Moyennant le paiement des Offres de Services relatives au Logiciel,. Vous avez le droit d’usage non exclusif, incessible, exempt de royalties, perpétuel et restreint pour Vos opérations internes de tout élément développé par Oracle qui Vous est livré au titre de la présente Annexe P (les « livrables ») ; toutefois, certains livrables peuvent être soumis à des conditions de licence supplémentaires indiquées dans la commande.
