Common use of OBJET ET PREAMBULE Clause in Contracts

OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par Xxxxxxx. En cas de contradiction entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.

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Samples: Conditions Contractuelles, Conditions Contractuelles, Conditions Contractuelles

OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX Xxxxx (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci-ci- après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par Xxxxxxx. Les Conditions particulières s’appliquent en complément des Conditions générales, et ne peuvent être appliquées indépendamment. Le contenu des Offres et des Options sont fonction de l’Offre choisie par le Client et éventuellement, selon l’Offre, de la technologie pour laquelle il a opté dans ce cadre, selon son éligibilité. Les durées d’engagement et tarifs applicables, sont ceux en vigueur, définis lors de la Commande ou de la Modification du Contrat. En cas de contradiction éventuelle entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.

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Samples: Conditions Contractuelles, Conditions Contractuelles

OBJET ET PREAMBULE. Nordnet, société de droit français, fournisseur de produits et services Internet, dont le siège social est situé 20, rue Xxxxx Xxxxx à Villeneuve d’Xxxx XXXXX (00000), joignable au 3420 (service gratuit + prix appel) ou en ligne à partir du formulaire de contact (rubrique « Envoyez-nous un message ») du Site Nordnet, propose les Offres, aux Clients, fournies sur le Territoire et, régies par les présentes Conditions Contractuelles, ce que le Client accepte. Les Conditions Contractuelles sont composées des Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») et complétées, de Conditions Particulières afférentes, en fonction de l’(des) Offre(s) (ci-après les « Conditions Particulières »)), fournie(s) par XxxxxxxNordnet. En cas de contradiction entre les Conditions Particulières et les Conditions générales, les Conditions Particulières prévaudront.

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Samples: Conditions Générales d'Enregistrement Et De Gestion De Noms De Domaine