Sauf notification écrite contraire envoyée à Avis dans les trente jours suivant la communication publiée par Xxxx, vous serez réputé avoir accepté les modifications publiées en relation avec tous les contrats de location Avis Preferred. Nonobstant ce qui précède, les conditions générales applicables à chaque contrat de location Avis Preferred seront celles en vigueur au moment de la réservation de la location.
Modification. La proposition de modification du contrat demandée par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique prend effet aux date et heure que vous nous indiquez, mais au plus tôt aux date et heure d’envoi de votre lettre recommandée ou aux date et heure de réception de votre télécopie ou de votre courrier électronique. La date et l’heure d’envoi des lettres recommandées sont celles indiquées sur le cachet apposé par les services postaux.
Modification. L’OPTNC se réserve le droit de modifier les modalités générales de la présente Convention de Compte, d’en ajouter ou d’en supprimer, notamment pour mieux répondre à la satisfaction de sa clientèle (nouveaux produits par exemple) ou aux évolutions législatives et réglementaires et techniques. Ces nouvelles dispositions sont portées préalablement à la connaissance du Client sur support papier ou tout autre support durable (entre autres site internet www.ccp .nc, et mention du projet de modification sur le relevé de Compte) au minimum 2 mois avant leur entrée en vigueur, sauf s’il s’agit de mesures issues de dispositions législatives ou réglementaires, lesquelles prendront effet dès leur entrée en vigueur sans que cela nécessite une information de l’OPTNC auprès du Client. L’acceptation par le Client résultera de la poursuite des relations du Client avec l’OPTNC, sauf contestation écrite de sa part, dans le délai de 2 mois imparti. En cas de désaccord, le Client pourra résilier la Convention de Compte (le cas échéant seules les conventions spécifiques annexées si les modifications les concernent) et clôturer sans frais son Compte dans les conditions prévues au paragraphe “clôture du Compte”. Il en est de même de l’OPTNC à l’issue d’un préavis de 2 mois. Le Client, comme toute personne non cliente, peut, quand il le désire, obtenir communication de la présente Convention de Compte ou de sa nouvelle version dans toutes les agences du réseau de l’OPTNC ainsi que sur le site internet www.ccp .nc.