Objets personnels Clauses Exemplaires

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

Objets personnels. Appareil photos, caméscope, téléphone portable, PDA, console de jeux portable, lecteurs multimédia, portable informatique. Seuls seront garantis les objets personnels dont la date d’achat est inférieure à 3 ans.

Objets personnels. Les objets ou effets personnels du locataire relèvent exclusivement de sa responsabilité. Il en est de même pour son véhicule. L’agence ne saurait être tenue pour responsable en cas de perte ou vol de ces objets. OCCUPATION : En raison du règlement strict relatif aux normes de sécurité, le nombre de personnes présentes pour la nuit dans un logement devra être au maximum égal aux personnes déclarées dans l’offre d’hébergement. Le non-respect de cette clause pourra entraîner une rupture de contrat ou interdire l’entrée dans les lieux. La présente offre est faite à titre personnel et individuel. Les droits qui s’y rattachent ne pourront être ni cédés, ni concédés. Le signataire du contrat de location reste le seul responsable en cas de sinistre (vol, détérioration dans le logement ou dans les locaux communs, incendie).

Objets personnels. Les enfants accueillis à l’accueil de loisirs ne doivent être porteurs d’aucun objet de valeur ou d’argent. Les objets personnels sont interdits, ils peuvent être source de conflits et d’inégalités entre les enfants. En cas de perte ou de vol ou détérioration, aucun dédommagement ne sera possible et l’accueil de loisirs ne pourra être tenu pour responsable.

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, gamelles, laisses, brosses…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation.

Objets personnels. Le résident peut éventuellement mettre dans sa chambre des petits meubles et bibelots personnels, après accord du Cadre de santé de l’EHPAD, sous réserve qu’ils peuvent y trouver une place. Il peut également apporter son téléviseur après vérification de son bon fonctionnement et faire installer à ses frais une ligne téléphonique personnelle. Ces objets et mobiliers personnels doivent être répertoriés dans l’inventaire qui doit être le cas échéant mis à jour. Ils restent placés sous la responsabilité du résident.

Objets personnels. Les objets transitionnels « doudou », sont recommandés (en respectant les besoins de chaque enfant), mais les autres objets personnels (jouets) resteront dans le casier personnel de l’enfant. Les turbulettes sont fournies, mais les tours de lits sont proscrits, par sécurité (vision constante des enfants dans leur lit).

Objets personnels. Le résident est dans son domicile, il peut donc apporter des meubles et bibelots sous réserve qu’ils ne soient pas trop encombrants, et que naturellement, il soit possible de les installer dans la chambre. Il peut apporter son téléviseur personnel avec décodeur TNT, ainsi que son téléphone. (cf : III – 1- page 11 du contrat de séjour)

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles…) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile. Il faudra également fournir l’alimentation de l’animal afin d’éviter tous problèmes intestinaux.

Objets personnels. La pension décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.