CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. Les conséquences liées à la cessation du Contrat peuvent le cas échéant être complétées et/ou amendées par les Conditions Particulières applicables à l’Offre concernée.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT validée que sous réserve de sa complétude et conformité, et de l’éligibilité et du raccordement effectif de votre logement/local.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. A compter de la résiliation effective de l’Offre 4GFIX, Vous n’aurez plus accès aux Services qui la composent. Par ailleurs, conformément à l’article L. 44-1 du Code des postes et des communications électroniques, Vous pouvez, par demande expresse au service Clients de Nordnet (appel au 3420 : service gratuit + prix d’appel) adressée avant la résiliation effective de l’Offre, maintenir gratuitement l’accès aux adresses électroniques dont Vous aviez demandé l’attribution dans le cadre du Service de messagerie électronique, pour une durée de six
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. Servi spécifiquement applicables. Clients (appel au 3420 Par ail -1 du Code des postes et des communications électroniques, Vous pouvez, par demande expresse au service
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. Annexe Grille tarifaire Service VoIP Numéros spéciaux
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. A la cessation du présent contrat, quelle qu’en soit la cause, le Licencié s’oblige à ne plus utiliser la licence et à restituer à PeopleSpheres, immédiatement ou à première demande, tous les documents et les éventuels supports matériels que cette dernière lui aurait remis, sans pouvoir en conserver de reproduction. Le Licencié s’engage également à ne pas copier, reproduire en vue de leur communication à des tiers et plus généralement à ne pas réutiliser, divulguer, diffuser sous quelque forme que ce soit, traduire ou adapter les données obtenues en exécution du présent contrat, ni d’en faire un quelconque usage susceptible de porter atteinte aux droits de PeopleSpheres. PeopleSpheres procèdera à une extraction des données individuelles du Licencié qu’il lui remettra sous forme de fichier Excel (ces données seront limitées à : Nom, Prénom, ID, Historique de formation mais aussi compteur DIF pour les clients historiques). Il appartiendra au Licencié s’il le désire de récupérer toute autre donnée par les moyens disponibles dans PeopleSpheres (par exemple export de revue annuel au format pdf). Par ailleurs PeopleSpheres s’engage à détruire ou rendre anonyme les données relatives aux individus et espaces privés du Licencié qui persisteraient dans PeopleSpheres, à l’exclusion des données publiées dans l’espace communautaire.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. A compter de la résiliation effective de l’Offre Internet Radio MISTRAL, Vous n’aurez plus accès aux Services qui la composent, à moins que Vous ne mainteniez d’éventuelles Options dans les conditions visées à l’article 4 des présentes, ou l’Offre Mobile dans le cadre des Conditions Particulières qui lui sont spécifiquement applicables. Par ailleurs, conformément à l’article L. 44-1 du Code des postes et des communications électroniques, Vous pouvez, par demande expresse au service Clients de Nordnet (appel au 3420 : service gratuit + prix d’appel) adressée avant la résiliation effective de l’Offre, maintenir gratuitement l’accès aux adresses électroniques dont Vous aviez demandé l’attribution dans le cadre du Service de messagerie électronique, pour une durée de six (6) mois à compter de la résiliation effective de l’Offre.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. Annexe. Grille tarifaire Service VoIP service public pour l’exploitation des infrastructures de Fibre optique sur la Zone géographique, selon les territoires visés. Option Décodeur TV (Option non disponible à la souscription initiale, disponible uniquement dans le cadre de la migration d’un Client bénéficiant d’ores et déjà de l’Option Décodeur TV): Service fourni avec Videofutur permettant la réception de contenus télévisuels, sous réserve de la souscription à l’Option Décodeur TV, à moins que cette dernière ne soit inclus dans le cadre d’une Offre Internet Fibre LASER Confort et Prestige.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. La cessation du Contrat quelle qu’en soit la cause (et notamment résiliation anticipée dans les conditions prévues à l’article 12.1, non-reconduction du Contrat dans les conditions de l’article 4, renonciation au Contrat dans les conditions de l’article 5…) emporte la résiliation des licences d’utilisation du nom de sous-domaine et de l’ensemble des services décrits aux présentes, du Site, des outils et programmes de Hubside et des programmes, outils et logiciels d’éditeurs tiers (Getty Images, logiciel antivirus…). En cas de cessation du Contrat, quelle qu’en soit la cause, le Client disposera d’un délai de 60 jours à compter de la notification de la résiliation pour récupérer l’ensemble des données qu’il aura stockées sur son espace de stockage personnel Hubside Drive durant le Contrat ainsi que les Contenus lui appartenant, mis en ligne sur le Site. A ce titre, le Client reconnaît que tout élément provenant du site Hubside, ainsi que les Visuels provenant de la banque d’Images fournie par la société Getty Images ou les Contenus PSG qu’il aura utilisés afin de personnaliser son Site ne lui appartiennent pas et qu’il ne pourra les récupérer dans ce cadre. A l’issue de ce délai, l’accès au Site sera suspendu et les données stockées sur l’espace de stockage seront supprimées par Hubside.
CONSEQUENCES DE LA CESSATION DU CONTRAT. En cas de cessation du présent contrat il est expressément prévu, quelle qu'en soit la cause, que :