Common use of MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE Clause in Contracts

MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE. En cours de marché, l’étendue des travaux pourra être modifiée, en plus ou moins, pour les motifs suivants : - Modifications des installations A chaque modification, un avenant au marché sera établi. Cet avenant précisera notamment : • La date d’effet de la modification • Le nouveau prix de base de l’entretien arrêté à l’article 16

MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE. En cours de marché, l’étendue des travaux pourra être modifiée, en plus ou moins, pour les motifs suivants : - Modifications des installations lieux A chaque modification, un avenant au marché sera établi. Cet avenant précisera notamment : • La date d’effet de la modification • Le nouveau prix de base de l’entretien arrêté déterminé à l’article 16partir du tableau annexé à la pièce de base du marché.

MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE. En cours de marché, l’étendue des travaux pourra être modifiée, en plus ou moins, pour les motifs suivants : - Modifications des installations A chaque modification, un avenant au marché sera établi. Cet avenant précisera notamment : • La la date d’effet de la modification • Le le nouveau prix de base de l’entretien arrêté à l’article 1615

MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE. En cours de marché, l’étendue des travaux pourra être modifiée, en plus ou moins, pour les motifs suivants : - Modifications des installations A chaque modification, un avenant au marché sera établi. Cet avenant précisera notamment : • La date d’effet de la modification • Le nouveau prix de base de l’entretien arrêté à l’article 16dans le présent document